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25/08/2003 | SUISSE | N°4C.87/2003

Suisse | Suisse, Tribunal fédéral suisse, 25 août 2003, 4C.87/2003


{T 0/2}
4C.87/2003 /svc

Arrêt du 25 août 2003
Ire Cour civile

MM. et Mmes les Juges Corboz, Président,
Walter, Klett, Rottenberg Liatowitsch et Favre.
Greffier: M. Ramelet.

P. ________,
défendeur et recourant, représenté par
Me Olivier Couchepin, avocat, place Centrale 9,
case postale 244, 1920 Martigny,

contre

C.________,
demandeur et intimé, représenté par Me Nicolas Fardel, avocat, avenue
de la
Gare 32, case postale, 1951 Sion.

contrat d'entreprise,

recours

en réforme contre le jugement de la Cour civile I du Tribunal
cantonal valaisan du 18 février 2003.

Faits:

A.
A.a...

{T 0/2}
4C.87/2003 /svc

Arrêt du 25 août 2003
Ire Cour civile

MM. et Mmes les Juges Corboz, Président,
Walter, Klett, Rottenberg Liatowitsch et Favre.
Greffier: M. Ramelet.

P. ________,
défendeur et recourant, représenté par
Me Olivier Couchepin, avocat, place Centrale 9,
case postale 244, 1920 Martigny,

contre

C.________,
demandeur et intimé, représenté par Me Nicolas Fardel, avocat, avenue
de la
Gare 32, case postale, 1951 Sion.

contrat d'entreprise,

recours en réforme contre le jugement de la Cour civile I du Tribunal
cantonal valaisan du 18 février 2003.

Faits:

A.
A.a P.________, ressortissant britannique domicilié à Key West
(Floride,
Etats-Unis d'Amérique), a fait construire en 1975-1976 à L.________
(Valais)
un chalet dit Y.________. Dans les années 1990, P.________ a décidé
de se
faire construire un nouveau chalet en Valais, à O.________. Il a
confié cette
tâche à E.________, constructeur de chalets dans ce village, avec
lequel il
était alors très lié. A cette fin, P.________ a rédigé une convention
dont la
teneur est la suivante:

"Convention-E.________, le 22 octobre 1994
Entre les soussignés: d'une part: P.________, domiciliés (sic) à Key
West et
d'autre part: E.________ constructeur de chalets, O.________.

P. ________ confient (sic) à E.________ la surveillance du chantier
pour la
construction de son chalet sur la parcelle W.________, selon les
plans, pour
les façades extérieures. Pour l'intérieur aussi sauf modification du
propriétaire qui voudrait apporter.
La surveillance comprend: la (sic) terrassement, les drainages, les
fondations en béton, plus les parties en terre, le solde des murs
seront en
pierre du pays. La qualité des travaux idem qu'au "chalet-chèvre"
- Etage et les combles en madriers mélèze de 14 cms d'épais
- La couverture du toit en dalles
- Les fenêtres en mélèze
- La menuiserie intérieure et extérieur (sic)
- L'installation électrique
- L'installation sanitaire et ferblanterie, ainsi que toutes autres
installations pour ledit chalet.
Toutes ces positions seront soumises au (sic) normes S.I.A. 118 et
162.

P. ________ s'engage à payer toutes les factures concernant son
chalet selon
les devis approuvés par lui et la surveillance de E.________ lequel
signe les
acomptes et la facture définitive pour chaque corps de métiers.
1er versement pour la construction 30.04.1995 50'000 fr.
31.05.1995 50'000 fr.
30.06.1995 50'000 fr.
31.07.1995 50'000
fr.
31.08.1995 50'000
fr. 30.09.1995 50'000
fr.

31.10.1995 50'000 fr.
TOTAL = 350'000 fr.

P. ________ apportera entre le 22.12.1995 et le 30.01.1996 le solde
nécessaire pour terminer les paiements de la construction. En cas de
travaux
supplémentaires ou imprévus dans le terrassement ou autre, E.________
avisera par fax à P.________ lesquels (sic) approuvera les travaux
supplémentaires ou les refusera et renverrat (sic) le fax afin qu'il
n'y aie
(sic) aucune divergence.
Les honoraires de E.________ seront de 13.8 % des factures et des
travaux
fait (sic) par lui; ne sont pas comptés les honoraires d'ingénieur
pour
calcul de résistance du béton armé et de la dalle lesquels seront
payés en
plus.
Ainsi fait à O.________ le 22 octobre 1994
Pour accord les deux parties signent".

P. ________ et E.________ ont signé l'accord susmentionné en regard
des
termes "Les maîtres d'oeuvre".

A.b En septembre 1995, P.________ a acheté à E.________ la parcelle
W.________, sise sur la commune de O.________ pour le prix de 160'000
fr.

C'est E.________ qui a établi les plans et entrepris les démarches
pour
obtenir l'autorisation d'acquisition d'immeuble par un étranger ainsi
que le
permis de construire. Il a été retenu que la Commission des
constructions a
statué sur deux projets successifs, car les plans avaient été
modifiés pour
intégrer un demi sous-sol supplémentaire et pour agrandir le
rez-de-chaussée,
de sorte que le cubage, qui était de 645,3 m3 dans le projet à la
base de la
convention du 22 octobre 1994, est passé à 705,4 m3 dans le projet
autorisé
le 21 juin 1996. Après avoir requis l'établissement de devis,
E.________ a
adjugé les travaux à des entreprises de la région auxquelles il avait
auparavant fait appel dans le cadre d'autres chantiers.

Les travaux ont débuté en novembre 1995, E.________ en assumant la
direction.
Le prénommé a supervisé les factures et payé les entrepreneurs,
essentiellement au moyen d'acomptes totalisant 359'646 fr. 80 versés
par
P.________ sur un compte ouvert au nom de E.________.

P. ________, qui se rendait chaque été à O.________, a suivi de près
toutes
les étapes de la réalisation de son chalet, qu'il avait baptisé
Z.________ Il
s'est enquis régulièrement par fax de l'avancement des travaux auprès
de
E.________ et est intervenu dans le choix des matériaux et des
équipements
pour procéder à des modifications ou passer de nouvelles commandes
destinées
à rendre le chalet plus grand et plus luxueux. Il est arrivé que
P.________
communique des instructions aux entrepreneurs, certaines fois
directement,
d'autres fois par l'entremise de E.________.

Le coût final de la construction, y compris l'achat du terrain, s'est
élevé à
894'703 fr., auquel s'ajoutait un montant de 26'719 fr. 85 pour le
mobilier
et la lustrerie. En été 1997, P.________, après avoir reproché à
E.________
de ne pas l'avoir prévenu de l'augmentation importante du coût du
chalet, a
déclaré qu'il ne paierait pas le solde des travaux. Avant même
l'achèvement
de ceux-ci, il a exigé de E.________ la restitution des clés. Par
courrier du
16 janvier 1998, P.________ a refusé la livraison de l'ouvrage, puis,
le 29
janvier 1998, il a ouvert action contre E.________ en paiement de
307'013
fr., correspondant à la différence entre le coût du chalet et les
montants
déjà versés.

A.c
A.c.aLe 15 janvier 1995, E.________, agissant au nom de P.________, et
C.________, qui exploite en raison individuelle une entreprise
d'électricité,
ont conclu un contrat d'entreprise pro forma dans le cadre de la
procédure
d'autorisation d'acquisition d'un immeuble par un étranger. Les
travaux, qui
avaient trait à l'installation du courant fort, du courant faible et
du
téléphone dans le chalet Z.________, devaient être réalisés entre le
1er
avril et le 1er novembre 1995.

Le 23 mai 1996, C.________ a adressé à E.________ un devis estimatif
pour
l'ensemble des installations électriques, à l'exception de la
lustrerie, qui
se montait, TVA non incluse, à 16'010 fr. 95 plus 6 % de frais d'étude
technique, un rabais de 8 % étant offert. Sur cette base, E.________
a adjugé
à C.________ la totalité de ces travaux. Par la suite, P.________ a
modifié
les commandes et en a passé de nouvelles; il a ainsi indiqué lui-même
où les
lumières devaient être placées et a exigé la pose de nombreuses prises
électriques.

A.c .bLe 10 juin 1997, E.________ a versé à C.________ un acompte de
10'000
fr.

L'ensemble des travaux effectués par C.________, lequel a travaillé
sur le
chantier du chalet Z.________ jusqu'au 21 octobre 1997, a donné lieu à
l'établissement d'une facture d'un montant total de 36'512 fr. 45.

P. ________ a refusé de verser le solde restant dû de cette facture.

B.
Le 17 décembre 1997, C.________ a déposé auprès du Tribunal des
districts
d'Hérens et Conthey une requête en inscription provisoire en sa
faveur d'une
hypothèque légale des artisans et entrepreneurs de 26'512 fr. 45, sans
intérêt, sur la parcelle propriété de P.________. Le Juge de district
compétent a ordonné le 18 décembre 1997 l'inscription provisoire
requise, qui
a été opérée le lendemain au registre foncier; l'annotation était
valable
jusqu'à droit connu sur le fond, l'action devant être introduite dans
les
trois mois dès l'inscription, sous peine de déchéance.

Par mémoire-demande du 10 mars 1998, C.________ a ouvert action contre
P.________. Le demandeur a conclu à ce que le défendeur soit condamné
à lui
verser la somme de 26'512 fr. 45 plus intérêts à 5 % dès le 1er
décembre
1997, l'hypothèque légale provisoire étant inscrite à titre définitif
à
concurrence du montant susmentionné.

Par exploit des 6/7 mai 1998, le défendeur a appelé E.________ en
garantie,
lequel a déclaré refuser la garantie.

Contestant la compétence ratione loci des tribunaux suisses pour se
saisir de
l'affaire, P.________ a conclu au fond au rejet dans la mesure de leur
recevabilité et de la demande en paiement et de la demande en
inscription
définitive d'hypothèque légale; le défendeur s'est encore prévalu de
la
compensation entre sa dette et la créance en dommages-intérêts pour
inexécution contractuelle qu'il prétend détenir contre le demandeur.

En cours d'instance, une expertise a été confiée à M.________,
architecte
EPFZ. Selon ce dernier, le chalet est conforme aux souhaits du maître
de
l'ouvrage et le coût final correspond approximativement à la valeur
des
travaux, qu'il estime dans leur ensemble à 776 184 fr 75. L'expert a
confirmé
qu'en dehors de quelques défauts mineurs, le chalet - dont le degré de
confort dépasse le standard moyen - avait été réalisé dans les règles
de
l'art avec des matériaux d'excellente qualité. S'agissant des travaux
exécutés par le demandeur, il a relevé que les prix pratiqués
l'avaient été à
un tarif inférieur à celui qui aurait pu être utilisé et a confirmé
les
métrés à la base de la facturation. L'expert a constaté que les
travaux,
réalisés conformément aux normes techniques usuelles, ne présentaient
aucun
défaut. Il a admis que les installations électriques étaient
terminées, sous
réserve de la pose d'une lumière dans le réduit dont l'emplacement
devait
encore être déterminé par le propriétaire. L'expert judiciaire a
confirmé que
la valeur des travaux exécutés correspondait au montant facturé par le
demandeur.
Par jugement du 18 février 2003, la Cour civile I du Tribunal cantonal
valaisan a déclaré le défendeur débiteur du demandeur de 26'512 fr.
45 avec
intérêts à 5 % dès le 10 mars 1998. Elle a également ordonné
l'inscription
définitive d'une hypothèque légale au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3
CC de
26'512 fr. 45 devant grever en faveur du demandeur le bien-fonds dont
le
défendeur est propriétaire sur la commune de O.________, dite
inscription
confirmant celle opérée à titre provisoire le 19 décembre 1997.

C.
P.________ exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral contre le
jugement précité. Invoquant la violation de toute une série de
dispositions
de droit fédéral, il conclut à ce que tant la demande en paiement que
la
demande en inscription définitive d'hypothèque légale soient
rejetées, la
cause étant renvoyée à la Cour civile pour nouvelle décision sur les
frais et
dépens de la procédure cantonale.
L'intimé propose le rejet du recours.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions
libératoires
et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance
cantonale par
un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile
dont la
valeur litigieuse - déterminée in casu par le montant de la créance à
garantir dès l'instant où celui-ci ne dépasse pas la valeur du gage
(cf. ATF
106 II 22 consid. 1) - atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le
recours
en réforme est en principe recevable, puisqu'il a été déposé en temps
utile
(art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).

1.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire
son
raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à
moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été
violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant
sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter
les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu
compte
de faits pertinents et régulièrement allégués (art. 64 OJ; ATF 127
III 248
ibidem). Dans la mesure où une partie recourante présente un état de
fait qui
s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se
prévaloir avec
précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il
n'est pas
possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut
être
présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou
de moyens
de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas
ouvert
pour se plaindre de l'appréciation des preuves et des constatations
de fait
qui en découlent (ATF 127 III 543 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a;
125 III
78 consid. 3a).
Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des
parties (qui
ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il
n'est
pas lié par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par
l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al.
3 OJ;
ATF 128 III 22 consid. 2e/cc in fine; 127 III 248 consid. 2c; 126 III
59
consid. 2a). Le Tribunal fédéral peut donc admettre un recours pour
d'autres
motifs que ceux invoqués par le recourant; il peut aussi rejeter un
recours
en opérant une substitution de motifs, c'est-à-dire en adoptant une
autre
argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF
127 III
248 consid. 2c).

2.

Après avoir admis sa compétence à raison du lieu tant en ce qui
concerne la
demande en paiement que pour la prétention en inscription définitive
d'une
hypothèque légale, l'autorité cantonale a retenu en substance que le
défendeur et E.________ avaient conclu le 22 octobre 1994 un contrat
d'architecte global. Ce dernier était ainsi investi du pouvoir de
conclure
les contrats d'entreprise au nom du maître de l'ouvrage, de sorte que
le
défendeur est lié contractuellement au demandeur en vertu de l'art.
32 CO. La
Cour civile a considéré que les travaux d'installation électrique
avaient été
adjugés à l'intimé sur la base d'un devis fixant des prix unitaires,
lesquels
constituaient des indications de prix approximatifs au sens de l'art.
375 CO.
Elle a jugé que si la facture finale s'élevait à près du double du
prix
devisé, cela s'expliquait par les commandes supplémentaires et les
modifications désirées par le défendeur; quant aux prix des travaux
en régie,
ils étaient conformes à l'art. 374 CO. Les magistrats valaisans ont
admis que
le défendeur, qui avait empêché le demandeur d'achever ses travaux,
avait
résilié, par actes concluants, le contrat d'entreprise; le demandeur
était
donc fondé, conformément à l'art. 377 CO, à réclamer dès la
résiliation la
rémunération du travail accompli, laquelle correspondait au montant
facturé,
soit 36'512 fr. 45, sous déduction de l'acompte de 10'000 fr. déjà
versé. La
Cour civile a encore posé que le demandeur, dont E.________ n'était
pas
l'auxiliaire, n'avait pas à répondre du dommage éventuellement causé
au
défendeur par le prénommé. Enfin, l'autorité cantonale a admis que les
conditions prescrites par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 CC pour
l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et
entrepreneurs étaient réalisées.

