| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 27 novembre 2003, 7B.237/2003

{T 0/2}
7B.237/2003 /frs

Arrêt du 27 novembre 2003
Chambre des poursuites et des faillites

Mmes et M. les Juges Escher, Présidente, Meyer et Hohl.
Greffier: M. Fellay.

B. ________,
recourante,

contre

Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en
qualité
d'autorité supérieure de surveillance, route du Signal 8, 1014
Lausanne.

vente de mobilier aux enchères publiques,

recours LP contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du
Tribunal
cantonal vaudois, en qualité d'autorité supérieure de surveillance,
du 23
octobre 2003.

Considérant:

que dans la procédure de faillite de la société K.________ SA,
l'Office des
faillites de l'arrondissement de Morges a procédé, le 27 mars 2003, à
la
vente aux enchères publiques de meubles et objets garnissant les
locaux de la
faillie;

qu'en temps utile, la recourante B.________, assistante de direction
et
créancière de ladite société, a déposé plainte contre le procédé de
l'office,
lui reprochant de ne l'avoir pas avisée personnellement de la vente
et de
l'avoir ainsi empêchée de se porter acquéreuse, alors même qu'elle
avait
manifesté son intérêt dès le 22 novembre 2002;
que sa plainte, puis son recours ont été rejetés par les autorités
cantonales
de surveillance pour les motifs suivants: primo, l'office n'avait
aucune
obligation de l'aviser personnellement, en sa qualité de créancière
non
gagiste, au regard des art. 256, 257 et 259 LP et de la jurisprudence
y
relative (ATF 45 III 261); secundo, la recourante n'avait pas fait
d'offre
ferme, n'ayant manifesté son intérêt qu'en termes très vagues, sans
articuler
de prix précis (elle avait bien formulé le montant de 40'000 fr.,
mais après
coup et sans l'établir); tertio, une admission de la plainte n'aurait
pas pu
avoir d'effet pratique, vu l'impossibilité de reconstituer les lots,
vendus à
diverses personnes au comptant et sans justificatifs, donc sans
possibilité
de les retrouver;
que devant la Chambre de céans, la recourante se borne à reprendre
ses griefs
contre l'office, sans s'attacher à démontrer, conformément aux
exigences de
l'art. 79 al. 1 de la loi fédérale d'organisation judiciaire (OJ), en
quoi la
décision de l'autorité cantonale supérieure de surveillance, seule
attaquable
en vertu de l'art. 19 al. 1 LP, violerait le droit fédéral ou
consacrerait un
abus ou un excès du pouvoir d'appréciation;
que les motifs du recours devant figurer dans l'acte de recours
lui-même, la
recourante ne peut se contenter de renvoyer à ses écritures déposées
dans les
instances cantonales (ATF 106 III 40 consid. 1 p. 42; 99 III 58
consid. 1 p.
60);
qu'enfin, conformément à l'art. 43 al. 1 OJ, applicable par renvoi de
l'art.
81 OJ, la recourante ne peut invoquer la violation de ses droits
constitutionnels que dans un recours de droit public (ATF 119 III 70
consid.
2 p. 72 et arrêts cités);
qu'une conversion du présent recours de poursuite en un recours de
droit
public est exclue, dès lors que les exigences posées par l'art. 90
al. 1 let.
b OJ ne sont manifestement pas remplies;

Par ces motifs, la Chambre prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Le présent arrêt est communiqué en copie à la recourante, à l'Office
des
poursuites et faillites de Morges et à la Cour des poursuites et
faillites du
Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 27 novembre 2003

Au nom de la Chambre des poursuites et des faillites
du Tribunal fédéral suisse

La présidente: Le greffier: