| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 22 décembre 2003, 4P.253/2002

{T 0/2}
4P.253/2002 /ech

Arrêt du 22 décembre 2003
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juge Corboz, Président, Klett et Nyffeler.
Greffier: M. Ramelet.

X. ________ SA,
recourante, représentée par Me Jean-Christophe Diserens,

contre

A.________,
intimée, représentée par Me Odile Cavin,
Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, route du Signal
8, 1014
Lausanne.

art. 8 al. 3 et 9 Cst. (égalité, appréciation arbitraire des preuves),

recours de droit public contre le jugement de la Cour civile du
Tribunal
cantonal vaudois du 22 novembre 2001.

Faits:

A.
A.a A.________ (la demanderesse), née le 1er octobre 1950 (art. 64
al. 2 OJ),
licenciée en sciences politiques et en droit, est titulaire du brevet
d'avocat genevois depuis 1982. Après avoir pratiqué le barreau dans
deux
études d'affaires internationales réputées sur la place de Genève,
elle a
travaillé, du 1er août 1989 au 28 février 1993, comme avocat-conseil
au sein
d'un groupe spécialisé dans le négoce de produits agroalimentaires,
dénommé
"Y.________ SA". Ayant perdu son emploi en raison d'une
restructuration du
groupe, elle s'est retrouvée quelques mois au chômage avant d'être
engagée
dès le 23 août 1993 par X.________ SA (ci-après: X.________ ou la
défenderesse) en qualité de juriste/secrétaire générale. X.________
est une
société multinationale comportant de nombreuses filiales à
l'étranger, qui a
pour but la prise de participations dans des affaires financières,
commerciales, industrielles, mobilières et immobilières; à cette
époque,
l'actionnaire majoritaire de X.________ était la Banque Z.________,
dont
l'actionnaire unique était la société française W.________ SA.

Jusqu'en 1994, B.________ était le président de X.________. C'est
ensuite
C.________ qui a pris les rênes de la société; C.________ était en
même temps
directeur général adjoint du groupe Banque Z.________/W.________, à
Paris. En
1995, pour des raisons qui seront explicitées ci-dessous, C.________
a été
contraint de démissionner de la présidence de X.________.

A. ________ a succédé au sein de la défenderesse à D.________, né le 9
novembre 1941. B.________ avait précisé à l'intéressée qu'elle serait
d'une
aide précieuse pour les opérations de "Trade Finance" (ingénierie
financière
d'échanges commerciaux et internationaux), nouveau domaine d'activité
de
X.________.

A son entrée en fonction, A.________ a perçu un salaire mensuel brut
de 9320
fr., qui a été porté à 10 770 fr. brut dès le 1er janvier 1994 versé
treize
fois, d'où une rémunération annuelle brute de 140 000 fr. pour
l'année 1994.
Selon son contrat de travail, elle avait droit, "en dérogation à
l'article 24
du Règlement général du personnel", à cinq semaines de vacances par
année et
bénéficiait d'un délai de résiliation de trois mois après le temps
d'essai.
Lors de la séance du conseil d'administration de X.________ du 23
septembre
1993, A.________ a été nommée secrétaire dudit conseil et
sous-directrice. Il
est précisé dans le procès-verbal de la séance que, "dans un proche
avenir",
la prénommée pourra être proposée au rang de directrice-adjointe. Il
a été
constaté que D.________ avait été désigné directeur-adjoint de
X.________ à
son entrée en fonction, en août 1986.

A partir d'octobre 1994, A.________ a été membre du conseil
d'administration
de sept sociétés, filiales du groupe X.________. Elle a résilié
l'ensemble de
ses mandats en décembre 1995 en raison des risques qu'ils
comportaient, sans
aucun préjudice pour son salaire.

A.b A.________ occupait un poste à responsabilité au sein de la
défenderesse.
Elle conseillait la direction générale et contribuait à l'élaboration
de
décisions concernant la politique générale de X.________ en émettant
des
suggestions. Son poste était comparable à celui occupé par son
prédécesseur
D.________, même si, selon B.________, elle n'était pas aussi proche
de la
direction générale et n'avait pas autant d'influence que D.________.
Le
président B.________ a toutefois admis qu'il ignorait la nature des
responsabilités que C.________, devenu président de la société, avait
confiées à A.________. Cette dernière coordonnait encore les
opérations
juridiques du groupe, singulièrement celles traitées par le bureau de
Lausanne, engageait et suivait les procédures judiciaires et
arbitrales avec
l'aide des mandataires extérieurs, assistait les responsables de
X.________
en matière de "Trade Finance", rédigeait des contrats, notamment ceux
relatifs aux acquisitions de sociétés, et participait à la rédaction
de
certains textes publiés dans le rapport annuel de la société.

A la fin 1994, X.________ est entrée dans une zone de turbulences.
C.________
a en effet incité X.________ à acquérir la société U.________, ex-
filiale de
la Banque Z.________. Dans le cadre de cette opération, C.________ a
accordé
des prêts par 15 millions de francs suisses à W.________ SA et des
dépôts par
10 millions des mêmes francs à la Banque Z.________, alors que ces
deux
sociétés étaient en difficulté financière. Il en est résulté une
grave crise
structurelle au sein de la défenderesse, dont l'existence même a été
mise en
péril, car les deux sociétés dont elle était créancière étaient
tombées en
redressement judiciaire et ne pouvaient pas honorer leurs dettes.
Cette
situation a conduit C.________ à présenter sa démission en 1995.

A. ________ a alors été chargée d'organiser et de suivre toutes les
procédures destinées au recouvrement des avances consenties à
W.________ SA
et à la Banque Z.________. Elle a ainsi dirigé, tant en Suisse qu'en
France,
les procédures de séquestre, les actions en contestation de
revendication y
relatives, les procédures en reconnaissance de jugements étrangers,
les
recours au Tribunal fédéral et a participé à des procédures
arbitrales, tout
en suivant, avec l'appui de conseils français, les procédures
françaises de
redressement judiciaire et les questions de droit international privé
qui se
posaient.

Les qualités professionnelles de la demanderesse, en particulier sa
diligence, son professionnalisme et son sens aigu du droit, ont été
reconnues. L'un des avocats français mandatés par X.________ a relevé
que
A.________ avait joué un rôle essentiel dans le succès des procédures
engagées.

A.c
A.c.aCe contexte a péjoré les relations déjà difficiles qu'entretenait
A.________ avec C.________. Des différends sont apparus à propos de
la prise
de vacances et de rattrapage d'heures supplémentaires. Il a en outre
été
reproché à l'avocate, qui avait conservé son domicile à Genève et se
déplaçait en train, d'être moins présente sur son lieu de travail que
les
autres membres de la direction.

De plus, dès l'automne 1994, A.________ s'est trouvée à maintes
reprises en
désaccord avec le président C.________, parce qu'elle s'efforçait de
sauvegarder les intérêts propres de X.________.

A partir de janvier 1995, elle a été privée de secrétaire personnelle.

A.c .bLe 3 octobre 1995, A.________ a écrit la lettre suivante à
C.________:
"(...) lors d'un entretien que nous avons eu le 2 décembre 1994, je
vous
avais demandé d'adapter mes conditions salariales à celles pratiquées
dans la
Société à Lausanne pour des personnes portant des responsabilités
équivalentes. En guise de réponse, vous avez accepté d'augmenter mon
salaire
de FS 10'000 par an dès janvier 1995, ce qui - après 16 mois de
service -
faisait passer mes revenus de FS 140'000 à FS 150'000 par an, tandis
que mes
frais de déplacement (FS 3'500 par an) n'étaient pas pris en charge:
(...)
A l'appui de ma requête, je vous avais indiqué que je venais
d'apprendre que
mon prédécesseur, M. D.________, percevait un salaire supérieur au
mien de FS
52'000 par an ...
(...)
Je demande donc une augmentation de salaire avec effet rétroactif au
1er
juillet, équivalant à un montant total de 208'000 francs par an.
Cette somme
correspond en effet tant aux salaires pratiqués à l'intérieur de la
Société
qu'à ceux pratiqués sur le marché des banques et sociétés financières
pour un
avocat ayant eu dix ans de pratique de barreau dans deux études
internationales prestigieuses et maîtrisant parfaitement trois langues
étrangères (...)".
X. ________, sous la plume de C.________, a nié vertement les
accusations de
discrimination proférées à l'encontre de la société. A.________ n'a
finalement obtenu pour l'année 1996 qu'une augmentation de salaire de
3% - ce
qui lui donnait un traitement annuel brut de 154 500 fr. - et
l'extension à
six mois de son délai de congé.

Il a été retenu que le salaire de tous les cadres supérieurs
masculins des
services administratifs du groupe étaient supérieurs à celui de la
demanderesse et que, hormis D.________, tous les cadres de la
défenderesse
avaient reçu entre 1993 et 1995 des bonus annuels qui s'ajoutaient au
salaire
nominal. En 1996, seuls certains d'entre eux ont bénéficié de cet
avantage.

En ce qui la concerne, A.________ n'a reçu un bonus qu'en 1995,
lequel se
montait à 7000 fr.

A.d En 1996, le groupe V.________, devenu détenteur majoritaire du
capital de
X.________, a décidé de modifier, dès le 1er janvier 1997,
l'organigramme de
la société et de mettre en place un certain nombre de personnes
issues de son
organisation. Des employés ont été congédiés.

Par lettre du 5 février 1997, A.________ a été licenciée pour le 31
août
1997; libérée immédiatement de son obligation de travailler, il lui a
été
toutefois demandé de rester disponible pour répondre à des demandes
d'informations relatives aux dossiers dont elle avait la charge (art.
64 al.
2 OJ).

Pour remplacer la demanderesse, X.________ a engagé en 1997
E.________, né en
1960, en lui octroyant une rémunération égale à celle qu'avait
atteinte
l'intéressée en fin de contrat (cf. p. 64 in medio du jugement de la
Cour
civile).

A.e S'agissant de la formation et/ou de l'expérience professionnelle
acquises, de la date de l'engagement, des responsabilités exercées et
des
différentes rémunérations versées aux cadres de X.________, il a été
constaté
ce qui suit:
- D.________ (précédent juriste/secrétaire général de X.________) est
titulaire d'une double licence en droit et en HEC. Avant d'être
engagé par
X.________ le 1er juillet 1986, il avait travaillé dix ans dans les
milieux
diplomatiques affectés aux questions économiques; de 1983 à 1986, il
avait
ainsi été chef du Service économique et financier du Département
fédéral des
affaires étrangères, avec titre de ministre. En 1986, le salaire
annuel brut
de base de D.________ se montait à 130 000 fr. En 1992, il a touché
191 600
fr.50 (13 x 14 738, 50). Du 1er janvier au 3 septembre 1993, il a
encaissé un
revenu brut de 134 000 fr., ce qui correspondait à un salaire annuel
de 199
264 fr.;

- H.________, diplômé en "Public Accountancy" d'une université de
Montréal
(Canada), est entré en juin 1984 comme contrôleur au service de la
défenderesse, dont il a été nommé directeur du département
"Administration et
Finance" du groupe le 27 mars 1985. H.________ a été licencié à fin
1995
parce qu'il désapprouvait l'acquisition de U.________. Engagé avec un
salaire
annuel initial de 130 000 fr., il a touché, en 1994, 287 610 fr.
brut, bonus
compris (art. 64 al. 2 OJ). En 1995, H.________ a encaissé 243 880
fr.; s'il
n'a pas reçu de bonus, une indemnité de départ de 250 000 fr. lui a
été
allouée;

- I.________, "Certified Public Accountant" en Californie, est entré
au
service de la défenderesse en automne 1987 en qualité de chef de
l'administration de Lausanne avec le titre de sous-directeur. Son
salaire
annuel brut, arrêté initialement à 130 000 fr., a passé, bonus
compris, à 187
000 fr. en 1993, 192 350 fr. en 1994 et 232 500 fr. en 1995; hors
supplément,
son salaire, cette dernière année, était de 195 000 fr. I.________ a
démissionné de son poste auprès de X.________ avec effet au 31 mai
1996;

- J.________, né en 1965, a débuté son activité chez X.________ en
1997 comme
"assistant finances". Il ne possède apparemment pas de diplôme
universitaire.
Son salaire annuel brut initial a été fixé à plus de 130 000 fr.
(art. 64 al.
2 OJ). J.________ a repris les attribution habituelles de I.________;

- L.________, née en 1968, dont la formation n'a pas fait l'objet de
constatations, est entrée au service de X.________ en 1996, après le
départ
de H.________, pour prendre la tête du département "Administration".
Son
salaire initial brut ascendait à 127 500 fr. En 1997, son salaire a
dépassé
170 000 fr. par an;
- F.________, dont on ignore la formation, a été engagé par la
défenderesse
en 1968. En 1981, il a été nommé chef des services administratifs, qui
englobent le service du personnel, l'économat et les fondations de
prévoyance, puis directeur-adjoint en 1984. Ses certificats de
salaire 1995
et 1996 indiquent un montant brut annuel de respectivement 197 779
fr. et 204
153 fr. Le salaire de F.________ a diminué en 1997, sans qu'il ait été
possible de déterminer en valeur la baisse qui est intervenue;

- G.________, qui avait travaillé 13 ans pour une société informatique
française, dont 10 ans comme responsable du secteur Banque, à Paris,
est
entré au service de X.________ en juin 1981 en qualité de chef du
service
informatique avec un salaire initial de 130 000 fr. En 1995, sa
rémunération

annuelle s'est élevée au moins à 249 000 fr., à laquelle s'est ajouté
un
bonus de 11 000 fr. Celle-ci a subi en 1996 une correction à la
baisse de
quelques milliers de francs du fait de la diminution du bonus; il en
a été de
même pour l'année 1997;

- M.________ a été engagé le 1er octobre 1989 comme adjoint du chef
comptable. Diplômé de "cours intercadres Vaud", son salaire annuel
initial de
91 000 fr. a atteint 120 900 fr. en 1995;

- N.________, ingénieur EPFL, qui est entré, à temps partiel, au
service de
X.________ le 1er novembre 1983 en tant que chef adjoint du service
EDP pour
un salaire annuel de 72 000 fr., a vu sa rémunération atteindre 126
100 fr.
en 1995 pour le même taux réduit d'activité;

- O.________, qui possède un diplôme algérien d'ingénieur analyste en
informatique et un certificat de 3e cycle en informatique de l'EPFL, a
commencé son activité d'analyste-programmeur auprès de la
défenderesse le 1er
février 1985. Son salaire, arrêté initialement à 84 500 fr. par an,
s'est
monté à 150 150 fr., bonus en sus, pour l'année 1995.

B.
B.aFaisant valoir qu'elle a été victime chez X.________ de
discriminations
salariales en comparaison des cadres masculins de ladite société,
A.________
a ouvert action contre celle-ci, par demande du 22 mai 1996, devant
la Cour
civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu à ce que (I) la
défenderesse lui doive paiement de 282 750 fr., plus intérêts à 5 %
dès le 30
avril 1995, date moyenne, et (II) à ce qu'il soit dit que le salaire
annuel
dû par X.________, dès et y compris le 1er janvier 1997, est fixé à
250 000
fr.

La défenderesse a conclu à libération.

B.b En cours de procès, une expertise a été confiée à P.________, du
T.________ SA, qui a déposé son rapport le 29 mai 1998. L'expert a
relevé
qu'il n'existait certes pas d'organigramme officiel de la
défenderesse, mais
qu'il a été possible d'établir l'organisation de X.________ sur la
base des
indications du chef du personnel F.________. Ainsi, le poste
"Juridique et
Fiscal" est une fonction centrale de support directement rattachée au
président de la société. S'agissant plus particulièrement de la
position de
la demanderesse par rapport aux personnes qui ont occupé son poste,
l'expert
souligne que tant son prédécesseur D.________ que son successeur
E.________
avaient travaillé étroitement avec le président et participé aux
décisions
stratégiques du groupe, alors que A.________, qui s'entendait mal
avec le
président C.________, n'a pas été intégrée dans les principaux
processus
décisionnels. Il en déduit que la fonction de A.________ a été "plutôt
inférieure ou au mieux égale à celle de (D.________), et certainement
inférieure à celle de son successeur".

Selon les différents organigrammes dressés par cet expert, le poste
"Juridique et Fiscal" est placé hiérarchiquement à un niveau
supérieur que
les postes "Assistant finances" qu'ont occupé successivement
I.________ et
J.________, "Service comptable" de M.________, "Chef de projet" de
O.________
et "Chef adjoint EDP" de N.________.

Soulignant que la défenderesse n'a pas de politique salariale
explicitement
formulée, l'expert P.________, après avoir déclaré que les
rémunérations
servies par X.________ en 1997 correspondaient à celles de la branche
en
Suisse, a fait état de deux facteurs qui influaient sur leurs
montants entre
1992 et 1997. D'une part, chaque nouveau titulaire dans une fonction
supérieure a débuté pendant cette période avec une rémunération
relativement
basse, mais a vu celle-ci progresser ensuite sensiblement dès que
l'intéressé
avait fait ses preuves. D'autre part, durant la même période,
X.________ a de
manière générale corrigé à la baisse les salaires des personnes en
place, qui
correspondaient aux années de haute conjoncture des années 1980.
L'expert
s'est notamment référé aux rétributions accordées à F.________ et
G.________.
Passant à l'appréciation du traitement de A.________, l'expert a
concédé que
la demanderesse était nettement moins payée que son prédécesseur,
mais que
cela était logique au vu de la politique de rémunération alors
adoptée par
X.________. Le salaire de la demanderesse se situait dans la
fourchette
correspondant au marché lausannois, bien qu'il soit en dessous de la
ligne de
tendance de la branche. Pour l'expert, le brevet d'avocat n'était pas
un
élément déterminant pour le poste de la demanderesse, au contraire de
l'expérience diplomatique de D.________ qui, elle, était "un atout
important". Pour finir, il estime que A.________ aurait pu prétendre
à 10 000
fr. ou 15 000 fr. de plus par année en période plus favorable, mais
que cette
différence "provient du contexte et non d'une discrimination".

B.c Une seconde expertise a été confiée à Q.________, Professeur à
l'Université de Genève, qui a déposé son rapport le 17 juin 1999 et un
rapport complémentaire le 11 février 2000. L'expert s'est proposé,
dans un
premier temps, pour mettre en évidence la politique salariale
appliquée par
la défenderesse, de comparer le comportement de X.________ à l'égard
de son
personnel féminin avec la pratique prévalant dans le marché genevois
et
vaudois de la finance. Partant des données de l'année 1993, l'expert
a pris
en compte dans son analyse diverses variables rattachées à des
coefficients,
soit le capital humain compris comme la dotation du travailleur qui
accroît
sa productivité (niveau d'éducation, expérience sur le marché du
travail,
niveau d'ancienneté), le sexe, l'état civil, la taille de
l'entreprise, la
position hiérarchique, le niveau de formation requis pour le poste.
Sur cette
base, il a établi une équation des salaires mensuels bruts octroyés
aux
personnes oeuvrant dans le secteur considéré, ce qui lui a permis de
constater que A.________ aurait pu prétendre, sur ce marché, à une
rémunération annuelle de 180 756 fr. pour sa première année de
service.
Ajoutant une prime de 1,6 % par année de travail supplémentaire
découlant du
coefficient associé à la variable "expérience", il a arrêté le
préjudice
salarial minimum subi par la demanderesse pour toute la durée de son
activité
à 163 492 fr.

Afin de vérifier la pertinence de son analyse et de l'équation
salariale
utilisée, l'expert a appliqué cette méthode pour le calcul du salaire
d'autres collaborateurs et déterminé que D.________, s'il était resté
au
service de X.________, aurait dû toucher 194 531 fr. en 1993, 197 643
fr. en
1994, 200 806 fr. en 1995 et 204 019 fr. en 1996; quant à I.________
et
H.________, ils auraient dû en 1993 respectivement percevoir 172 106
fr. et
257 801 fr. L'expert en a déduit que la preuve était faite que la
méthode
qu'il préconise est un outil précis et performant pour l'évaluation
des
salaires auxquels peuvent aspirer les employés de X.________.

A la suite de la crise traversée par la défenderesse en 1994, le
brevet
d'avocat, qui n'était pas nécessaire au départ à l'exercice des
fonctions de
la demanderesse, est devenu apparemment indispensable, ce qui aurait
dû
donner lieu à une revalorisation du traitement de A.________ les deux
années
suivantes. L'expert, intégrant cette donnée, a admis que le préjudice
salarial de la demanderesse doit être augmenté de 10 798 fr. pour
1995 et de
10 971 fr. pour 1996.

En se fondant sur les résultats fournis par l'enquête biennale
réalisée par
l'Office fédéral de la statistique et en les affinant pour prendre en
compte
les réalités du marché vaudois, l'expert Q.________ a calculé que les
rémunérations annuelles de A.________ et de D.________ devaient se
monter en
1993 à 189 645 fr. pour la première et à 203 436 fr. pour le second.
Pour
l'expert, ces résultats confirment l'existence du comportement
discriminatoire de la défenderesse à l'encontre de la demanderesse.

L'expert Q.________ a procédé à une seconde analyse pour déterminer
les
salaires des cadres de la défenderesse. Se basant cette fois-ci sur
les
données internes afférentes aux années 1994 à 1997 que X.________ lui
avait
communiquées, il a estimé l'équation des salaires annuels bruts
d'abord pour
l'ensemble du personnel de la recourante, puis pour son seul personnel
administratif.

Dans le premiers cas (95 observations), l'expert a arrêté le salaire
non
discriminatoire dû à A.________ en 1993 au montant de 200 787 fr.
Mais comme
le salaire de D.________, calculé sur cette même base, ascenderait à
211 204
fr., il a considéré que l'estimation devait être réduite de 6% pour
mieux
cerner la réalité. Après corrections, il a ainsi fixé le préjudice
salarial
de la demanderesse de 1993 à 1997 au montant total de 193 259 fr.

Dans le second cas (personnel administratif seul, 45 observations),
l'expert
a calculé que le salaire non discriminatoire de la demanderesse
s'élèverait à
195 243 fr. en 1993. Selon la même méthode, le salaire de I.________
se
monterait à 181 175 fr. et celui de H.________ à 244 575 fr. Après
prise en
considération de la même correction à la baisse que ci-dessus,
A.________, à
suivre l'expert, aurait subi pour les années 1993 à 1997 un dommage
salarial
de 171 426 fr. La différence par rapport au résultat précédent
proviendrait
du fait que l'expérience accumulée est plus valorisée pour l'ensemble
du
personnel (+ 3,6 %) que pour les seuls employés administratifs (+ 3.3
%).

L'expert a encore expliqué que les différences relevées entre les
deux sortes
d'analyses effectuées (sur la base de données externes pour l'une, de
données
internes pour l'autre) seraient dues au fait que l'augmentation
annuelle des
salaires accordée par X.________ est plus élevée que celle qui
résulte des
données externes.
Et l'expert Q.________ de conclure que, dans tous les cas de figure
envisagés, le personnel féminin de X.________ serait discriminé au
plan
salarial; et d'ajouter que "les femmes obtiennent un salaire
inférieur de
21,3 % à celui des hommes si l'on considère l'ensemble du personnel
de la
défenderesse et de 21,5 % s'agissant du seul personnel administratif".

B.d Le 23 juin 2000, la défenderesse a déposé une requête de réforme
au sens
des art. 153 ss CPC vaud., afin d'être autorisée à compléter sa
procédure par
l'introduction de nouveaux allégués. A l'appui de sa requête elle a
exposé
qu'elle souhaitait mettre en évidence les traits caractéristiques de
sa
politique salariale et démontrer, par l'évaluation du travail des
intéressés,
que les activités exercées par ses cadres n'étaient ni égales ni de
valeur
égale, d'où la disparité de salaire entre ses collaborateurs.
X.________ a
notamment voulu introduire l'allégué 364 dont la teneur est la
suivante: "En
1996, X.________ a vendu son secteur Trade Finance, qui faisait
partie des
activités de la demanderesse, allégeant d'autant le cahier des
charges de
cette dernière".

Par jugement incident du 12 octobre 2000, le Juge instructeur de la
Cour
civile a rejeté la requête, aux motifs que la réforme ne pouvait être
accordée pour introduire des allégués qui portaient sur des faits
ressortant
déjà des pièces et rapports versés au dossier ou qui constituaient
l'essence
même du litige, dont l'instruction avait déjà donné lieu à deux
expertises.
Ce magistrat a rappelé que la procédure civile vaudoise ne permet pas
qu'il
soit ordonné plus de deux expertises sur le même objet.

B.e Il résulte du préavis du 12 septembre 2001 rendu par le Bureau de
l'égalité entre les femmes et les hommes de l'Etat de Vaud que le
niveau d'un
poste doit être examiné au regard des tâches concrètes effectuées
plutôt
qu'en fonction du titre attribué à l'engagement. Selon le Bureau de
l'égalité, la dénomination du poste de la demanderesse ne
correspondait pas
aux responsabilités effectives qu'elle assumait. Ledit Bureau a
dénoncé la
faiblesse méthodologique de l'expertise réalisée par P.________, qui
ne
reposerait sur aucune base scientifique reconnue pour une analyse de
salaires, et a préconisé de suivre les conclusions de l'expert
Q.________,
lesquelles sont solidement étayées par des arguments économétriques
neutres.

B.f Par jugement du 22 novembre 2001, dont les considérants ont été
communiqués le 31 octobre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal
vaudois a
condamné la défenderesse à payer à la demanderesse la somme de 212
716 fr.
avec intérêts à 5 % l'an dès le 30 avril 1995, sous déduction des
charges
sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non
discriminatoire de la
demanderesse depuis le 1er janvier 1997 est fixé à 199 814 fr.50,
bonus
annuel par 7000 fr. compris (II).

Admettant que la réclamation de la demanderesse trouvait son
fondement dans
la loi fédérale du 24 mars 1995 sur l'égalité entre femmes et hommes
(Loi sur
l'égalité ou LEg; RS 151.1), entrée en vigueur le 1er juillet 1996,
la cour
cantonale, eu égard à l'allégement du fardeau de la preuve ancré à
l'art. 6
LEg, a préliminairement examiné si, sur la base des expertises
judiciaires et
des autres éléments du dossier, A.________ avait rendu vraisemblable
l'existence d'une discrimination liée au sexe sur chacun des points
qu'elle
avait allégués.

S'agissant tout d'abord du salaire fixe, l'autorité cantonale a
retenu, en
accord avec les deux experts, que le principe d'une comparaison avec
D.________ était justifié, étant donné qu'il est établi que le
prédécesseur
de la demanderesse, à l'instar de celle-ci, n'avait pas de pouvoir
décisionnel chez X.________.
Compte tenu que la rémunération de
D.________
était nettement plus élevée que celle de la demanderesse, la cour
cantonale a
jugé que la vraisemblance d'une discrimination sexiste était largement
acquise. A cela s'ajoutait que d'autres collaborateurs masculins de
X.________, qui, selon les organigrammes réalisés par l'expert
P.________,
avaient des responsabilités inférieures à A.________, étaient mieux
payés que
celle-ci. La Cour civile a considéré que ces constatations valaient
mutatis
mutandis pour la question du bonus, auquel tous les cadres de la
défenderesse, à l'exception de D.________ (qui a quitté X.________ à
fin
1993), avaient eu droit entre 1993 et 1995, alors que la demanderesse
n'avait
obtenu cet avantage qu'en 1995, et encore après avoir élevé des
réclamations.
Enfin, la non-nomination de la demanderesse au poste de
directrice-adjointe
rendait également vraisemblable une discrimination sur ce point. En
revanche,
la vraisemblance d'un comportement discriminatoire quant aux
conditions de
travail, au paiement des frais forfaitaires et à la participation à
un plan
d'intéressement autorisant la souscription d'actions n'avait pas été
rapportée, ont poursuivi les magistrats vaudois.

La cour cantonale s'est ensuite attachée à vérifier si, sur chacun
des trois
points où une discrimination avait été rendue vraisemblable, des
motifs
objectifs pouvaient justifier une différence de traitement. A propos
du
salaire fixe, l'autorité cantonale a considéré primo que la politique
salariale de la défenderesse évoquée par l'expert P.________ - soit
le fait
d'engager les nouveaux employés à des salaires relativement bas en
leur
octroyant au fil du temps des augmentations rapides - n'avait pas été
démontrée, dès l'instant où il n'est "pas possible de déterminer si
les
collaborateurs de la même division occupent effectivement des postes
équivalents à ceux qu'ils sont censés remplacer" et que la politique
des
salaires en question ne valait, semble-t-il, que pour A.________.
Secundo, la
politique de correction générale, à la baisse, des salaires hérités
des
années 1980, qui aurait été appliquée par X.________ à partir de 1992
ainsi
que l'a retenu l'expert P.________, n'aurait pas été établie par les
données
de l'expertise; de toute manière, cette politique de correction,
entreprise
en réalité seulement depuis 1996, n'expliquait pas la discrimination
dont la
demanderesse a été la victime dès son engagement en 1993. Tertio, en
ce qui
concernait la différence de fonctions par rapport au prédécesseur de
la
demanderesse, relevée par l'expert P.________, elle avait été plus que
compensée par les lourdes responsabilités assumées par A.________
lors des
difficultés traversées par la défenderesse. Quarto, les juges
cantonaux ont
admis qu'aucun des autres motifs objectifs invoqués en vrac par
X.________
dans son mémoire de droit - soit le droit de l'avocate à un surplus de
vacances, l'octroi d'un délai de résiliation plus long du contrat, la
non-répercussion de diminutions salariales et une présence moindre
sur le
lieu de travail - n'avait été prouvé. Au sujet du bonus, la
défenderesse n'a
allégué aucun élément objectif expliquant la discrimination subie à
cet égard
par A.________. L'autorité cantonale a enfin retenu qu'il en allait
de même
pour la non-promotion de la demanderesse.
Passant à l'étude du préjudice salarial subi par A.________, la Cour
civile a
retenu la méthode de calcul de l'expert Q.________, fondée sur les
données
internes de la défenderesse et centrée sur le personnel administratif
auquel
l'intéressée avait appartenu; cette analyse répondait en effet le
mieux aux
exigences de la jurisprudence et de la doctrine et permettait une
comparaison
particulièrement pointue. Il convenait toutefois de corriger les
chiffres de
l'expert en valorisant le salaire de chacune des années 1995 et 1996
du
montant de 10 000 fr. - calculé par l'expert - pour tenir compte que
ces
années-là le brevet d'avocat de la demanderesse s'était révélé un
atout
indispensable. La prise en compte de cet élément permettait du reste
d'indemniser ex aequo et bono la discrimination liée à la
non-nomination de
A.________ au poste de directrice-adjointe. Enfin, il y avait lieu
d'ajouter
un bonus de 7000 fr. pour chaque année d'activité - sauf pour 1995 où
la
demanderesse en a bénéficié -, calculé prorata temporis en 1993 et
1997.

En résumé, les magistrats vaudois ont jugé que A.________ avait droit
aux
salaires suivants:
«Années différence entre Bonus Brevet
Total
d'activité salaire dû et d'avocat
salaire perçu

____________________________________________________
1993 24'072.- 2'624.-* 26'696.-
1994 46'584.- 7'000.- 53'584.-
1995 38'824.- 10'000.- 48'824.-
1996 36'403.- 7'000.- 10'000.- 53'403.-
1997 25'543.- 4'666.-* 30'209.-

________
Total
212'716.-
calculé au prorata».

C.
C.aParallèlement à un recours en réforme, la défenderesse forme un
recours de
droit public au Tribunal fédéral contre le jugement précité.
Invoquant la
violation des art. 8 al. 3 et 9 Cst., elle conclut à l'annulation de
cette
décision.

L'intimée propose le rejet du recours.

L'autorité cantonale renonce à se déterminer.

C.b La recourante ayant déposé un recours cantonal en nullité contre
le
jugement de la Cour civile vaudoise, le Président de la Ie Cour
civile, par
ordonnance du 7 janvier 2003, a suspendu l'instance de réforme
jusqu'à droit
connu sur cette procédure.

Par arrêt du 20 août 2003, la Chambre des recours du Tribunal cantonal
vaudois a rejeté dans la mesure de sa recevabilité le recours
cantonal en
nullité et maintenu le jugement du 22 novembre 2001.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Conformément à la règle générale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a
lieu de
statuer d'abord sur le recours de droit public.

1.2 Le Tribunal fédéral contrôle d'office et librement la
recevabilité des
recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 185 consid. 1;
129 II
225 consid. 1; 129 III 288 consid. 2.1, 415 consid. 2.1; 129 IV 206
consid.
1).

1.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral n'examine
que les
griefs d'ordre constitutionnel invoqués et suffisamment motivés dans
l'acte
de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128
III 50
consid. 1c et les arrêts cités, p. 53/54).

2.
2.1La recourante prétend tout d'abord que la cour cantonale a violé
l'art. 8
al. 3 Cst. en retenant le caractère discriminatoire du salaire de
l'intimée
sur la base de l'expertise Q.________ et de l'équation salariale
posée par ce
dernier, cela sans se déterminer sur les éléments de cette équation.
A l'en
croire, le résultat du jugement entrepris, auquel les juges cantonaux
auraient abouti par un raisonnement complètement vicié, serait
contraire à la
disposition constitutionnelle précitée. La recourante s'en prend
encore avec
véhémence au système de l'allégement du fardeau de la preuve institué
par
l'art. 6 LEg.

2.2 L'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst. dispose que l'homme et la femme
ont droit
à un salaire égal pour un travail de valeur égale. Cette norme
constitutionnelle, qui exerce un effet horizontal direct, a été
concrétisée
par la Loi sur l'égalité (cf. Pascal Mahon, Petit commentaire de la
Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, n.
21 ad
art. 8 Cst.). Il suit de là que c'est désormais par la voie du
recours en
réforme au sens des art. 43 ss OJ qu'il convient d'invoquer la
violation de
l'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst., lorsque les rapports de travail
litigieux
relèvent, comme en l'espèce, du droit privé (Margrith
Bigler-Eggenberger, Et
si la Justice ôtait son bandeau ?, La jurisprudence du Tribunal
fédéral sur
l'égalité entre femmes et hommes, n. 136, p. 71). Et c'est encore par
cette
voie de droit que la violation du droit fédéral alléguée dans le
moyen (art.
6 LEg) doit être soumise au Tribunal fédéral.

Les griefs, en raison de la subsidiarité absolue du recours de droit
public
(art. 84 al. 2 OJ), sont ainsi irrecevables.

3.
La recourante invoque ensuite différents moyens sous l'angle de
l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.1 La recourante reproche à la Cour civile d'avoir écarté l'expertise
P.________ au profit de l'expertise Q.________.

Ce grief a trait à l'appréciation des preuves, singulièrement des
expertises
judiciaires ordonnées en instance cantonale.

A teneur de l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est
recevable
qu'à l'encontre des décisions prises en dernière instance cantonale.
Cette
disposition signifie que les griefs soulevés devant le Tribunal
fédéral ne
doivent pas pouvoir être soumis à une autorité cantonale par la voie
d'un
recours ordinaire et extraordinaire (ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia
421
consid. 2b).

Dans l'ATF 126 I 257 consid. 1b, le Tribunal fédéral a jugé qu'en
procédure
civile vaudoise, le grief tiré de l'appréciation arbitraire des
preuves peut
faire l'objet du recours en nullité pour violation des règles
essentielles de
la procédure, instauré par l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC vaud.
Partant, le moyen, faute d'épuisement préalable des instances
cantonales, est
irrecevable.

3.2 La recourante prétend que l'expertise Q.________ est entachée de
graves
défauts méthodologiques.

Cette critique relève à nouveau de l'appréciation des preuves, d'où
son
irrecevabilité au regard des exigences de l'art. 86 al. 1 OJ.

3.3 La recourante considère qu'il était arbitraire de fixer la
présomption de
discrimination salariale à la date de l'engagement de l'intimée en
1993.
Cette critique, purement appellatoire, est irrecevable, faute de
motivation
(art. 90 al. 1 let. b OJ).

3.4 Pour la recourante, la cour cantonale est tombée dans
l'arbitraire en
n'ayant pas tenu compte de l'évolution du poste de l'intimée au sein
de
X.________.

Le moyen est irrecevable, car il ne répond pas aux exigences strictes
de
motivation déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. De toute manière,
il s'agit
d'une critique contre l'établissement des faits, qui devait être
préalablement soumise à la Chambre des recours du Tribunal cantonal
vaudois.

3.5 La recourante soutient que c'est de manière insoutenable que la
Cour
civile s'est ralliée aux conclusions de l'expert Q.________.

Savoir si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, adhérer au
résultat
d'une expertise est un moyen qui ressortit derechef à l'appréciation
des
preuves (arrêt 5P. 457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). La
critique, pour
les raisons exposées ci-dessus, est irrecevable.

3.6 D'après la recourante, il était arbitraire de retenir que
l'intimée a été
discriminée en matière de promotion.

Le grief concerne l'application du droit fédéral, plus
particulièrement
l'art. 3 al. 2 LEg, de sorte qu'il ressortit à l'instance de réforme.
Il est
irrecevable du fait de la subsidiarité absolue du recours de droit
public.

3.7 La recourante s'en prend au salaire dû tel qu'il a été arrêté par
les
magistrats vaudois.

Le moyen, du reste exempt de toute démonstration d'arbitraire, est en
réalité
dirigé contre l'application de l'art. 5 al. 1 let. d LEg. Il est
irrecevable
(art. 84 al. 2 OJ).

4.
Le recours est irrecevable dans toute son étendue.

La procédure est gratuite (art. 12 al. 2 LEg et art. 343 al. 3 CO).
Cela ne
dispense pas la recourante, qui succombe, de verser des dépens à
l'intimée.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
La recourante versera à l'intimée une indemnité de 10 000 fr. à titre
de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties
et à la
Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 22 décembre 2003

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président: Le greffier: