{T 0/2}
6S.279/2003 /dxc
Arrêt du 26 septembre 2003
Cour de cassation pénale
MM. les Juges Schneider, Président,
Kolly et Karlen.
Greffière: Mme Bendani.
V. ________,
recourant, représenté par Me Jacques Michod, avocat, rue de Bourg 8,
case
postale 3712, 1002 Lausanne,
contre
Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.
Escroquerie; fixation de la peine,
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour
de
cassation pénale, du 22 novembre 2002.
Faits:
A.
Par jugement du 4 octobre 2002, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement
de La Côte a notamment condamné V.________ pour escroquerie par
métier, à
trois ans de réclusion, sous déduction de quatorze jours de détention
préventive.
B.
Par arrêt du 22 novembre 2002, dont les considérants écrits ont été
communiqués aux parties le 17 juin 2003, la Cour de cassation pénale
du
Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de V.________.
En résumé, il en ressort les éléments suivants.
B.a V.________, né en 1944, a appris le métier d'employé de commerce
dans une
agence immobilière. Il a travaillé quatre ans au service du personnel
du
Département vaudois des finances, puis quatre ans comme comptable à
Migros
Vaud. Après avoir été employé dans un garage, il a obtenu un poste
d'adjoint
à l'administration cantonale des impôts à Lausanne. En 1986, il s'est
mis à
son compte, comme fiduciaire. Il a été déclaré en faillite le 23 mars
2000.
Son casier judiciaire ne comporte pas d'inscription.
V. ________ s'est associé à plusieurs personnes dont notamment
W.________,
X.________, Y.________ et Z.________ pour commettre des tromperies au
moyen
d'un jeu de cartes dit du "dada" ou de "l'arnaque des cantines" qui
consiste
à vendre aux victimes un vase rempli d'héroïne qu'elles peuvent alors,
soi-disant, revendre au triple de leur prix d'achat.
B.b En 1995, V.________ a loué, au nom de sa société T.________ SA,
l'appartement d'une de ses connaissances, A.________, qui avait perdu
sa
fortune immobilière s'élevant à 14.2 millions de francs. Il l'a
ensuite
contacté, prétendant qu'il avait un moyen de le sortir de ses
problèmes
financiers. Il lui a notamment présenté X.________, qui jouait un
vieux
prénommé UX.________, affublé comme à chaque fois d'un gros manteau
avec
chapeau, lunettes noires, canne à la main et qui payait le repas en
sortant
une liasse de billets de 1'000 francs, ainsi que W.________, dénommé
B.________. Quelque temps plus tard, V.________ a expliqué à
A.________ qu'il
lui fallait trouver 250'000 francs, somme qui ferait office de
commission de
courtage et en échange de laquelle UX.________ pourrait lui remettre
14.2
millions de francs pour sauver ses affaires. A.________ a essayé en
vain
d'obtenir cette somme. Quelques jours plus tard, il s'est rendu, en
compagnie
de B.________, à l'hôtel Intercontinental, à Genève, où il a notamment
rencontré UX.________ qui lui a fixé un nouveau rendez-vous le
lendemain et
insisté sur le fait qu'il devait absolument trouver les 250'000
francs.
B.________ lui a encore proposé trois vases à 50'000 francs dont le
contenu
fut certifié par un expert comme étant de l'héroïne, ce qui pouvait
tripler
le prix (l'arnaque des cantines). Finalement, A.________ a fait
valoir qu'il
n'avait pas les moyens et qu'il ne s'intéressait plus à l'affaire.
B.c Au début de l'année 1996, W.________, prénommé K.________, a
souhaité
acheter pour sa fiancée l'appartement d'un dénommé C.________ à un
prix
surfait de 1'500'000 francs. V.________, se présentant comme
fiduciaire, a
expliqué au vendeur que son client K.________ jetait l'argent par les
fenêtres. A un moment donné, ce dernier s'est prétendu fâché car sa
fiancée
ne voulait plus acquérir cet appartement s'il n'était pas à son nom.
