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17/11/2003 | SUISSE | N°I.603/03

Suisse | Suisse, Tribunal fédéral suisse, 17 novembre 2003, I.603/03


{T 7}
I 603/03

Arrêt du 17 novembre 2003
IVe Chambre

Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Ferrari et Kernen.
Greffière :
Mme Piquerez

A.________, recourant,

contre

Office AI du canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762
Givisiez,
intimé

Tribunal administratif du canton de Fribourg, Cour des assurances
sociales,
Givisiez

(Jugement du 4 juillet 2003)

Faits:

A.
A. ________, né en 1972, a travaillé comme employé non qualifié dans

divers
domaines, sans être au bénéfice d'une formation professionnelle.
Souffrant de
lombalgies, il a subi diverses périodes d'incap...

{T 7}
I 603/03

Arrêt du 17 novembre 2003
IVe Chambre

Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Ferrari et Kernen.
Greffière :
Mme Piquerez

A.________, recourant,

contre

Office AI du canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762
Givisiez,
intimé

Tribunal administratif du canton de Fribourg, Cour des assurances
sociales,
Givisiez

(Jugement du 4 juillet 2003)

Faits:

A.
A. ________, né en 1972, a travaillé comme employé non qualifié dans
divers
domaines, sans être au bénéfice d'une formation professionnelle.
Souffrant de
lombalgies, il a subi diverses périodes d'incapacité de travail dès
le 16
mars 1999. Son dernier employeur l'a licencié au 31 mars 2000. Le 27
juin
2000, A.________ a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité tendant à l'octroi de mesures professionnelles
auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg
(l'office).

Après instruction de la demande sur le plan médical, l'office a mis
en oeuvre
un stage d'observation professionnelle au Centre d'intégration
socioprofessionnelle de l'AI de Fribourg (CEPAI) en vue d'établir les
aptitudes et la capacité de travail de l'assuré. Par décision du 4
janvier
2002, l'office a fixé le taux d'invalidité de l'assuré à 7 %, niant en
conséquence aussi bien le droit à des mesures professionnelles qu'à
une
rente.

B.
A.________ a formé recours contre cette décision devant le Tribunal
administratif du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales,
concluant
à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité. Il a été débouté par
jugement du 4
juillet 2003.

C.
L'intéressé interjette recours de droit administratif contre ce
jugement,
dont il requiert l'annulation, en concluant, principalement, à
l'octroi d'une
rente d'invalidité et, subsidiairement, au renvoi de la cause à
l'office pour
complément d'instruction et nouvelle décision.

L'office conclut implicitement au rejet du recours, tandis que
l'Office
fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité.

Les premiers juges ayant correctement exposé les règles légales et les
principes jurisprudentiels applicables en matière d'évaluation de
l'invalidité, il y a lieu de renvoyer à leur jugement.

On y ajoutera que la loi fédérale sur la partie générale des
assurances
sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entrée en vigueur au 1er janvier
2003,
n'est pas applicable au présent litige, dès lors que le juge des
assurances
sociales n'a pas à prendre en considération les modifications du
droit ou de
l'état de fait postérieures à la date de la décision litigieuse du 4
janvier
2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).

2.
2.1Au vu de l'ensemble du dossier médical et du rapport du CEPAI, les
premiers juges ont considéré que A.________ présentait une capacité de
travail entière dans une activité adaptée (permettant l'alternance des
positions et sans port de charges excédant 10 kilos). Le recourant
estime
quant à lui ne pas être en mesure de travailler à plein temps.

2.2 Selon les docteurs B.________ et C.________, médecins à la
Clinique de
rhumatologie de l'Hôpital X.________ (rapport du 28 décembre 1999) et
E.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie (rapport
du 29
mai 2001), l'assuré souffre de lombalgies d'efforts d'origine
musculo-ligamentaire, de cervico-scapulalgie gauche et de
périarthrite de
l'épaule gauche. Appelé en consultation, le docteur F.________,
neurochirurgien, a estimé qu'il n'y avait pas de syndrome vertébral
et que
les examens radiologiques (radiographies, CT-scanner et IRM) étaient
dans les
limites de la norme (rapport du 16 juillet 1999). Pour ces
spécialistes,
consultés par le recourant, les seuls traitements possibles
consistent en
une rééducation lombaire et abdominale, de la physiothérapie, ainsi
qu'une
activité physique en continu (cf. les rapports des médecins précités,
ainsi
que des docteurs G.________, médecin-conseil de la SWICA, du 1er
novembre
1999, et H.________, spécialiste en rhumatologie, du 17 janvier
2001). Mais
ces médecins font aussi état d'une certaine passivité de la part de
l'assuré,
peu enclin à se prendre en charge. Le docteur H.________ relève en
particulier que A.________ ne prend pas de médicaments, ne fait pas de
physiothérapie et ne pratique ni le fitness ni le sport en général.
Selon ce
dernier médecin, il n'y a pas, sur le plan fonctionnel
rhumatologique,
d'incapacité de travail pour des travaux moyennement lourds; le
problème se
situe surtout sur le plan social.

2.3 Pour sa part, la doctoresse I.________, médecin généraliste et
médecin
traitant, considère que les lombalgies accompagnées de blocages dont
souffre
son patient justifient une incapacité de travail de 50 %, y compris
dans une
activité adaptée. Elle relève que le traitement médicamenteux
maximal, la
physiothérapie ainsi que le séjour en milieu hospitalier sont restés
sans
effet et que, d'autre part, son patient a accompli des efforts
considérables
afin de mener à bien son stage au CEPAI. Pendant cette période,
l'exacerbation des douleurs a nécessité l'intensification du
traitement
antalgique mais de tels efforts ne peuvent être exigibles de manière
durable
(rapports des 27 novembre 2000 et 3 janvier 2002).

2.4 Pour autant, les considérations de ce médecin ne sauraient
prévaloir sur
les avis, unanimes, des spécialistes consultés. En effet, si le
diagnostic
posé par la doctoresse I.________ est identique à celui retenu par ses
confrères, leurs appréciations respectives de la capacité de travail
divergent. Or, d'une part, en ce qui concerne la valeur probante des
rapports
établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte
du fait
que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin,
en cas
de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références). Mais, surtout, les avis des médecins
spécialistes ont été donnés au terme d'examens fouillés, réalisés
pour la
plus grande partie en milieu hospitalier. Dans ces conditions,
l'opinion au
demeurant succinctement motivée du médecin traitant, fondée pour
l'essentiel
sur les plaintes du patient, n'est pas propre à mettre en doute le
bien-fondé
de leurs conclusions à tous égards convaincantes.

Il résulte d'ailleurs des constatations opérées par les responsables
du CEPAI
au cours du stage de 13 semaines qu'il y a effectué que A.________
est à même
de travailler à plein temps dans une activité lui permettant
d'alterner les
positions et que son rendement devrait être normal après une période
d'entraînement.

Dès lors c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré que
le
recourant est capable de mettre à profit une capacité de travail
entière dans
une activité adaptée (port de charges de 10 kg maximum et alternance
des
positions assis / debout).

3.
En l'espèce, la dernière profession exercée par le recourant, soit
celle de
nettoyeur, n'est pas exigible en raison des tâches lourdes qu'elle
implique.
En revanche, ce dernier est capable de travailler dans une activité
adaptée à
plein temps. Or, sur ce point, lorsqu'une atteinte à la santé empêche
un
jeune assuré d'entreprendre un petit nombre d'activités ou de
métiers, sans
entraver sérieusement le libre choix professionnel, cette
circonstance ne
réduit pratiquement pas sa capacité de gain dans un marché du travail
équilibré (VSI 2000 p. 188 et les références).

Dans le cas particulier, l'intéressé n'est pas au bénéfice d'une
formation
professionnelle, si bien que seules entrent en ligne de compte des
activités
simples et répétitives. Sur la base des statistiques salariales dont
il y a
lieu de faire usage en l'absence d'un revenu effectivement réalisé,
on doit
considérer que le recourant serait en mesure, dans une profession
adaptée, et
après prise en compte d'éventuelles déductions (ATF 126 V 75), de
réaliser un
revenu tel que les conditions de l'ouverture du droit aux prestations
ne sont
pas données.

Le recours s'avère donc mal fondé et doit être rejeté.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal
administratif du
canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et à l'Office
fédéral des
assurances sociales.

Lucerne, le 17 novembre 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

La Présidente de la IVe Chambre: La Greffière:


Synthèse
Numéro d'arrêt : I.603/03
Date de la décision : 17/11/2003
Cour des assurances sociales

Origine de la décision
Date de l'import : 14/10/2011
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ch;tribunal.federal.suisse;arret;2003-11-17;i.603.03 ?
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