Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2006-09-05 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'agen, Ct0062, 05 septembre 2006, 823
...Cour d'appel d'agen...DU 05 Septembre 2006 - N.R/S.B Gaùtan DE X... C/ Corinne Y... Hervé DE X... RG N : 01/01199 - A R R E T No 823 -06 - Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile le cinq Septembre deux mille six, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Gaùtan DE X... né le 20 Juin 1950 à LUPIAC 32290 ... représenté par la SCP VIMONT J. ET E., avoués assisté de Me Françoise MATHE, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 21 Février 2001 D'une...
| France, Cour d'appel d'agen, Ct0062, 05 septembre 2006, JURITEXT000006951302
...Cour d'appel d'agen...DU 05 Septembre 2006 - N.R/S.B Antoine X... C/ Patrick Y... RG N : 05/00826 - A R R E T No 826 -06 - Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile le cinq Septembre deux mille six, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Antoine X... né le 18 Juin 1922 en ITALIE Demeurant 39 rue du Docteur Z... 32000 AUCH représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Alain DUFFOURG, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 13...
| France, Cour d'appel d'agen, Chambre sociale, 05 septembre 2006, JURITEXT000006951309
...Cour d'appel d'agen...ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2006 FM/SBE - 05/00253 - Béatrice X... C/ Me Marc LERAY - Mandataire liquidateur de ASSOCIATION C.I.T.I. ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET DE PROMOTION DE LA PERSONNE - ARRÊT no 362 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Mis à disposition au greffe de la Cour d'Appel d'Agen le cinq septembre deux mille six en application de l'article 450 2ème alinéa du nouveau Code de procédure civile, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Béatrice X... Le Moulin Neuf 47310 ST VINCENT DE LAMONTJOIE Rep/assistant : la SCP MESSANT etamp; HERRI avocats au barreau de...
| France, Cour d'appel d'agen, Ct0082, 05 septembre 2006, JURITEXT000006951312
...Cour d'appel d'agen...DU 05 Septembre 2006 - C.C/S.B S.A. GENERALI ASSURANCES IARD venant aux droits de GENERALI FRANCE ASSURANCES C/ Consorts X... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE M.A.C.I.F. SUD OUEST PYRENEES S.A. Y... RG N : 04/00959 - A R R E T No 825 -06 - Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile le cinq Septembre deux mille six, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A. GENERALI ASSURANCES IARD venant aux droits de GENERALI FRANCE ASSURANCES, agissant poursuites et...