3.
3.1Dans un premier moyen, le recourant fait valoir qu'en appliquant
l'art.
113 LDIP en lieu et place de l'art. 5 ch. 1 de la Convention de
Lugano (CL;
RS 0.275.11), la cour cantonale a violé le droit fédéral. Comme le
défendeur
conteste l'existence même d'un contrat d'entreprise noué avec le
demandeur,
poursuit-il, "le for du lieu de l'exécution prévu à l'art. 5 ch. 1 CL
est à
disposition... (et) l'art. 113 LDIP s'efface devant l'article 5 ch. 1
(CL)".
Mais, puisque le recourant n'est pas domicilié sur le territoire d'un
Etat
contractant, il conviendrait de rattacher le paiement de la dette du
maître à
l'égard de l'entrepreneur total avec le droit du pays où se situent
les
avoirs bancaires du débiteur, soit en l'occurrence le droit
américain. En
tout état de cause, le défendeur pourrait exciper non moins que des
fors du
domicile de l'art. 30 al. 2 Cst., des fors de la LP (art. 46 et 50
LP) et de
celui de l'art. 19 LFors (RS 272). Ce serait ainsi en violation du
droit
fédéral que le lieu d'exécution aurait été localisé en Suisse, au
domicile du
créancier prétendu, si bien que la compétence locale et la compétence
matérielle de la Cour civile n'existeraient pas au regard des règles
du droit
international privé.

Le même raisonnement s'appliquerait à la conclusion tendant à
l'inscription
définitive d'une hypothèque légale, vu sa nature juridique. A en
croire le
défendeur, le droit à l'inscription de ce gage serait une créance,
mais
nullement un droit réel ou même une prétention de nature réelle,
quand bien
même la créance serait rattachée propter rem à l'immeuble qui peut
être
grevé.

3.2 Il est indubitable que le présent litige contient un élément
d'extranéité
dès lors qu'il a trait à l'existence d'un contrat conclu entre un
entrepreneur domicilié en Suisse et un ressortissant britannique
domicilié
aux Etats-Unis d'Amérique.

Il convient en premier lieu de se demander si la Convention de Lugano
est
applicable à l'espèce. Les règles de compétence de cette convention
l'emportent en effet sur les règles de compétence nationale, et
singulièrement sur celles de la LDIP (art. 1 al. 2 LDIP; ATF 124 III
134
consid. 2b/aa; arrêt 4C.189/2001 du 1er février 2002, consid. 3).

Il est constant que les parties, dont l'une (soit le demandeur) est
domiciliée sur le territoire d'un Etat contractant, n'ont désigné
aucun
tribunal se trouvant sur le territoire d'un Etat signataire pour
connaître
des différends de nature contractuelle pouvant les opposer, comme le
leur
permettait l'art. 17 CL (cf. à propos d'une telle élection de for:
ATF 125
III 108 consid. 3e; Andreas Bucher/Andrea Bonomi, Droit international
privé,
Bâle 2001, n. 99 p. 26).

Le champ d'application territorial de la Convention de Lugano n'est
pas réglé
par une disposition spécifique du traité international. Il n'en
demeure pas
moins que la localisation sur le territoire d'un Etat contractant du
domicile
ou du siège du défendeur est la clé de voûte du système instauré par
la CL
(Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. I, n. 1100 p. 419).
Ainsi,
lorsque, comme c'est le cas en l'espèce, seule la partie demanderesse
est
domiciliée sur le territoire d'un Etat signataire, ledit traité
international
ne saurait s'appliquer, car l'art. 2 CL, qui en est la règle de
compétence
générale, ne tient pas le domicile du demandeur comme un critère de
rattachement pertinent (Donzallaz, op. cit., vol. I, n. 1103 p. 420).

Quoi qu'en pense le recourant, il n'y a donc pas de règles de
compétence à
prendre en considération sur la base de la Convention de Lugano.

3.3 Le recourant ne saurait invoquer l'art. 19 LFors. Cette loi, qui
régit la
compétence à raison du lieu en matière civile, n'est pas applicable
lorsque
le litige est de nature internationale (art. 1 al. 1 LFors a
contrario). Or,
comme on l'a vu ci-dessus, la querelle a manifestement un tel
caractère.

Quant aux fors de la poursuite prévus par les art. 46 et 50 LP, ils
régissent
les procédures d'exécution forcée tendant à obtenir le paiement d'une
somme
d'argent ou la fourniture de sûretés (cf. Ernst F. Schmid, SchKG, n.
1 et 4
ad art. 46 LP et n. 1 ad art. 50 LP), mais nullement les procès
civils qui, à
l'instar de celui qui oppose les parties, ont pour but de faire
reconnaître
et imposer le respect d'un droit subjectif privé par une autorité
étatique.

La garantie du for du domicile ancrée à l'art. 30 al. 2, 1re phrase,
Cst. ne
déploie d'effet qu'autant que la loi ne prévoie pas un autre for
(art. 30 al.
2, 2e phrase, Cst.), c'est-à-dire un for spécial, l'expression "loi"
recouvrant notamment les lois fédérales (art. 164 al. 1 Cst.;
Reinhold Hotz,
Die Schweizerische Bundesverfassung, St-Galler Kommentar, 2002, n. 18
ad art.
30 Cst.). Or, pour les litiges à caractère international, les règles
de
compétence locale sont déterminées par la LDIP (art. 1 al. 1 let. a
LDIP).

3.4 C'est le lieu d'analyser le rapport juridique qui est à l'origine
de la
créance litigieuse du demandeur.

La qualification doit être opérée selon la loi du for (ATF 128 III 295
consid. 2a p. 298 et les arrêts cités).
Il ressort des constatations cantonales que le demandeur a exécuté,
moyennant
rémunération, des travaux d'électricité dans le cadre de la
construction du
chalet Z.________, propriété du défendeur. Selon la loi du for, le
seul
rapport de droit qui peut entrer en considération est le contrat
d'entreprise
(cf. art. 363 ss CO).

Il ne résulte pas de l'état de fait déterminant qu'une élection de
droit ait
été convenue (art. 116 LDIP).

Lorsque le défendeur, à l'exemple de P.________, n'a ni son domicile
ni sa
résidence habituelle en Suisse, le lieu d'exécution du contrat
constitue, à
teneur de l'art. 113 LDIP, le facteur de rattachement en cas de
conflits de
juridiction. Le for du lieu d'exécution instauré par cette norme est à
disposition même s'il y a litige sur la validité du contrat en cause
(ATF 126
III 334 consid. 3b in fine).

Dans le cas présent, les parties ne sont pas convenues d'un lieu
d'exécution
déterminé du contrat d'entreprise. Le recourant prétend qu'il se
situe aux
Etats-Unis, pays où sont déposés les avoirs qu'il pourrait être amené
à
mettre à contribution, alors que l'intimé affirme qu'il se trouve à
O.________, où est sis le chalet Z.________. Lorsque la détermination
du lieu
où le contrat doit être exécuté est litigieuse, il y a une controverse
doctrinale à propos du droit selon lequel ce lieu doit être
déterminé. Pour
certains auteurs (cf. Marc Amstutz/Nedim Peter Vogt/Markus Wang,
Commentaire
bâlois, n. 13 ad art. 113 LDIP; François Knoepfler/Philippe
Schweizer, Droit
international privé suisse, 2e éd., ch. 604 p. 266), il convient de
se fonder
sur le droit rendu applicable au contrat par le droit international
privé
suisse (lex causae). Pour d'autres auteurs (cf. Max Keller/Jolanta
Kren
Kostkiewicz, IPRG-Kommentar, n. 14 s. ad art. 113 LDIP; Paolo Michele
Pattochi, I contratti internazionali, in Il nuovo diritto
internazionale
privato in Svizzera, Milan 1990, p. 200-202), la détermination du lieu
d'exécution doit se faire selon la loi du for (lex fori), par
application de
l'art. 74 CO.

Il n'est nul besoin de trancher cette controverse, car, que l'on
choisisse
l'une ou l'autre solution, le droit suisse est applicable.

3.4.1 Selon l'art. 117 al. 1 LDIP, le contrat est régi par le droit
de l'Etat
avec lequel il présente les liens les plus étroits. Ces liens sont
réputés
exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la
prestation
caractéristique a sa résidence habituelle ou, si le contrat est
conclu dans
l'exercice d'une activité professionnelle ou commerciale, son
établissement
(art. 117 al. 2 LDIP). En matière de contrat d'entreprise, la
prestation
caractéristique déterminante est celle de l'entrepreneur qui exécute
l'ouvrage (art. 117 al. 3 let. c LDIP; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver,
Commentaire bâlois, 3e éd., n. 32 ad Vorbemerkungen zu Art. 363-379
CO). En
conséquence, le contrat d'entreprise, s'il n'y a pas d'élection de
droit, est
régi en droit international privé suisse - s'agissant de l'exercice
d'une
activité professionnelle ou commerciale - par le droit de l'Etat dans
lequel
l'entrepreneur a son établissement, lequel se trouve dans l'Etat où
il a le
centre de ses activités professionnelles ou commerciales (art. 20 al.
1 let.
c LDIP). Le demandeur exploite sa raison individuelle à A.________, en
Valais, si bien que l'existence et les effets du contrat d'entreprise
relèvent du droit suisse, qui est le droit applicable à la
détermination du
lieu d'exécution. Or, ainsi qu'on le verra ci-dessous, l'exécution de
l'obligation pécuniaire litigieuse, en vertu du Code des obligations
de la
Suisse, est fixée en Valais, de sorte que les tribunaux de ce canton
sont
compétents ratione loci pour connaître de l'action en paiement du
demandeur
(art. 113 LDIP).

3.4.2 D'après l'art. 74 al. 2 ch. 1 CO - applicable en tant que lex
fori -,
si les parties n'ont pas prévu le lieu où l'obligation doit être
exécutée,
lorsqu'il s'agit d'une somme d'argent, le paiement s'opère dans le
lieu où le
créancier est domicilié à l'époque du paiement. Dans la présente
affaire,
l'intimé, qui se prévaut d'une créance en paiement contre le
recourant, est
domicilié à A.________ (Valais), qui est donc le lieu d'exécution de
l'obligation. Ce facteur de rattachement donne compétence aux
tribunaux
valaisans pour juger de l'action en paiement de l'intimé.

3.5 L'art. 97 LDIP prescrit que les tribunaux du lieu de situation des
immeubles en Suisse sont exclusivement compétents pour connaître des
actions
réelles immobilières. La qualification de droit réel doit s'opérer
selon la
lex fori, soit le droit suisse (Pius Fisch, Commentaire bâlois, n. 2
ad art.
97 LDIP). Le statut des droits réels de droit international privé
suisse
englobe notamment l'acquisition et la perte des droits réels, le
contenu du
droit de propriété et celui des droits réels restreints (Bernard
Dutoit,
Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 3e éd., n. 1 ad
art. 97
LDIP). Or, l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs des art.
837 ss
CC constitue un droit de gage immobilier, à savoir un droit réel
limité qui
assujettit un immeuble à la garantie d'une créance (cf. Paul-Henri
Steinauer,
Les droits réels, tome III, 2e éd., n. 2618 p. 95 et n. 2833 p. 199).

Le chalet dit Z.________ sur lequel le demandeur a requis
l'inscription
provisoire d'une hypothèque légale étant sis à O.________, en Valais,
les
tribunaux valaisans sont bel et bien compétents pour connaître du
droit à
l'inscription définitive de ce droit de gage.

3.6 Les critiques portées par le recourant à l'encontre de la
compétence
matérielle de la Cour civile sont irrecevables. De fait, hormis des
exceptions qui n'entrent pas en considération, la compétence
matérielle
ressortit au droit cantonal (Fabienne Hohl, Procédure civile, tome
II, n.
1517 p. 33 et n. 1805-1807 p. 76), dont la censure échappe à la
juridiction
fédérale de réforme.

4.
4.1A l'appui de son deuxième moyen, le recourant prétend que la cour
cantonale a erré en qualifiant de contrat d'architecte global la
convention
passée le 22 octobre 1994 entre E.________ et le défendeur. Ce dernier
allègue qu'il a chargé E.________ d'établir les projets et les plans
du
chalet, puis de réaliser l'entier de l'ouvrage et de garantir le
résultat
promis. Le recourant fait valoir qu'étant domicilié à l'étranger, il
n'entendait pas donner carte blanche à E.________ pour signer
des
contrats en
son nom, mais qu'il souhaitait prendre possession d'un chalet livré
clé en
mains à la date et au prix convenus. Quant à la surveillance du
chantier
confiée à l'intéressé, les parties contractantes seraient convenues
qu'elle
devait porter exclusivement sur des ouvrages de construction
prédéfinis, en
sorte que la mission en cause ferait ressortir une obligation de
livrer un
résultat. A suivre le défendeur, le contrat précité constituerait un
contrat
d'entreprise totale, si bien que seul E.________ serait débiteur de
l'intimé
avec lequel il aurait conclu un contrat de sous-traitance.

4.2 Il n'est pas contesté que le demandeur n'est pas partie à la
convention
du 22 octobre 1994, laquelle a été conclue entre le défendeur et
E.________.
La qualification de cet accord est toutefois décisive pour juger de la
prétention de l'intimé contre le défendeur.

En effet, si la thèse du recourant devait être suivie et que la
convention
précitée devait être reconnue comme un contrat d'entreprise totale, le
demandeur, en tant que sous-traitant de l'entrepreneur total
E.________,
n'aurait aucune relation contractuelle avec le maître de l'ouvrage,
puisque,
dans un tel cas de figure, celui-ci n'est lié qu'avec l'entrepreneur
total
par un contrat d'entreprise qui porte sur la réalisation de toute la
construction (cf. à ce propos Peter Gauch, Le contrat d'entreprise,
adaptation française par Benoît Carron, n. 223 p. 73 s. et les
références
doctrinales). Autrement dit, la qualité pour agir du demandeur
devrait être
niée et l'action qu'il a intentée contre le défendeur devrait être
rejetée.

En revanche, si l'accord du 22 octobre 1994 constituait bien un
contrat
d'architecte global, ainsi que l'a retenu l'autorité cantonale,
l'architecte
E.________ pourrait avoir engagé le recourant et maître de l'ouvrage
en
adjugeant à l'intimé, au nom du maître, des travaux d'installation
électrique, à supposer évidemment que E.________ ait été habilité à
conclure
des contrats d'entreprise pour le défendeur.

C'est pourquoi il convient préliminairement de bien délimiter ces deux
figures contractuelles en rappelant brièvement leur nature et leurs
spécificités propres.

4.3
4.3.1Selon la jurisprudence, la notion juridique d'entrepreneur total
a sa
source dans celle d'entrepreneur général. Ce dernier s'engage à
l'égard du
maître à réaliser la totalité d'un ouvrage ou d'une partie d'ouvrage
en
prenant la place des différents entrepreneurs partiels qui sont
chargés de
prestations spécifiques (ATF 114 II 53 consid. 2a et les références;
Pierre
Tercier, les contrats spéciaux, 3e éd., n. 3901 p. 570; Gauch, op.
cit., n.
223 p. 73).

Quant à l'entrepreneur total, il est chargé, en plus de tâches de
l'entrepreneur général, de l'établissement des études de projets et
des plans
(ATF 114 II 53 ibidem). On a déjà vu que le contrat passé entre
l'entrepreneur total et le maître de l'ouvrage se qualifie comme un
contrat
d'entreprise au sens de l'art. 363 CO (ATF 117 II 273 consid. 3a; 114
II 53
consid. 2b), et cela même si le premier délègue l'ensemble des
travaux à des
entreprises sous-traitantes (ATF 97 II 66 consid. 1 in fine). Dans le
contrat
d'entreprise totale, les différentes prestations de l'entrepreneur
concourent
en effet à la réalisation d'une prestation unique, à savoir une
construction
rattachée au sol (Bauwerk) (Alfred Koller, Commentaire bernois, n.
199 ad
art. 363 CO).

4.3.2 Le contrat d'architecte global est celui par lequel un
architecte se
charge au moins de l'établissement des plans (esquisses et projets de
construction, plans d'exécution et de détail) et de la direction des
travaux,
avec ou sans l'adjudication de travaux (ATF 127 III 543 consid. 2a;
Gauch,
op. cit., n. 57 p. 18). S'agissant des conditions personnelles du
contrat, il
sied de préciser qu'il n'est nul besoin de disposer de qualifications
particulières - et notamment d'un diplôme - pour s'engager
valablement à
exécuter des prestations d'architecte (Pierre Tercier, La formation du
contrat et les clauses d'architecte, in: Le droit de l'architecte, 3e
éd.,
Fribourg 1995, n. 129 p. 46).

Il est de jurisprudence que le contrat d'architecte complet constitue
un
contrat mixte, qui relève, suivant les prestations, du mandat ou du
contrat
d'entreprise (ATF 127 III 543 consid. 2a; 114 II 53 consid. 2b; 110
II 380
consid. 2).

4.4 Face à un litige sur l'interprétation de clauses contractuelles,
le juge
doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle
intention des
parties, en procédant à l'interprétation dite subjective, dont le
résultat
relève des constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral.

Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si elle
est
divergente, le juge doit recourir à l'interprétation objective,
fondée sur la
théorie de la confiance. L'application du principe de la confiance
est une
question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement
dans le
cadre du recours en réforme. Toutefois, pour trancher cette question,
il faut
s'appuyer sur le contenu des manifestations de volonté et sur les
circonstances, lesquelles relèvent du fait (ATF 129 III 118 consid.
2.5; 128
III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b). Il doit être rappelé
que le
principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens
objectif de sa
déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond
pas à sa
volonté intime (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2
et les
références doctrinales).

Le sens d'un texte, apparemment clair, n'est pas forcément
déterminant, de
sorte que l'interprétation purement littérale est prohibée. Même si
la teneur
d'une clause contractuelle paraît limpide à première vue, il peut
résulter
d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou
d'autres
circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas
exactement le
sens de l'accord conclu (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 127 III 444
consid.
1b).

4.5 La cour cantonale n'ayant pas établi la volonté réelle des
cocontractants
à la convention du 22 octobre 1994, l'interprétation qu'elle a donnée
de
l'accord en vertu de la théorie de la confiance peut être revue en
instance
de réforme.

Il a été retenu que E.________ a dressé les plans du chalet. On ne
peut rien
tirer de cet élément, dès l'instant où il entre tant dans les tâches
dévolues
à l'entrepreneur global que dans celles de l'architecte global.

La cour cantonale a considéré que la rémunération de E.________,
arrêtée au
13.8 % "des factures et des travaux fait (sic) par lui", était
qualifiée dans
l'accord d'honoraires, terme qui s'utilise en général dans un contrat
d'architecte. On ne saurait la suivre dans cette voie. La notion
d'honoraires
donne en réalité à penser qu'il est question de la rémunération d'une
personne de condition libérale, peu importe le type de contrat en
vertu
duquel celle-ci a agi. Autrement dit, on parle également d'honoraires
si les
prestations de l'architecte ont été effectuées dans le cadre d'un
contrat
d'entreprise (cf. Anton Egli, Das Architektenhonorar, in: Le droit de
l'architecte, 3e éd., Fribourg 1995, n. 889 p. 297 et les notes 4 et
5).

En revanche, les indices suivants plaident nettement en faveur de la
thèse de
la conclusion d'un contrat d'architecte global. Il appert tout
d'abord que le
défendeur a confié à E.________ la surveillance du chantier ouvert
pour la
construction du chalet Z.________. Cette activité de direction des
travaux
représente une des obligations caractéristiques de l'architecte, qui
est
considéré de manière générale comme l'homme de confiance du maître
(Tercier,
op. cit., n. 4858 p. 700; Gauch, op. cit., n. 55/56 p. 18; Alfred
Koller,
Commentaire bernois, n. 193 ad art. 363 CO). Le fait que le recourant
s'est
"(engagé) à payer toutes les factures concernant son chalet" démontre
clairement qu'il entendait s'acquitter directement de dettes qui lui
étaient
propres, issues des prestations fournies par les divers entrepreneurs
et
vérifiées par l'architecte, lequel devait "(signer) les acomptes et la
facture définitive pour chaque corps de métier". Un tel système ne se
concevrait pas si un entrepreneur total avait été désigné. A cela
s'ajoute
qu'il incombait encore au défendeur d'approuver les devis des
entrepreneurs,
ce qui tend à établir que ces documents devaient servir de base à la
volonté
du maître de conclure différents contrats d'entreprise partiels à des
conditions prédéterminées. Enfin, il était précisé dans la convention
que
E.________ avait droit à des "honoraires d'ingénieur pour calcul de
résistance du béton armé et de la dalle", qui devaient être payés en
plus des
honoraires d'architecte calculés au pourcentage des travaux facturés.
Or,
l'incorporation dans le même acte de ces deux formes de rémunération
ne se
comprend raisonnablement que parce que les activités d'ingénieur en
matière
immobilière sont étroitement apparentées aux prestations de
l'architecte et
soumises à la même réglementation juridique (Koller, op. cit., n. 200
ad art.
363 CO; Gauch, op. cit., n. 48 p. 16).

La référence de l'accord à la norme SIA 118, qui traite des
"Conditions
générales pour l'exécution des travaux de construction", ne change
rien à
l'affaire. Il est fait allusion à cette norme SIA uniquement en
regard de
travaux de construction précisément décrits (pose de madriers en
mélèze,
couverture du toit, construction des fenêtres, travaux de menuiserie,
installation électrique, installation sanitaire et ferblanterie), qui
ne
recoupent pas la réalisation de la totalité de l'ouvrage. Il apparaît
ainsi
que la norme SIA en question se rapporte aux contrats à passer avec
les
entrepreneurs individuels.

C'est donc à bon droit que la cour cantonale a qualifié l'accord du 22
octobre 1994 de contrat d'architecte global.

5.
5.1 Le recourant soutient qu'en retenant la validité des contrats pro
forma
signés le 25 février 1995 dans le cadre de la demande d'autorisation
de vente
d'un immeuble au défendeur, la cour cantonale aurait violé le droit
fédéral,
en particulier l'art. 363 CO.

En outre, E.________ n'aurait disposé d'aucun pouvoir l'autorisant à
conclure
des contrats d'entreprise au nom du défendeur. Pour ne pas l'avoir
reconnu,
les juges valaisans auraient enfreint les art. 396 al. 2 et 32 CO.

5.2
5.2.1La cour cantonale a constaté que le 15 janvier 1995 (et non le 25
février 1995) E.________, représentant le recourant, et l'intimé ont
signé un
contrat pro forma, qui avait été rédigé sur la base d'un modèle type
pour les
seuls besoins de la procédure d'autorisation de vente aux étrangers.
Les
juges cantonaux en ont déduit que cet acte n'était pas représentatif
de leur
volonté de se lier par un contrat bilatéral.

Cette opinion est marquée au coin du bon sens. Ce n'est en effet que
le 23
mai 1996, soit seize mois plus tard environ, que le demandeur a
adressé à
E.________ un devis estimatif concernant l'ensemble des installations
électriques du chalet. Or un tel devis est par définition un document
qui
sert à orienter le maître de l'ouvrage sur le montant prévisible de la
rémunération de l'entrepreneur. En d'autres termes, étant à la base du
contrat d'entreprise, l'établissement du devis est donc forcément
antérieur à
sa conclusion (cf. Gauch, op. cit., n. 937/ 938 p. 276/277; Tercier,
op.
cit., n. 4339 p. 629).

5.2.2 D'après l'état de fait définitif, le demandeur s'est vu confier
à une
date indéterminée par l'architecte E.________, selon le devis du 23
mai 1996,
tous les travaux d'électricité du chalet, cela sans qu'un contrat
écrit ait
été passé. La conclusion du contrat d'entreprise n'est en effet
soumise au
respect d'aucune forme particulière (art. 11 CO; Tercier, op. cit.,
n. 3978
p. 582).
La critique porte donc sur les pouvoirs de l'architecte. Selon la
jurisprudence, l'architecte qui est chargé de l'adjudication des
travaux agit
en qualité de mandataire (ATF 127 III 543 consid. 2a). Le mandat
comprend le
pouvoir de faire les actes juridiques nécessités par son exécution
(art. 396
al. 2 CO). Toutefois, cette dernière norme n'habilite pas
l'architecte à
adjuger au nom du maître des travaux aux entrepreneurs. La
jurisprudence a en
effet précisé qu'à défaut de pouvoirs exprès, l'architecte ne saurait
effectuer pour le maître de l'ouvrage des actes juridiques
susceptibles
d'engendrer pour ce dernier des engagements financiers importants
(ATF 118 II
313 consid. 2a; 109 II 452 consid. 5c; Rudolf Schwager, Die Vollmacht
des
Architekten, in: Le droit de l'architecte, 3e éd., Fribourg 1995, n.
807 p.
261/262 et n. 841 p. 275; Roger Zäch, Commentaire bernois, n. 94 ad
art. 33
CO).
Dans le cas présent, il n'a pas été retenu que le défendeur ait donné
à
E.________ des pouvoirs pour adjuger en son nom des contrats aux
entrepreneurs individuels. Rien de tel ne résulte de l'accord du 22
octobre
1994. Reste dès lors à examiner si l'intimé ne peut pas se prévaloir
de
l'art. 33 al. 3 CO. Le défendeur pourrait en effet être lié à son
adverse
partie pour le motif qu'il aurait adopté à l'endroit du demandeur une
attitude permettant à celui-ci, en vertu du principe de la confiance,
de
conclure à l'existence d'un pouvoir de représentation de E.________
par le
biais d'une procuration externe apparente (externe
Anscheinsvollmacht)
(ATF
124 III 418 consid. 1c; 120 II 197 consid. 2a).
Il a été constaté (art. 63 al. 2 CO) que E.________, en tout cas
après le 23
mai 1996, a adjugé au demandeur la totalité de l'installation
électrique du
chalet Z.________. L'intimé a travaillé sur le chantier jusqu'au 21
octobre
1997. Le défendeur se rendait chaque été à O.________ pour suivre la
réalisation de son chalet; il se renseignait en outre régulièrement
par fax
auprès de E.________ à propos de l'avancement des travaux et
intervenait même
dans le choix des matériaux et équipements. Le recourant a encore
passé de
nouvelles commandes en relation avec l'électricité, exigeant
notamment la
pose de nombreuses prises. De plus, c'est lui qui indiquait l'endroit
où les
lumières devaient être posées.
Il est donc évident que le recourant, qui a laissé E.________ adjuger
les
travaux précités à l'intimé, a créé l'apparence que l'architecte
était son
représentant autorisé. Le défendeur, qui suivait de très près la
construction
de son chalet, ne s'est jamais élevé contre l'attribution au demandeur
desdits travaux. Au contraire, il a fait passer de nouvelles
commandes à
l'intimé, qui s'ajoutaient aux travaux devisés. L'attitude du
défendeur est
la source d'une apparence de représentation, qui lui est objectivement
imputable au vu des circonstances qu'il connaissait. Du moment que la
bonne
foi du demandeur - du reste présumée (art. 3 al. 1 CC) - ne fait pas
l'ombre
d'un doute, le défendeur est lié à celui-ci par le contrat
d'entreprise au
sens de l'art. 363 CO qu'a conclu au nom du maître son représentant
apparent
E.________.
Le moyen doit être rejeté.

6.
6.1Le recourant est d'avis que la cour cantonale a violé le droit
fédéral en
fixant la rémunération du demandeur sur la base de l'art. 374 CO, et
non de
l'art. 672 al. 1 CC. Il fait valoir qu'il ne serait pas enrichi de la
contre-valeur des travaux, puisqu'il s'est acquitté en mains de
E.________ du
montant de 350'000 fr. prévu par la convention du 22 octobre 1994.
Dans une seconde branche du grief, le recourant soutient que la cour
cantonale a derechef enfreint l'art. 374 CO en se ralliant à l'expert
judiciaire, qui a arrêté le prix de l'ouvrage réalisé par le
demandeur en
considération de la facture qu'il a établie. La Cour civile n'aurait
enfin
pas relevé que l'intimé avait échoué à démontrer judiciairement le
prix de
l'ouvrage, ce qui constituerait une transgression de l'art. 8 CC.

6.2
6.2.1L'art. 672 CC prévoit dans quelle mesure le déplacement de
patrimoine
résultant de l'acquisition par le propriétaire du bien-fonds, selon le
principe de l'accession (cf. art. 727 CC), de la propriété d'une
construction
bâtie avec les matériaux d'autrui, doit être compensé par une
indemnité
octroyée au propriétaire des matériaux lorsque lesdits matériaux ne
sont pas
séparés du fonds. Cette disposition ne s'applique toutefois pas si
l'emploi
des matériaux pour la construction est intervenu sur la base d'un
contrat
entre le propriétaire des matériaux et celui du bien-fonds (ATF 99 II
131
consid. 4a et les références).
Dans la mesure où, comme on vient de le voir, le demandeur, qui a
affecté ses
matériaux au chalet construit sur le fonds du défendeur, a agi en
vertu du
contrat d'entreprise qu'il avait conclu avec celui-ci, la disposition
invoquée est manifestement inapplicable.

6.2.2 Si les parties contractantes n'ont pas fixé le prix de
l'ouvrage à
l'avance, l'art. 374 CO prescrit que le prix sera déterminé d'après
la valeur
du travail et les dépenses de l'entrepreneur. Il appartient à la
partie qui
prétend qu'un prix forfaitaire a été convenu de l'établir; si elle
échoue, le
juge devra appliquer la règle dispositive de l'art. 374 CO (cf.
Tercier, op.
cit., n. 4267, p. 620).
In casu, il n'a pas été retenu que les parties étaient convenues de
fixer le
prix de l'ouvrage exécuté par des prix fermes, tels que l'entend
l'art. 373
CO. Le recourant ne prétend d'ailleurs pas que ce mode de
rémunération ait
été adopté. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi la cour
cantonale
aurait violé le droit fédéral en ayant déterminé le prix de l'ouvrage
réalisé
par l'intimé en vertu de l'art. 374 CO - dès l'instant où le
dépassement de
devis était imputable au maître (cf. art. 375 al. 1 CO) - et en
l'ayant
arrêté à 36'512 fr. 45 en accord avec l'expert judiciaire.
Le moyen s'épuise pour le reste en de vaines critiques contre
l'expertise,
dont l'appréciation par la cour cantonale ne saurait être critiquée en
instance de réforme.

7.
7.1D'après le recourant, en refusant l'exception de l'inexécution
qu'il a
soulevée et en fixant l'exigibilité de la créance en paiement de
l'intimé à
l'achèvement des travaux, l'autorité cantonale a transgressé les art.
372 al.
1 et 82 CO, dès lors que, selon un précédent auquel il pouvait se
fier de
bonne foi (ATF 89 II 235), si l'ouvrage est défectueux, le maître peut
retenir le prix en invoquant l'exception susmentionnée.

De toute manière, on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas exercé
ses
droits de garantie immédiatement après l'avis des défauts, puisqu'il
aurait
été en droit d'attendre pour ce faire, ce qui retardait d'autant
l'exigibilité de la créance du demandeur. En outre, dès que les
défauts
signalés avaient été constatés judiciairement, le recourant pouvait
exciper
de la compensation ou exercer son droit à la réduction du prix.
Enfin, comme
le demandeur n'a pas rempli son obligation de livrer un ouvrage sans
défaut,
sa créance n'était pas exigible.

7.2 A teneur de l'art. 372 al. 1 CO, le prix de l'ouvrage est payable
au
moment de la livraison. La livraison au sens de cette norme consiste
dans la
remise par l'entrepreneur au maître d'un ouvrage achevé et réalisé
conformément au contrat dans chacune de ses parties. Peu importe que
l'ouvrage soit ou non entaché de défauts. Du point de vue de
l'entrepreneur,
la réception correspond à la livraison. Celle-ci se fait par
tradition ou par
un avis, exprès ou tacite, de l'entrepreneur au maître (ATF 115 II 456
consid. 4; 113 II 264 consid. 2b; arrêt 4C.132/1994 du 12 septembre
1994,
consid. 4a).
En l'occurrence, il a été retenu que le demandeur n'a pas installé de
lampe
dans l'annexe et qu'il n'a ainsi pas achevé l'ouvrage. En été 1997, le
défendeur, fort contrarié par l'augmentation importante du coût du
chalet,
avait déclaré qu'il ne paierait pas un montant supérieur à celui
versé sur le
compte de E.________. Le recourant n'a jamais indiqué à l'intimé, qui
a
travaillé encore le 21 octobre 1997 sur le chantier, où la lampe
manquante
devait être placée. Au contraire, il a par la suite exigé que
E.________ lui
restitue les clés du chalet.
On doit déduire de l'ensemble de ces circonstances que le défendeur a
résilié
de manière anticipée selon l'art. 377 CO le contrat passé avec le
demandeur.
Le droit du maître de se départir du contrat n'est subordonné au
respect
d'aucune condition spéciale, et en particulier d'aucune forme. La
résiliation
peut donc parfaitement être manifestée à l'entrepreneur par actes
concluants
(Zindel/Pulver, op. cit., n. 8 ad art. 377 CO; Gauch, op. cit., n.
526 p.
162). Or, en faisant savoir, alors que le demandeur travaillait sur le
chantier, qu'il refermait désormais les cordons de sa bourse, en ne
donnant
pas à l'entrepreneur les instructions qu'il devait lui donner pour
terminer
son travail et en l'empêchant finalement d'accéder au chantier, le
recourant
a clairement manifesté sa volonté de se départir du contrat qui les
liait.

7.3 Dès que le maître a exprimé à l'entrepreneur sa décision de
résilier le
contrat prématurément, celui-ci prend fin ex nunc (ATF 117 II 273
consid.
4a). Le maître a toutefois l'obligation de payer le travail fait en
indemnisant complètement l'entrepreneur (art. 377 in fine CO).

Selon l'ATF 117 II 273 consid. 4c, qui se réfère uniquement à von
Tuhr/Escher
(Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol. II, 3e
éd.,
ch. III/1, p. 104), la prétention de l'entrepreneur à être indemnisé
procède
de l'action originaire en exécution du contrat et en constitue le
prolongement, de sorte que l'indemnisation de l'entrepreneur ne
devient
exigible qu'au moment où l'exécution aurait dû normalement s'opérer.
Ce
précédent a fait l'objet d'une critique convaincante de Gauch, in: DC
1992 p.
98. Cet auteur a fait valoir en substance que le contrat d'entreprise
étant
un contrat de durée soumis à des systèmes de paiement très différents
(acomptes préalablement déterminés, adaptations périodiques des prix
au
renchérissement, etc.), il n'y a aucune raison de retarder la
liquidation du
contrat au-delà de sa fin anticipée. En outre, le législateur, en
prescrivant
à l'art. 377 CO d'indemniser "complètement" l'entrepreneur (volle
Schadloshaltung des Unternehmers), donne un indice de sa volonté
d'octroyer à
ce dernier une prétention immédiatement exigible. Enfin, la référence
à von
Tuhr/Escher du Tribunal fédéral va en réalité contre l'opinion qu'il
préconise, dès lors que ces auteurs ont écrit deux lignes plus loin
que
l'indemnité peut être exigée si le rapport de droit s'éteint. Or, la
résiliation de l'art. 377 CO entraîne précisément la rupture du
contrat.

L'avis de Gauch, qu'il a repris dans "Le contrat d'entreprise", n.
1156, p.
332, est partagé par Zindel/Pulver, op. cit., n. 7 ad art. 372 CO et
n. 15 ad
art. 377 CO, par Tercier, op. cit., n. 4412 p. 639 et, tout
dernièrement, par
François Chaix, Commentaire romand, n. 10 ad art. 377 CO. Dans ces
conditions, il n'est plus possible de maintenir le précédent
sus-rappelé et
il doit être dit que le droit de l'entrepreneur au paiement du
travail fait
est exigible dès la résiliation du contrat en vertu de l'art. 377 CO.
On ne sait quand le contrat a été résilié. Le demandeur a travaillé
pour la
dernière fois sur le chantier le 21 octobre 1997. Partant, on peut
admettre
que c'est le lendemain de cette date que la rémunération de
l'entrepreneur
est devenue exigible.
Les juges valaisans ont considéré que le demandeur n'a interpellé le
défendeur que le 10 mars 1998, jour de l'introduction de la demande.
Aucune
critique n'étant formulée à ce sujet, il n'y a pas lieu d'y revenir.

8.
8.1Le défendeur soutient que la dette qu'il a contractée à l'égard
notamment
du demandeur doit être compensée avec la dette dont répondrait
E.________ à
son endroit.

Invoquant la solidarité parfaite (art. 50 CO), le recourant s'attache
ensuite
à démontrer que l'intimé, sous-traitant de l'entrepreneur total
E.________,
agissait comme auxiliaire de ce dernier et que, dans la mesure où il a
participé à l'augmentation excessive du prix forfaitaire de l'ouvrage
convenu
dans la convention du 22 octobre 1994, il serait tenu solidairement à
réparation à l'égard du maître avec E.________. Subsidiairement, le
recourant
prétend que le demandeur répondrait envers lui d'un dommage en vertu
d'une
solidarité imparfaite (art. 51 CO) avec E.________. A en croire le
défendeur,
l'intimé aurait dû l'aviser de l'incurie de E.________ et refuser
d'exécuter
ses ordres lorsqu'ils entraînaient une augmentation exorbitante du
prix.

8.2
8.2.1Le mécanisme de la compensation instauré par les art. 120 à 126
CO
suppose qu'il y ait identité et réciprocité des sujets des
obligations (art.
120 al. 1 CO). Autrement dit, le débiteur de la créance compensable
doit
être en même temps créancier de celui qui est titulaire de ladite
créance
(cf. Viktor Aepli, Commentaire zurichois, n. 21 ad art. 120 CO;
Nicolas
Jeandin, Commentaire romand, n. 6 ad art. 120 CO).

Il suit de là que le recourant ne saurait compenser sa dette envers
l'intimé
avec la créance qu'il détiendrait contre un tiers (prohibition de la
compensation dite ex jure tertii).

8.2.2 Si deux ou plusieurs personnes sont tenues de réparer le même
dommage,
il y a responsabilité plurale. La théorie générale de la pluralité de
responsables consacrée par le Tribunal fédéral distingue entre
solidarité
parfaite et solidarité imparfaite (ATF 115 II 42 consid.1b; 104 II 225
consid. 4).

La solidarité parfaite présuppose une faute délictuelle commune des
coresponsables au sens des art. 41 ss CO (Anton K. Schnyder,
Commentaire
bâlois, 3e éd., n. 1 ad art. 50 CO), entre lesquels doit exister un
lien
communautaire suffisamment étroit (Bernard Corboz, La distinction
entre
solidarité parfaite et solidarité imparfaite, thèse Genève 1974, p.
57).

Tous les cas de pluralité de responsables d'un même préjudice qui
n'entrent
pas dans les prévisions de l'art. 50 CO ou d'une autre disposition
instituant
la solidarité ressortissent à la solidarité imparfaite (ou concours
d'actions) instituée par l'art. 51 CO (Pierre Engel, Traité des
obligations
en droit suisse, 2e éd., p. 565), qui entre en jeu en particulier
lorsque les
responsables répondent du même dommage en vertu de causes juridiques
différentes (ATF 115 II 42 consid. 1b; 112 II 138 consid. 4).

In casu, il a été démontré ci-dessus que le demandeur n'était pas le
sous-traitant de E.________, mais qu'il avait noué avec le défendeur,
représenté par le prénommé, un contrat d'entreprise. L'ouvrage que
l'intimé a
réalisé n'a été affecté d'aucun défaut. Comme le demandeur n'a pas
causé de
dommage au défendeur, il ne saurait répondre envers ce dernier d'un
quelconque chef de responsabilité et donc être tenu à réparation en
vertu
d'une solidarité, qu'elle soit parfaite
ou imparfaite.
Le moyen est privé de tout fondement.

9.
9.1Dans un dernier moyen, le recourant expose que l'hypothèque légale
de
l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC devrait être réservée aux cas où
l'inscription est
requise avant l'exécution des prestations prévues contractuellement.
Il
poursuit en reprochant à la Cour civile d'avoir ordonné l'inscription
d'une
hypothèque sans cause juridique, c'est-à-dire sans que les parties
aient été
liées par un contrat d'entreprise, à tout le moins sans qu'une
rémunération
contractuelle ait été stipulée. En retenant que la créance à garantir
équivalait à la facture arrêtée par l'expert, les magistrats valaisans
auraient violé le droit fédéral, puisque la valeur exacte des travaux
effectués par l'intimé n'aurait pas été déterminée. A cela
s'ajouterait que
la créance de l'intimé serait éteinte par compensation.

9.2 En l'espèce, il résulte des considérants qui précèdent que le
demandeur,
sur la base d'un contrat d'entreprise conclu avec le défendeur,
représenté
par l'architecte E.________, a fourni, sur le chalet Z.________ du
recourant,
du travail et des matériaux, pour lesquels il est titulaire d'une
créance de
36'512 fr. 45, dont il convient de déduire un acompte de 10'000 fr.,
d'où un
reliquat encore dû de 26 512 fr 45. On a encore vu qu'aucune
compensation
n'entrait en ligne de compte. Les conditions du droit à l'inscription
posées
par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 al. 3 CC sont donc remplies.

Si l'inscription peut être requise dès le moment de la conclusion du
contrat
(art. 839 al. 1 CC), l'inscription du droit doit intervenir en tout
cas dans
les trois mois qui suivent l'achèvement des travaux (art. 839 al. 2
CC;
Paul-Henri Steinauer, op. cit., n. 2883 p. 220). Le recourant, à bon
droit,
ne conteste pas que ce délai de péremption a été respecté par
l'inscription
provisoire du gage qui a été opérée le 19 décembre 1997. C'est donc en
parfaite conformité avec le droit fédéral que la cour cantonale a dit
qu'il y
avait lieu d'inscrire à titre définitif sur la parcelle du défendeur
une
hypothèque légale pour le montant de 26'512 fr. 45.

Le grief est infondé.

10.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa
recevabilité.
Vu l'issue du litige, les frais et dépens seront mis à la charge du
recourant
qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 2'500 fr. à titre de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties
et à la
Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan.

Lausanne, le 25 août 2003

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président: Le greffier:


Synthèse
Numéro d'arrêt : 4C.87/2003
Date de la décision : 25/08/2003
1re cour civile

Analyses

Droit international privé; conflit de juridictions; for du lieu d'exécution en matière contractuelle; for des actions réelles immobilières (art. 2 de la Convention de Lugano; art. 97, 113 et 117 LDIP). La localisation du domicile ou du siège du demandeur sur le territoire d'un Etat contractant n'est pas un critère de rattachement pertinent au sens de l'art. 2 de la Convention de Lugano (consid. 3.2). Les art. 19 LFors et 30 al. 2 Cst. ne régissent pas les litiges à caractère international (consid. 3.3). Lorsque le rattachement en matière juridictionnelle doit s'opérer en fonction du lieu où le contrat doit être exécuté (art. 113 LDIP), la détermination du lieu d'exécution est controversée en doctrine. Application des solutions doctrinales au cas d'espèce (consid. 3.4). L'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs (art. 837 ss CC) est soumise au statut des droits réels du droit international privé suisse (consid. 3.5). Les règles de compétence matérielle ressortissent, sauf exceptions, au droit cantonal (consid. 3.6). Résiliation prématurée du contrat d'entreprise par le maître de l'ouvrage; exigibilité de l'indemnisation due à l'entrepreneur (art. 377 CO). Le droit du maître de se départir prématurément du contrat d'entreprise n'est pas subordonné au respect d'une forme particulière (consid. 7.2). L'indemnité due à l'entrepreneur pour le travail fait est exigible dès la résiliation du contrat selon l'art. 377 CO (changement de la jurisprudence publiée à l'ATF 117 II 273 consid. 4c; consid. 7.3).


Origine de la décision
Date de l'import : 14/10/2011
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ch;tribunal.federal.suisse;arret;2003-08-25;4c.87.2003 ?
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