De là,
les compères en sont venus à parler du jeu du "dada". V.________,
faisant
mine de protéger son client, a affirmé que celui-ci ne devait plus
jouer car
il ne gagnait jamais. Finalement, K.________ a exigé de jouer pour un
million
de francs. Dans le courant de la semaine, V.________ a dit à
C.________ qu'il
avait trouvé 750'000 francs et lui a demandé de lui fournir les
250'000
francs manquants. Ce dernier est allé au rendez-vous. K.________ était
présent avec des liasses de billets, mais a finalement quitté les
lieux,
C.________ n'ayant pas fourni la somme demandée.
B.d Au début de l'année 1996, V.________ et W.________ ont contacté
D.________, riche propriétaire d'hôtels à Majorque où ils se sont
rendus avec
Y.________ qui devait fonctionner comme interprète et appât,
D.________ étant
manifestement attiré par elle. W.________ devait s'intéresser à
l'achat d'un
hôtel et Y.________ se faire passer pour sa belle-fille. Le jeu du
"dada" a
été évoqué, mais D.________ a finalement renoncé à jouer et les
compagnons
ont abandonné leur projet.
B.e Lors de leur séjour à Majorque, les trois comparses ont rencontré
E.________, propriétaire d'une ferme que W.________ a décidé
d'acheter avec
sa fiancée. Il a finalement fait valoir que son amie n'était pas
encore
divorcée, que la transaction ne pouvait se faire et lui a proposé de
jouer la
propriété ou son prix au cartes. Les compagnons ont convaincu le
propriétaire
de venir en Suisse, ce qu'il a fait en compagnie de son épouse au
printemps
1996. Le couple est arrivé dans les bureaux de V.________ pour jouer
au
"dada". L'épouse, détentrice des fonds, a flairé le piège et interdit
à son
mari de jouer. Le jeu n'a donc finalement pas eu lieu.
B.f Au cours de la même période, W.________ a invité le couple
F.________ à
venir en Suisse pour discuter de la vente de leur villa, à Bruxelles.
Arrivés
à la fiduciaire de V.________, on leur a proposé de jouer au "dada",
ce
qu'ils ont refusé.
B.g Au printemps 1996, W.________ a présenté X.________, soit le vieux
dénommé UX.________, à G.________, qui, gravement endetté, cherchait
à vendre
son appartement pour 1.2 millions de francs. V.________ a établi un
projet de
vente immobilière qui, n'étant qu'un leurre, n'a finalement pas
abouti. Les
comparses ont fait croire au vendeur que X.________ était un vieillard
richissime, gâteux et passionné du jeu du "dada" auquel il perdait
régulièrement des sommes exorbitantes. Appâté, G.________ est allé
demander
des fonds à H.________ qui lui a avancé 500'000 francs pour jouer
contre le
vieillard. La partie a été organisée le 18 juin 1996 dans les locaux
de la
fiduciaire de V.________. UX.________ a tout d'abord proposé deux
parties à
blanc qu'il a perdues. G.________ a ensuite joué 500'000 francs et
perdu,
W.________ ayant manipulé les cartes. UX.________ a remercié
G.________ en
l'embrassant, lui a fait savoir qu'il pouvait venir toucher sa
commission au
Royal Savoy, à Lausanne, et a filé avec l'argent. W.________ a feint
de le
poursuivre, puis est revenu bredouille, les vêtements dérangés,
paraissant
ainsi être du côté du perdant.
La partie terminée, les comparses ont partagé le butin. G.________,
accompagné de Z.________, W.________ et V.________, est allé retrouver
H.________ qui lui a remis, le 28 juin 1996, un million de francs
empruntés à
un ami. Sur cette somme, G.________ a prélevé 200'000 francs pour son
usage
personnel et placé le solde dans un coffre au Crédit Suisse. Pour
disputer la
revanche dont la mise devait être cette fois de 4 millions de francs,
G.________ s'est tout d'abord rendu au ManHôtel, à Genève, avec
exclusivement
des fausses coupures. W.________ et V.________ ont vérifié les
billets et
refusé de jouer dans de telles conditions. G.________ est alors parti
chercher le solde d'environ 800'000 francs. Il a ensuite constitué des
liasses pour 4 millions de francs en mélangeant le solde de 800'000
francs de
vrais billets avec des fausses coupures. De retour à Genève, les
compagnons
ont accepté le jeu et G.________ a tout perdu. UX.________ a alors
quitté la
chambre avec le magot qu'il a partagé avec ses comparses
ultérieurement.
B.h Au début de l'année 1997, V.________ a contacté une de ses
connaissances,
J.________, qui avait des immeubles à vendre et lui a fixé un
rendez-vous lui
expliquant qu'il connaissait des gens intéressés. Il lui a ainsi
présenté
UX.________ qui, selon le procédé habituel, a notamment exhibé une
liasse de
billets de 1'000 francs et distribué des gros pourboires, ainsi que
W.________, intéressé à l'achat de diverses maisons. Quelque temps
plus tard,
les mêmes personnes, ainsi qu'Y.________, se sont retrouvées au
Lausanne-Palace où elles ont alors parlé de vases chinois. V.________,
W.________, UX.________ et J.________ sont ensuite montés dans une
chambre où
le vieux a sorti un vase contenant de la poudre blanche. L'affaire en
est
toutefois restée là, J.________ ayant décidé de quitter les lieux.
B.i En février 1997, W.________ a contacté un belge auquel il a
proposé une
maison sur la côte d'Azur. Sont ensuite apparus V.________ et
X.________
lequel cherchait une propriété pour sa fiancée. Le belge devait
toucher une
commission de 3 à 5 %. Les compagnons lui ont demandé s'il
s'intéressait aux
antiquités et lui ont montré des vases, à Genève. A la rencontre
suivante, le
belge a compris qu'il était en train de se faire piéger et a renoncé à
acheter les vases remplis de drogues.
C.
Invoquant une violation des art. 21, 63 et 146 CP, V.________ se
pourvoit en
nullité au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt
attaqué. Il
requiert l'effet suspensif.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
Saisie d'un pourvoi en nullité, qui ne peut être formé que pour
violation du
droit fédéral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contrôle
l'application de
ce droit sur la base d'un état de fait définitivement arrêté par
l'autorité
cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement
juridique doit donc être mené sur la base des faits retenus dans la
décision
attaquée, dont le recourant est irrecevable à s'écarter (ATF 126 IV 65
consid. 1 p. 66 et les arrêts cités).
Le Tribunal fédéral n'est pas lié par les motifs invoqués, mais il ne
peut
aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les
conclusions
devant être interprétées à la lumière de leur motivation (ATF 127 IV
101
consid. 1 p. 103), le recourant a circonscrit les points litigieux.
2.
Le recourant met en cause sa condamnation pour escroquerie. Selon
l'arrêt
attaqué, cette infraction a été réalisée dans le cas G.________/
H.________
(cf. supra, consid. B.g), les sept autres cas (cf. supra, consid. B.b
à B.f,
B.h et B.i) ne constituant que des tentatives.
2.1 Le recourant nie l'existence de l'astuce et conteste ainsi s'être
rendu
coupable d'escroquerie et de tentatives d'escroquerie. Il soutient
que les
victimes auraient dû se rendre compte que les arnaques (le jeu du
dada et
l'arnaque des cantines) étaient extravagantes, sept des huit
personnes visées
ne s'étant d'ailleurs pas laissé tromper.
2.1.1
2.1.1.1L'astuce est réalisée au sens de l'art. 146 CP lorsque l'auteur
recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à
une
mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses
informations,
si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement
ou ne
peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la
dupe de
vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera
à le
faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 128 IV 18
consid.
3a p. 20; 122 II 422 consid. 3a p. 426 s.; 122 IV 246 consid. 3a p.
247 s. et
les références citées).
L'astuce n'est toutefois pas réalisée si la dupe pouvait se protéger
avec un
minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence
que l'on
pouvait attendre d'elle. Il n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait
escroquerie, que la dupe ait fait preuve de la plus grande diligence
et
qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles; la
question
n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce qu'elle pouvait pour
éviter
d'être trompée (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20; 122 IV 246 consid. 3a
p.
247). L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du
dommage
parce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires qui
s'imposaient (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20; 126 IV 165 consid. 2a
p. 171;
119 IV 28 consid. 3f p. 38). Pour apprécier si l'auteur a usé
d'astuce et si
la dupe a omis de prendre des mesures de prudence élémentaires, il ne
suffit
pas de se demander comment une personne raisonnable et expérimentée
aurait
réagi à la tromperie; il faut, au contraire, prendre en considération
la
situation particulière de la dupe, telle que l'auteur la connaît et
l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexpérience ou la
sénilité, mais aussi un état de dépendance, d'infériorité ou de
détresse
faisant que la dupe n'est guère en mesure de se méfier de l'auteur.
L'exploitation de semblables situations constitue précisément l'une
des
caractéristiques de l'astuce (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 21; 120 IV
186
consid. 1a p. 188). Le principe de la coresponsabilité doit amener les
victimes potentielles à faire preuve d'un minimum de prudence. Il
s'agit
d'une mesure de prévention du crime, la concrétisation d'un programme
de
politique
criminelle. Le principe ne saurait dans cette mesure être
utilisé
pour nier trop aisément le caractère astucieux de la tromperie (ATF
128 IV 18
consid. 3a p. 21 et les références citées).
2.1.1.2 Il y a tentative, au sens large, d'escroquerie lorsque
l'auteur,
agissant intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement, a
commencé
l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la
commettre, même si les éléments objectifs font, en tout ou en partie,
défaut.
Conformément aux règles générales, l'intention doit porter sur
l'ensemble des
éléments constitutifs objectifs. A cet égard, ce qui est déterminant,
c'est
que l'auteur a agi en se représentant, donc en acceptant, une
situation dans
laquelle ces éléments sont réalisés (ATF 128 IV 18 consid. 3b p. 21;
122 IV
246 consid. 3a p. 248).
Une tentative punissable d'escroquerie n'est réalisée que si
l'intention de
l'auteur porte sur une tromperie astucieuse, donc sur un comportement
qui
apparaît objectivement astucieux. On ne saurait conclure que toute
tromperie
qui ne réussit pas est nécessairement dénuée de caractère astucieux.
Abstraction faite de l'échec de la tromperie, il importe d'examiner
si la
tromperie prévue paraissait ou non facilement décelable compte tenu
des
possibilités de protection dont disposait la victime et dont l'auteur
avait
connaissance. Autrement dit, c'est dans le cadre d'un examen
hypothétique
qu'il faut déterminer si le plan élaboré par l'auteur était
objectivement
astucieux ou non. S'il l'était et que la tromperie échoue parce que la
victime était plus attentive ou plus avisée que l'auteur ne se
l'était figuré
ou en raison du hasard ou d'une autre circonstance non prévisible, il
y a
alors lieu de retenir une tentative de tromperie astucieuse (ATF 128
IV 18
consid. 3b p. 21 et 22 et les références citées).
2.1.2 Selon l'arrêt attaqué, le jeu du "dada", malgré certaines
variantes, se
déroulait comme suit: une annonce immobilière permettait aux
coauteurs de
prendre contact avec une clientèle fortunée ou censée telle; lorsque
l'affaire immobilière était suffisamment emmanchée, entrait en scène
le
personnage du vieux riche gâteux à la recherche d'un immeuble pour sa
jeune
fiancée; ce personnage démontrait qu'il ne savait plus que faire de
son
argent, payant notamment les consommations avec des billets de 1'000
francs
dont il ne réclamait pas le solde; les victimes apprenaient ensuite
que cet
individu jouait volontiers aux cartes et qu'il perdait ainsi
régulièrement
des sommes exorbitantes; elles expérimentaient ce jeu dans des
parties jouées
à blanc et constataient ainsi qu'elles ne pouvaient perdre;
finalement, le
jeu étant faussé par tricherie, les victimes perdaient leur mise et
le vieux
gagnait, alors qu'il aurait dû perdre. Quant à l'arnaque des
cantines, elle
se déroulait, avec certaines variantes, de la manière suivante: après
la
prétendue opération immobilière et la réunion des personnes
nécessaires, le
vieux présentait des vases chinois à vendre pour des montants très
élevés;
les victimes s'apercevaient ensuite que les vases contenaient de la
poudre
blanche qu'un soi-disant spécialiste identifiait comme étant de
l'héroïne;
les comparses leur proposaient alors d'acheter les vases pour le
montant
initial afin de les revendre au triple de leur prix.
En l'espèce, l'astuce est bien réalisée. En effet, aussi bien en ce
qui
concerne le jeu du "dada" que l'arnaque des vases, les coauteurs ont
recouru
à un édifice de mensonges et élaboré toute une mise en scène propre à
tromper
la vigilance de leurs victimes. Le scénario mis en place était d'une
certaine
durée et impliquait plusieurs acteurs, chacun d'eux jouant un rôle
précis et
déterminé à l'avance. Ces derniers intéressaient d'abord leurs
victimes à une
opération immobilière réelle qu'ils faisaient échouer. Ils leur
faisaient
ensuite miroiter la possibilité de réaliser des gains importants,
soit au jeu
du "dada" ou à la revente des vases remplis d'héroïne. Ils les
convainquaient
en les assurant, vu la simplicité du jeu ou de l'opération des vases,
qu'elles ne pouvaient perdre et que le vieillard riche et gâteux
acceptait de
perdre des sommes importantes. Les coauteurs ont ainsi attiré leurs
victimes
par toute une mise en scène, jouant sur la faiblesse humaine en leur
faisant
miroiter la possibilité d'obtenir des gains facilement et rapidement
et
amoindri leur méfiance, celles-ci étant convaincues qu'elles
pouvaient gagner
en très peu de temps des sommes importantes. En outre, on ne peut
imputer à
ces dernières une quelconque coresponsabilité dans la mesure où les
objets
des opérations immobilières étaient bien réels, que le jeu de cartes
proposé
permettait objectivement de réaliser des gains et que le contenu des
vases
était établi par un soi-disant expert. Sur le vu de ce qui précède,
le grief
du recourant doit être rejeté.
2.2 Le recourant conteste l'existence d'un dommage en raison du
caractère
immoral du jeu du "dada", lequel visait à spolier un vieillard
sénile, et du
caractère illicite de l'arnaque des cantines, les vases étant remplis
d'héroïne.
2.2.1 On parle de dommage patrimonial au sens de l'art. 146 CP dans
la mesure
où le droit civil reconnaît à la victime de la tromperie astucieuse
le droit
à la réparation de son préjudice (ATF 126 IV 165 consid. 3b p. 174;
117 IV
139 consid. 3d/aa aa p. 148).
2.2.2 Concernant le jeu du "dada", la cour cantonale a retenu qu'il
s'agissait d'un tour de cartes reposant sur un principe arithmétique
qui
permettait, sauf tricherie, de remporter la mise en désignant avec
certitude
la carte choisie par le joueur adverse et produisant donc un résultat
infaillible. Elle a relevé que, lors de la première partie,
G.________ avait
perdu 500'000 francs après que W.________ eût triché en procédant, par
manipulation invisible, au désordre des cartes, puis 800'000 francs,
dans les
mêmes conditions, lors de la seconde partie.
2.2.2.1 Selon l'art. 513 al. 1 CO, le jeu et le pari ne donnent aucun
droit
de créance. Il en résulte que, contre la volonté du perdant, le
gagnant ne
peut ni exiger, ni recouvrer, ni se procurer d'une autre manière la
somme qui
lui a été promise. Si le perdant paie volontairement, la loi y voit un
comportement correct, raison pour laquelle elle interdit en principe
la
réclamation de la restitution de la somme perdue et payée. Toutefois,
aux
termes de l'art. 514 al. 2 CO, il peut y avoir répétition d'un
paiement
volontaire si l'exécution régulière du jeu ou du pari a été empêchée
par un
cas fortuit, par le fait de l'autre partie, ou si cette dernière
s'est rendue
coupable de manoeuvres déloyales (ATF 126 IV 165 consid. 3c p. 174 s.
et les
références citées). En l'espèce, cette dernière circonstance est
manifestement réalisée. En effet, l'un des coauteurs a, à chaque
reprise,
fait échouer l'arithmétique du jeu et la victime a perdu ses mises
alors
qu'elle aurait pu gagner si le jeu avait été exécuté régulièrement.
Dans ces
conditions, celle-ci a le droit à la réparation de son préjudice en
application de l'art. 514 al. 2 CO.
2.2.2.2 En contestant l'existence du dommage en raison du caractère
immoral
poursuivi par les dupes, à savoir spolier un vieillard sénile, le
recourant
se prévaut implicitement de l'art. 66 CO aux termes duquel il n'y a
pas lieu
à répétition de ce qui a été donné en vue d'atteindre un but illicite
ou
contraire aux moeurs. Selon la jurisprudence, cette règle s'applique
à toute
prestation faite en exécution d'une obligation illicite ou contraire
aux
moeurs. Le Tribunal fédéral a toutefois réservé les cas où
l'exclusion de la
répétition constituerait un abus de droit inadmissible, en raison
notamment
du comportement malhonnête de l'enrichi lui-même (ATF 102 II 401
consid. 4 et
5 p. 409 à 412 et les références citées; 76 II 346 consid. 5 p. 369
ss; 75 II
293; 74 II 23). Une telle exception s'impose dans le cas particulier.
En
effet, les coauteurs ont élaboré toute une mise en scène pour faire
croire à
leur victime qu'elle allait gagner à un jeu de cartes contre un
vieillard
sénile. Ils ont ensuite triché de sorte que la dupe a perdu sa mise
alors
qu'elle était sûre de gagner puisque, d'une part, elle avait
expérimenté le
jeu et que, d'autre part, le tour de cartes était censé produire un
résultat
infaillible en sa faveur. Dans ces conditions, le recourant ne peut se
prévaloir de l'art. 66 CO sans commettre un abus de droit manifeste.
Soutenir
le contraire reviendrait à favoriser de manière inadmissible les
auteurs
d'une escroquerie enrichis aux dépens de leur victime. Le grief du
recourant
doit par conséquent être rejeté.
2.2.3 Il est établi en fait que l'objet de l'arnaque des cantines
était un
vase de l'ordre de 40'000 francs et son contenu, soit des sachets de
poudre
blanche que l'un des coauteurs identifiait comme étant de l'héroïne,
ce qui
permettait à l'acheteur de le revendre au triple de son prix. Selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, l'acquéreur de produits
stupéfiants,
trompé astucieusement sur la qualité de la marchandise vendue, a un
droit à
la réparation du préjudice fondé sur l'art. 41 CO, même s'il est
empêché par
les art. 20 et 66 CO d'exiger le remplacement de la marchandise ou la
restitution du prix payé (ATF 117 IV 139 consid. 3e p. 150). Partant,
c'est à
tort que le recourant prétend que le patrimoine de la victime ne
saurait être
protégé en raison du caractère illicite de la vente des vases remplis
d'héroïne. Enfin, il ne peut se prévaloir de l'ATF 122 IV 179, cet
arrêt
concernant le cas particulier de la soustraction de stupéfiants au
sens de
l'art. 137 CP, qui est une infraction contre la propriété où la
question du
dommage ne se pose pas, et non pas l'escroquerie. Infondé, le grief du
recourant doit être rejeté.
3.
Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu à tort que les
cas
décrits sous let. B.b à B.f, B.h et B.i constituaient des tentatives.
Il
estime ne pas avoir dépassé le stade des actes préparatoires.
3.1 Conformément à la jurisprudence, les actes préparatoires non
punissables,
sous réserve de l'art. 260bis CP, doivent être distingués de ceux qui
constituent un début d'exécution et seront par conséquent réprimés,
le cas
échéant en qualité de tentative inachevée, conformément à l'art. 21
al. 1 CP,
selon que ce ou ces actes représentent, dans l'esprit de l'auteur, la
démarche ultime et décisive vers l'accomplissement du délit et après
laquelle
on ne revient en principe plus en arrière, sauf survenance de
circonstances
extérieures qui rendent l'exécution de l'intention plus difficile
sinon
impossible. La distinction entre les actes préparatoires et ceux
constitutifs
d'un début d'exécution de l'infraction doit être opérée au moyen de
critères
avant tout objectifs. En particulier, le seuil à partir duquel il y a
tentative ne doit pas précéder de trop longtemps la réalisation
proprement
dite de l'infraction (ATF 117 IV 395 consid. 3 p. 396 s. et les
références
citées).
3.2 Dans les sept cas retenus (cf. supra, consid. let. B.b à B.f, B.h
et
B.i), les coauteurs ont accompli tous les actes qui, selon le cours
ordinaire
des choses, devaient aboutir immédiatement à la consommation de
l'escroquerie. Ils ont en effet, à chaque reprise, proposé à leurs
victimes,
soit de jouer au "dada", soit d'acheter des vases remplis d'héroïne.
Il
n'appartenait donc plus qu'aux victimes d'accepter les propositions
qui leur
étaient faites pour que l'infraction fût réalisée. C'est uniquement
en raison
de leur refus, qu'elles ont signalé immédiatement ou dans de brefs
délais,
que le dommage ne s'est finalement pas produit et que l'infraction
n'a donc
pas été réalisée. Dans ces circonstances, il y a bien un début
d'exécution et
c'est avec raison que la cour cantonale a retenu la tentative
d'escroquerie.
Partant, le grief du recourant doit être rejeté.
4.
Le recourant conteste la réalisation de la circonstance du métier au
motif
qu'il doit être libéré des chefs d'accusation retenus contre lui. Une
telle
critique présuppose l'admission des griefs précédents soulevés par le
recourant. A défaut, elle est irrecevable.
5.
Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP.
5.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir
d'appréciation.
Un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine ne peut donc
être
admis que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si
elle est
fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en
compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point
que l'on
doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 127 IV 101,
consid. 2c
p. 104; 124 IV 286 consid. 4a p. 295; 123 IV 49 consid. 2a p. 51, 150
consid.
2a p. 152 s. et les arrêts cités).
Le juge doit exposer dans sa décision les éléments essentiels
relatifs à
l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à ce que l'on
puisse
constater que tous les aspects pertinents ont été pris en
considération et
comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou
aggravant; il peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du
pouvoir
d'appréciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance
mineure. La
motivation doit justifier la peine
prononcée, en permettant de suivre
le
raisonnement adopté; mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en
chiffres
ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments
qu'il
cite. Un pourvoi ne saurait être admis simplement pour améliorer ou
compléter
un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit
(ATF 127
IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269).
La gravité de la faute est le critère essentiel à prendre en
considération
dans la fixation de la peine et le juge doit l'évaluer en fonction de
tous
les éléments pertinents, notamment ceux qui ont trait à l'acte
lui-même, à
savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution,
l'intensité
de la volonté délictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent
l'auteur,
soit les antécédents, la situation personnelle et le comportement
après
l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 127 IV 101 consid. 2a
p. 103;
122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV
112
consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a).
5.2 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu
compte de
ses difficultés financières, du rôle qu'il a joué au sein de la bande
et de
son absence d'antécédents judiciaires.
Cette critique est infondée. Aucun des éléments invoqués n'a été omis
et
savoir quel poids il fallait leur accorder est une question qui
dépend du
large pouvoir d'appréciation du juge de répression. En effet,
l'autorité
cantonale a relevé que W.________ s'était montré amical et prévenant à
l'égard du recourant - lequel lui avait parlé de ses difficultés
financières
-, qu'il lui avait avancé 3'000 francs pour l'installation de son
bureau,
ainsi que 25'000 francs pour régler ses poursuites en paiement de
pensions
alimentaires. Elle a donc bien fait état de sa mauvaise situation
financière,
de l'aide apportée par W.________ et du fait qu'il avait accepté de
s'associer à ce dernier pour tenter de sauver une situation précaire.
Contrairement aux affirmations du recourant, de telles circonstances
ne
justifient pas une atténuation de la peine pour détresse profonde au
sens de
l'art. 64 CP. Concernant son rôle, l'autorité cantonale a constaté
qu'il
assistait W.________, donnait confiance par sa qualité de fiduciaire
et
discutait de la transaction immobilière préalable et nécessaire aux
tromperies; elle a aussi relevé qu'il s'était laissé infecter par le
milieu,
qu'il avait toutefois recruté des victimes parmi ses amis et que,
s'il avait
été particulièrement actif, il n'avait toutefois pas réalisé autant
de gains
que ses coaccusés. Enfin, l'autorité cantonale a retenu que son casier
judiciaire était vierge.
5.3 Le recourant soutient que sa peine est excessive en comparaison à
celles
infligées à ses coaccusés qui sont des escrocs professionnels et ont
déjà des
casiers judiciaires.
5.3.1 Dans le contexte de la fixation de la peine, il est possible de
faire
valoir une inégalité de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p.
144). Les
disparités en matière de fixation de la peine s'expliquent
normalement par le
principe de l'individualisation des peines (ATF 124 IV 44 consid. 2c
p. 47).
Néanmoins, l'idée de ne pas créer un écart trop important entre
coaccusés qui
ont participé ensemble au même complexe de faits délictueux est
soutenable
(ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154).
5.3.2 Les deux autres coaccusés ont été condamnés à des peines de
réclusion
de 5 et 4 ans, soit à des peines plus élevées que celle de 3 ans
infligée au
recourant. La cour cantonale a bien tenu compte des rôles respectifs
de
chaque protagoniste. Elle a aussi relevé que les deux autres
coaccusés,
contrairement au recourant, avaient déjà été condamnés à des peines
importantes, qu'ils étaient des professionnels de l'arnaque, que tout
leur
genre de vie y concourait et qu'ils avaient réalisé plus de gain que
le
recourant. Dans ces circonstances, on ne distingue aucune inégalité de
traitement dans la fixation de la peine entre le recourant et ses
coaccusés.
Au demeurant, ce dernier n'ajoute aucun élément d'appréciation qui
aurait été
omis par l'autorité cantonale pour différencier les peines entre les
coauteurs. Son grief est ainsi infondé.
5.4 Le recourant prétend que la peine prononcée est insuffisamment
motivée et
qu'elle est excessive.
En l'espèce, la motivation de la peine est clairement suffisante.
Elle permet
de discerner quels sont les éléments essentiels qui ont été pris en
compte et
s'ils l'ont été dans un sens aggravant ou atténuant. On comprend sans
difficulté ce qui a guidé les juges cantonaux dans leur solution.
La peine a incontestablement été fixée dans le cadre légal, en tenant
compte
des éléments à prendre en compte relativement à l'art. 63 CP et sans
se
laisser guider par des considérations étrangères à cette disposition.
Il ne
reste plus qu'à examiner si, au vu des faits retenus, la peine
infligée
apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir
d'appréciation.
Le recourant répondait d'escroquerie par métier au sens de l'art. 146
al. 2
CP. Il a participé à tous les cas d'escroquerie et à toutes les
tentatives,
au nombre total de huit, et était prêt à agir autant de fois que
possible. Sa
situation financière étant mauvaise, il a accepté de lier son sort à
celui
d'escrocs professionnels. Les gains espérés étaient élevés et, même
s'il n'a
pas gagné autant d'argent que ses compagnons, le recourant a tout de
même été
particulièrement actif, en donnant notamment confiance aux victimes
par son
titre fiduciaire et en discutant des transactions immobilières. Il
n'a pas
d'antécédents judiciaires. Au regard de ces éléments, la peine
infligée de 3
ans de réclusion n'apparaît pas sévère au point de constituer un abus
du
pouvoir d'appréciation. Elle ne viole pas le droit fédéral.
6.
Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté dans la mesure
où il est
recevable. Les frais de la cause sont mis à la charge du recourant,
qui
succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Vu le sort de la cause, la requête d'effet suspensif est devenue sans
objet.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du
recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant,
au
Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois,
Cour de
cassation pénale.
Lausanne, le 26 septembre 2003
Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: