Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2007-11-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Agen, 27 novembre 2007, 04/01407
... / Maria Z... - Aide juridictionnelle ARRÊT no1128 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B - RG N : 04 / 01407 - Sébastien X... Caroline Y... C / Maria Z... - Aide juridictionnelle ARRÊT no1128 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Sébastien X... né le 21 Mars 1977 à MURET 31600...
| France, Cour d'appel d'Agen, 27 novembre 2007, 06/01056
... REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - ARRÊT no1130 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 C. A / S. B - RG N : 06 / 01056 - Eric X... C / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - ARRÊT no1130 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Eric X... né le 17 Mars 1961...
| France, Cour d'appel d'Agen, 27 novembre 2007, 06/01118
..., LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Luc I... Y... né le 18...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B - RG N : 06 / 01118 - Luc I... Y... S.C.P.I...-Y...-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A... Georges B... - ARRÊT no1136 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Luc I... Y... né le...
| France, Cour d'appel d'Agen, 27 novembre 2007, 06/01520
... - ARRÊT no 482 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt...ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 BM / NC - R. G. 06 / 01520 - Nicolas X... Geneviève Y... épouse X... C / Me Serge Z...-Administrateur judiciaire de EARL DE CHATEAUNEUF Me Hélène A...-Représentant des créanciers de EARL DE CHATEAUNEUF EARL DE CHATEAUNEUF en la personne de son représentant légal - ARRÊT no 482 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept novembre deux mille sept par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de...
| France, Cour d'appel d'Agen, 27 novembre 2007, 06/1118
... / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A... Georges B... - ARRÊT no1136 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B - RG N : 06 / 01118 - Luc X... S.C.P.X...-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A... Georges B... - ARRÊT no1136 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Luc X... né le 18 Novembre...
| France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 27 novembre 2007, 1128
CONTRAT D'ENTREPRISE Il résulte de l'article 1793 du Code civil que, dans le cadre d'un marché à forfait, l'entrepreneur ne peut demander... ...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B - RG N : 04 / 01407 - Sébastien X... Caroline Y... C / Maria Z... - Aide juridictionnelle ARRÊT no1128 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Sébastien...
| France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 27 novembre 2007, 1130
JUGEMENTS ET ARRETS - Complément - Omission de statuer sur un chef de demande - Conditions - Chef de demande contradictoirement débattu avant... ...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 C. A / S. B - RG N : 06 / 01056 - Eric X... C / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - ARRÊT no1130 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur...
| France, Cour d'appel d'agen, Chambre civile 1, 27 novembre 2007, 1136
OFFICIERS PUBLICS OU MINISTERIELS - Notaire - Responsabilité - Fondement - Fondement délictuel - Cas - // JDF Selon l'article 1382 du... ...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B - RG N : 06 / 01118 - Luc X... S.C.P.X...-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A... Georges B... - ARRÊT no1136 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Novembre deux mille sept, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE...
| France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 27 novembre 2007, 482
...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2007 BM / NC - R. G. 06 / 01520 - Nicolas X... Geneviève Y... épouse X... C / Me Serge Z...-Administrateur judiciaire de EARL DE CHATEAUNEUF Me Hélène A...-Représentant des créanciers de EARL DE CHATEAUNEUF EARL DE CHATEAUNEUF en la personne de son représentant légal - ARRÊT no 482 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept novembre deux mille sept par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans...
