| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 07 août 2003, 6P.68/2003

{T 0/2}
6P.68/2003 /rod

Arrêt du 7 août 2003
Cour de cassation pénale

MM. et Mme les Juges Schneider, Président,
Kolly et Brahier Franchetti, Juge suppléante.
Greffière: Mme Bendani.

X. ________,
recourant, représenté par Me Aba Neeman, avocat, case postale 1224,
1870
Monthey 2,

contre

Ministère public du canton du Valais, Palais de Justice, case postale
2050,
1950 Sion 2,
Tribunal cantonal du Valais, Cour pénale II, Palais de Justice, 1950
Sion 2.

Art. 9 et 32 Cst.; 6 CEDH (procédure pénale, arbitraire, présomption
d'innocence, droit d'être entendu),

recours de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal du
Valais,
Cour pénale II, du 15 avril 2003.

Faits:

A.
X. ________ est né en 1948. Titulaire d'un brevet d'enseignant, il a
travaillé dans l'enseignement primaire dès 1969, puis secondaire dès
1974. En
1994, il a été licencié en raison de conflits sur son lieu de
travail. Il a
réintégré sa place dès la période scolaire 1995/1996 après avoir
attaqué avec
succès la décision qui mettait fin à ses rapports de travail. Suite à
l'ouverture d'une enquête administrative, il a été suspendu de ses
fonctions
en octobre 1997. Il exploite actuellement un commerce de pneumatiques
pour un
revenu annuel de l'ordre de 200'000 francs. Il est marié et père de
trois
enfants. Reconnu coupable de soustraction d'objets mis sous main de
justice,
il a été condamné, le 29 août 1996, à une amende de 300 francs.

A.a Dès l'année scolaire 1997/1998, X.________ a enseigné notamment le
français, ainsi que les mathématiques dans trois classes du cycle
d'orientation de Martigny. Il a dispensé ses cours dans les salles n°
31 et
33. La classe n° 33 comporte trois rangées de quatre pupitres
chacune, ainsi
que le bureau de l'enseignant collé au premier pupitre des élèves. A
l'époque
des faits, les toilettes se trouvaient à l'extérieur de la classe. La
classe
n° 31 est similaire à la précédente sauf qu'une estrade de 20
centimètres
supporte le bureau de l'enseignant. Les meubles ne sont pas ajourés,
de sorte
que les élèves ne peuvent pas voir sous le pupitre de l'enseignant.

A.b Le 2 octobre 1997, à l'occasion d'une réunion de parents d'élèves,
certains parents se sont plaints de X.________ et ont manifesté leur
volonté
de s'entretenir avec les médiatrices scolaires, A.________ et
B.________. La
titulaire de la classe a donc organisé une nouvelle séance le
surlendemain. A
cette occasion, l'un des participants a rapporté durant la pause que,
selon
son enfant, X.________ se masturbait en classe. Les médiatrices
scolaires
n'ont accordé aucun crédit à cette affirmation.

Le 9 octobre 1997, le directeur du cycle d'orientation a reçu des
parents
d'élèves qui ont émis des griefs sur les qualités pédagogiques de
X.________,
en raison notamment de ses allusions trop fréquentes au sexe, de ses
propos
racistes sans rapport avec les cours, de la crainte qu'il suscitait
chez ses
élèves, du fait qu'il donnait trop de travail et n'approfondissait pas
suffisamment le programme scolaire. Par courrier du même jour adressé
au
directeur, ces parents, se référant à la gravité des griefs émis à
l'encontre
de l'enseignant, ont déclaré que leurs enfants ne suivraient
dorénavant plus
les cours dispensés par celui-ci. Le 13 octobre 1997, le directeur et
deux
membres de la commission scolaire ont à nouveau reçu des parents
d'élèves.

Le 15 octobre 1997, le département de l'éducation, de la culture et
du sport
a ordonné la suspension provisoire de X.________.

Dans l'intervalle, des parents ont souhaité que les médiatrices
scolaires
rencontrassent leurs enfants. D'autres élèves ont aussi demandé
spontanément
à pouvoir s'exprimer. Les 14 et 16 octobre 1997, les médiatrices ont
entendu
trois groupes d'élèves. B.________ a constaté que les sept élèves du
premier
groupe étaient très perturbés. Les médiatrices ont alors invité les
élèves à
exposer par écrit ce qu'ils vivaient au quotidien et à libérer ce
qu'ils
avaient sur le coeur. Chaque élève a rédigé son texte en utilisant ses
propres termes, sans être orienté sur la façon de raconter ce qu'il
savait.

Les 4 et 11 novembre 1997, la vice-présidente de la commission
scolaire, en
présence des médiatrices scolaires, a entendu les enfants qui ont
confirmé et
parfois complété leurs déclarations écrites. Elles ont toutes les
trois été
convaincues de la sincérité des élèves.

A.c Sur les dix-huit élèves qui se sont exprimés par écrit au sujet du
comportement de X.________ au début de l'année scolaire 1997/1998,
seule une
élève n'a rien remarqué de particulier. En revanche, les déclarations
des
dix-sept autres adolescents sont concordantes et permettent de
retenir les
faits suivants. Lors des cours donnés dans trois de ses classes,
X.________
était partiellement dissimulé par son pupitre, sa mallette ouverte
devant
lui. Régulièrement, après avoir donné du travail aux élèves,
l'enseignant
s'agitait et sautillait sur sa chaise en faisant trembler le plancher
de la
salle. Il gardait alors une ou les deux mains sous son pupitre. Après
5 à 10
minutes, il sortait un mouchoir en papier de sa mallette, le dépliait
et
remettait les mains sous son bureau. Par la suite, il se levait pour
jeter le
mouchoir dans la corbeille. Enfin, lorsqu'il se trouvait dans la
salle n° 33,
il se lavait les mains au lavabo au fond de la pièce ou sortait aux
toilettes. Lorsqu'il se trouvait dans la salle n° 31, dépourvue de
lavabo, il
sortait aux toilettes. Sans avoir vu l'acte lui-même, les dix-sept
élèves,
âgés de 13 à 15 ans, ont déduit de ce comportement que leur
enseignant se
masturbait.

Hormis l'utilisation d'un mouchoir en papier, X.________ a admis les
faits
rapportés par les élèves. En revanche, il a contesté toute connotation
sexuelle à son comportement, qui, selon ses explications, résulte de
ses
problèmes de santé, à savoir de la nécessité de devoir masser de façon
occasionnelle une région douloureuse de son abdomen, de son tic qui
consiste
à croiser les jambes ou les pieds ce qui provoquerait un certain
tremblement
du sol et du pupitre, et de sa consommation de 4 à 5 litres, voire,
selon les
périodes, de 10 à 15 litres d'eau par jour, ce qui l'obligerait à se
rendre
fréquemment aux toilettes.

B.
Par jugement du 18 septembre 2001, le juge suppléant des districts de
Martigny et St-Maurice a condamné X.________, pour acte d'ordre
sexuel avec
des enfants (art. 187 ch. 1 al. 3 CP), à 12 mois d'emprisonnement et
lui a
interdit d'exercer la fonction d'enseignant durant 4 ans. Ces peines
ont été
assorties du sursis avec un délai d'épreuve de 3 ans.

C.
Par jugement du 15 avril 2003, la IIème Cour pénale du Tribunal
cantonal
valaisan a acquitté X.________ du chef d'accusation d'actes d'ordre
sexuel
avec des enfants. Elle a admis que ce dernier se masturbait durant
les heures
de classe. Elle a toutefois estimé qu'il devait être acquitté, le dol
éventuel n'étant pas suffisant pour l'application de l'art. 187 ch. 1
al. 3
CP et le dol direct étant exclu au regard des précautions prises par
l'enseignant.

La cour cantonale a toutefois admis qu'en se masturbant en classe, le
recourant avait adopté un comportement contraire à ses obligations et
porté
atteinte à la personnalité de ses élèves et que ces fautes étaient en
rapport
de causalité avec l'ouverture de la procédure pénale. Dans ces
circonstances,
elle a estimé que l'Etat n'avait pas à assumer les frais
d'instruction, seuls
les frais de jugement de première instance devant être mis à la
charge du
fisc. Ce faisant, elle a réparti les frais de première instance à
raison de
2'495 francs 65 à la charge du recourant et de 1'369 francs à la
charge du
fisc qui supporte, en sus, les frais d'appel.

D.
Invoquant l'arbitraire, la violation de la présomption d'innocence et
du
droit à un procès équitable, X.________ a déposé un recours de droit
public
au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation du jugement attaqué.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre
une
décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des
citoyens
(art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se
plaindre
d'une violation du droit fédéral, qui peut donner lieu à un pourvoi en
nullité (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas être
invoqué dans
le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84
al. 2 OJ;
art. 269 al. 2 PPF).

1.2 Le recours de droit public n'est recevable qu'à l'encontre des
décisions
prises en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). Cette règle
a pour
conséquence que seuls sont recevables devant le Tribunal fédéral les
griefs
qui, pouvant l'être, ont été présentés à l'autorité cantonale de
dernière
instance. La jurisprudence admet cependant la recevabilité de moyens
de droit
nouveaux lorsque l'autorité cantonale de dernière instance disposait
d'un
pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office. Cette
exception
vaut pour tous les griefs qui ne se confondent pas avec l'arbitraire
et
notamment pour celui tiré de la violation du droit à un procès
équitable, à
condition que le comportement du recourant ne soit pas contraire à la
règle
de la bonne foi, en vertu de laquelle celui qui ne soulève pas devant
l'autorité de dernière instance cantonale un grief lié à la conduite
de la
procédure ne peut plus en principe le soulever devant le Tribunal
fédéral;
une solution contraire favoriserait les manoeuvres dilatoires (ATF
119 Ia 88
consid. 1a; 117 Ia 491 consid. 2a).

1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, à
peine
d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits
constitutionnels ou
des principes juridiques violés et préciser en quoi consiste leur
violation.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral n'examine que
les
griefs d'ordre constitutionnel invoqués et suffisamment motivés dans
l'acte
de recours (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p.
536; 125
I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal fédéral n'entre pas non plus en
matière
sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p.
495).

2.
Invoquant l'art. 6 CEDH, le recourant se plaint d'une violation de
son droit
d'être entendu, plus précisément de son droit de faire interroger les
témoins
à charge et à décharge.

2.1 Selon l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH, tout accusé a le droit
d'interroger ou
de faire interroger les témoins à charge et d'obtenir la convocation
et
l'interrogatoire des témoins à décharge dans les mêmes conditions que
les
témoins à charge. Il s'agit d'une règle concrétisant le droit à un
procès
équitable garanti par l'art. 6 ch. 1 CEDH (ATF 127 I 73 consid. 3f p.
80; 125
I 127 consid. 6a p. 132; 124 I 274 consid. 5b p. 284). Les éléments
de preuve
doivent en principe être produits en présence de l'accusé lors d'une
audience
publique, en vue d'un débat contradictoire. Cette règle tend à assurer
l'égalité des armes entre l'accusateur public et la défense (ATF 125
I 127
consid. 6b p. 132; 121 I 306 consid. 1b p. 308; 118 Ia 327 consid.
2b/aa p.
330). Il n'est toutefois pas exclu de prendre en compte des
dépositions
recueillies durant la phase de l'enquête dans la mesure où l'accusé a
disposé
d'une occasion adéquate et suffisante pour contester ces témoignages
à charge
et pour interroger ou faire interroger l'auteur (ATF 118 Ia 327
consid. 2b/aa
p. 330). L'accusé ne peut, en principe, exiger qu'une seule fois
d'exercer le
droit d'interroger ou de faire interroger des témoins (ATF 125 I 127
consid.
6c/ee p. 136; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 121 I 306 consid. 1b p.
308; 120
Ia 48 consid. 2b/aa p. 50)

En principe, l'autorité doit donner suite aux offres de preuves
présentées en
temps utile et dans les formes prescrites; il n'y a toutefois pas
violation
du droit à l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire
refusée
est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans
pertinence
ou lorsque, sur la base d'une appréciation non arbitraire des preuves
dont
elle dispose déjà, l'autorité parvient à la conclusion que les faits
pertinents sont établis et que le résultat, même favorable au
requérant, de
la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa
conviction (ATF
125 I 127 consid. 6 c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285 et les
références citées).

L'exercice du droit à l'interrogatoire des témoins est soumis aux
dispositions de la loi de procédure applicable, qui peut poser des
conditions
de forme et de délai; il peut aussi être renoncé, expressément ou
tacitement,
à ce droit; une telle renonciation ne rend pas nulles les dépositions
recueillies en cours d'enquête et ne donne aucun droit à ce qu'elles
soient
répétées (ATF 125 I 127 consid. 6c/bb p. 134; 121 I 306 consid. 1b p.
309).

2.2 Le recourant requiert une nouvelle audition des médiatrices
scolaires, de
D.________, des enfants non parties civiles ayant rédigé une
déclaration
écrite et des parents d'élèves non parties civiles ayant participé aux
séances d'octobre 1997.

II ne ressort pas de l'arrêt attaqué, ni de la décision incidente du
Président de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du 27 mars 2003
statuant
sur les demandes en complément d'instruction
formées par le recourant
en
appel, et le contraire n'est ni établi, ni allégué, que le recourant
aurait
requis l'audition des personnes susmentionnées en instance cantonale.
Or, si
le recourant estimait que ces auditions étaient nécessaires, le
principe de
la bonne foi lui commandait de le faire savoir à ce moment-là, de
manière à
ce que la cour cantonale puisse statuer à ce sujet en temps utile. Un
tel
comportement contrevient aux règles de la bonne foi (cf. supra,
consid. 1.2),
de sorte que le recourant est irrecevable à se plaindre, dans son
recours de
droit public, de ce que ces preuves n'aient pas été administrées.

2.3 Le recourant se plaint qu'on lui ait refusé l'audition des
témoins de
moralité et des anciens collègues, élèves ou parents pouvant apporter
des
éléments neutres sur sa personnalité.

L'argumentation principale du Président de la Cour pénale II du
Tribunal
cantonal à propos de l'audition des témoins de moralité repose sur
l'application du droit cantonal de procédure selon lequel un
complément
d'instruction n'est possible en appel que si la partie qui le
sollicite
justifie de la découverte, depuis les débats de première instance, de
nouveaux faits et de moyens essentiels (art. 190 CPP/VS). Or, le
recourant
n'allègue, ni ne démontre d'application arbitraire de l'art. 190
CPP/VS. En
particulier, il n'établit pas, ni même ne prétend, que l'audition de
ces
personnes constituerait des preuves essentielles postérieures au
jugement de
première instance. Quant à la garantie offerte par l'art. 6 ch. 1 et
3 CEDH,
elle ne confère pas un droit inconditionnel à l'audition de témoins en
instance cantonale de recours. Elle n'est pas violée si l'autorité de
recours
n'est pas entrée en matière parce que les conditions de forme ou de
délai
posées par la loi cantonale de procédure n'ont pas été respectées
(cf. ATF
125 I 127 consid. 6c/bb p. 134).

Concernant l'audition des témoins de moralité, la cour cantonale a
relevé que
le directeur du cycle d'orientation s'était exprimé sur la
personnalité et
les compétences d'enseignant du recourant dont l'appréciation du
travail
ressortait également du procès-verbal de la séance du 13 octobre 1997
à
laquelle avaient participé le directeur de l'école et le président de
la
commission scolaire. Elle a estimé qu'il n'y avait pas lieu
d'entendre, en
sus, dix témoins dont certains ne pourraient s'exprimer que sur des
faits
survenus jusqu'en 1994. Elle a aussi constaté qu'aucun comportement
qualifié
de répréhensible ne pouvait être reproché au recourant avant les faits
litigieux et que, dans ces circonstances, il n'y avait pas lieu de
procéder à
l'audition de témoins supplémentaires. Ainsi, la cour cantonale a
apprécié la
personnalité du recourant en se fondant sur divers éléments de preuve
et le
recourant n'allègue, ni ne démontre, conformément aux exigences de
motivation
de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi cette appréciation serait
arbitraire.
De plus, on ne voit pas, et le recourant ne le précise pas davantage,
quels
sont les éléments pertinents supplémentaires qui auraient pu être
établis en
sa faveur, la cour cantonale ayant constaté l'absence de tout
comportement
répréhensible au cours de sa longue carrière d'enseignant avant les
faits
litigieux. Les griefs du recourant sont par conséquent irrecevables.

3.
Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) et de violation de
la
présomption d'innocence (art. 6 CEDH et 32 Cst.) dans l'appréciation
des
preuves et l'établissement des faits.

3.1 Dans la mesure où, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves
est
critiquée en référence avec la présomption d'innocence, celle-ci n'a
pas de
portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38
consid. 2a
40 s.; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.
et 2e p.
38).

Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appréciation des
preuves, le Tribunal fédéral examine uniquement si le juge cantonal a
outrepassé son pouvoir d'appréciation et établi les faits de manière
arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p.
211; 120 Ia
31 consid. 2d p. 37/38). Selon la jurisprudence, est arbitraire une
décision
qui méconnaît gravement une norme ou un principe juridique indiscuté
ou qui
heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de
l'équité. En
d'autres termes, il ne se justifie de l'annuler que si elle est
insoutenable,
en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle est
adoptée
sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit
pas que
la motivation de la décision attaquée soit insoutenable; il faut
encore que
celle-ci apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 128 I 273
consid. 2.1
p. 275; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 124 V 137 consid. 2b p. 139).

Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits
sur la
base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il n'y a pas
arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs
soient
fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon
soutenable par
un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction.

3.2 Dans la mesure où l'argumentation du recourant se réduit à une
rediscussion purement appellatoire de l'appréciation des preuves sur
lesquelles s'est fondée l'autorité cantonale pour retenir les faits
contestés, le recours ne répond pas aux exigences de l'art. 90 al. 1
let. b
OJ et est donc irrecevable (cf. supra, consid. 1.3).
3.3 En premier lieu, le recourant conteste les témoignages des
enfants sur
lesquels s'est basée l'autorité cantonale. Il critique aussi bien le
contexte
dans lequel les adolescents se sont confiés que le contenu de leurs
déclarations.

3.3.1 Il soutient que les médiatrices scolaires, convaincues de sa
culpabilité, n'avaient pas la formation spécifique pour procéder aux
auditions des enfants.

Selon les constatations cantonales, A.________ et B.________
enseignent
depuis de nombreuses années et ont toutes deux suivi une formation de
médiatrices scolaires. Le médiateur est un enseignant qui, dans un
établissement scolaire ou de formation professionnelle, assume des
tâches de
prévention dans le domaine des relations interprofessionnelles. Son
rôle est
de constituer une ressource en réserve que chacun peut utiliser
lorsqu'il
estime que les canaux habituels de la communication ne permettent
plus de
résoudre certains problèmes. Le médiateur accueille et conseille les
élèves,
les parents ou les autres membres du corps enseignant lorsque ceux-ci
le
sollicitent; tout en respectant le devoir de discrétion concernant les
personnes, il interpelle ses collègues et la direction lorsqu'il
dispose
d'informations concernant des problèmes d'ordre général qui affectent
la vie
de l'établissement (drogue, violence, solitude etc.). Selon l'arrêt
attaqué,
lors de la séance du 4 octobre 1997, les médiatrices scolaires n'ont
accordé
aucun crédit à l'affirmation d'un parent selon laquelle le recourant
se
masturbait en classe; elles n'ont été convaincues de ces faits
qu'après
l'audition des enfants, persuadées de leur sincérité; de plus,
A.________
entretenait des relations conviviales avec le recourant et les
médiatrices
n'avaient aucun grief personnel à son encontre, ni un quelconque
motif de lui
nuire. Enfin, elles n'ont pas orienté les adolescents sur la façon de
raconter ce qu'ils savaient lors de la rédaction de leur texte. Au
regard de
ces constatations et compte tenu du principe de la libre appréciation
des
preuves, la cour cantonale pouvait sans arbitraire se fonder sur les
déclarations écrites des enfants pour forger sa conviction. Au
surplus, les
élèves qui ont été entendus dans la procédure pénale ont confirmé
leurs
déclarations faites par écrit. La critique du recourant doit par
conséquent
être rejetée.

3.3.2 Le recourant critique le fait que les adolescents aient été
entendus en
groupes après quatre réunions de parents et diverses discussions avec
leurs
camarades, parents ou médiatrices scolaires, qu'ils aient rédigé leurs
déclarations sur demande et qu'ils les aient complétées quelques
jours ou
semaines plus tard.

Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, la cour
cantonale était en droit de se fonder sur les déclarations
concordantes de
dix-sept élèves, quand bien même ceux-ci ont été entendus suite à
diverses
réunions de parents et quand bien même certains d'entre eux ont
complété
leurs déclarations ultérieurement ou rédigé leurs témoignages sur
invitation
des médiatrices scolaires. En effet, le fait que les élèves se soient
confiés
dans de telles circonstances ne signifie pas encore qu'ils aient
menti. De
plus, même s'il est exact que certains ont complété leurs
témoignages, il
convient de relever que plusieurs adolescents ont parlé, dès le mois
d'octobre 1997, soit dès leur première audition, du comportement
litigieux du
recourant, sans que celui-ci n'apporte d'éléments permettant de
douter de
leurs déclarations. En outre, le 22 mars 2000, soit plus de deux ans
après
les faits, alors que le recourant n'enseignait plus, dix enfants ont
confirmé
devant le juge d'instruction qu'ils pensaient que l'enseignant s'était
masturbé en classe; trois d'entre eux n'étaient pas parties à la
procédure et
n'avaient donc aucun intérêt à ne pas dire la vérité. De plus, si une
partie
des élèves a été entendue sur demande des parents et invitée à
témoigner par
les médiatrices scolaires, un second groupe d'élèves s'est
spontanément
présenté devant elles, ce que le recourant ne conteste pas. Enfin, les
enfants ont écrit seul leur texte, de façon spontanée, sans être
orientés sur
la façon de raconter les faits. La cour cantonale n'est donc pas
tombée dans
l'arbitraire en retenant les témoignages des élèves, malgré les
circonstances
dans lesquels ces derniers ont été amenés à témoigner. Le grief du
recourant
est par conséquent infondé et doit être rejeté.

3.3.3 Invoquant diverses rumeurs, le recourant affirme avoir été
victime du
climat de suspicion régnant à son encontre.

La cour cantonale a retenu que si le recourant avait été victime d'une
cabale, les déclarations manuscrites des élèves n'auraient porté que
sur la
masturbation et les propos racistes susceptibles de tomber sous la loi
pénale. Or les témoignages ont tout aussi bien concerné le quotidien
de la
classe, les méthodes d'enseignement du recourant que les sentiments
des
élèves. Ces derniers ont exposé leurs constatations au quotidien
aussi bien
sur des faits anodins que graves. Au vu de ces éléments, il n'était
pas
manifestement insoutenable d'admettre que les élèves n'étaient pas
partis de
l'idée que toutes les rumeurs qui circulaient au sujet du recourant
étaient
fondées et donc de retenir leurs déclarations comme éléments de
preuve.

3.3.4 Se référant à différents témoignages d'élèves, le recourant
relève que
ceux-ci n'ont jamais vu son sexe et que les faits retenus ne
résultent que de
conjectures et de supputations.

Il n'est pas contesté que les élèves n'ont pas vu le sexe de
l'enseignant.
Toutefois, cet élément n'est pas déterminant pour retenir que le
recourant
s'est masturbé. Il ressort des différents témoignages retenus par la
cour
cantonale, qu'après avoir donné du travail aux élèves, le recourant,
partiellement dissimulé par son pupitre, sa mallette ouverte devant
lui,
s'agitait, sautillait sur sa chaise en faisant trembler le plancher
de la
salle et en gardant une ou les deux mains sous son pupitre. Après 5
ou 10
minutes, il sortait un mouchoir en papier, le dépliait et remettait
les mains
sous le pupitre; par la suite il se levait pour jeter le mouchoir à la
corbeille et se lavait les mains ou lavabo ou sortait aux toilettes.
Au vu de
ces éléments, la cour cantonale n'est pas tombée dans l'arbitraire en
admettant que des élèves, âgés de 13 à 15 ans, étaient capables
d'identifier
un tel comportement et d'en déduire que l'enseignant se masturbait en
classe.
Le grief du recourant doit donc être rejeté.

3.4 Dans un deuxième temps, le recourant confronte les déclarations à
charge
des enfants avec les autres moyens de preuves.

3.4.1 Il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu ses
déclarations
sur les causes de son comportement. Il explique souffrir de
potomanie, ce
qui l'oblige à se rendre fréquemment aux toilettes, et d'un côlon
spastique,
raison pour laquelle il se masse régulièrement la fosse iliaque
gauche,
située entre 10 et 15 centimètres sous le nombril. Quant au mouvement
de son
corps, il les explique par un tic nerveux consistant en un mouvement
alternatif des jambes ou des pieds, ce qui provoque un certain
tremblement du
sol et du pupitre.

Contrairement aux affirmations du recourant, la cour cantonale a bien
relevé
les différents troubles dont il souffre. Toutefois, elle a jugé que
les
explications fournies par le recourant n'étaient pas fiables. Elle
s'est
fondée en particulier sur l'avis de deux médecins. Selon le premier
spécialiste, le massage de la fosse iliaque gauche ne constitue pas un
traitement prescrit et ne peut provoquer de spasmes incontrôlables
faisant
bouger l'ensemble du corps. Selon le second médecin, si certains
patients
peuvent trouver un soulagement passager en se massant, de façon
occasionnelle, la région douloureuse abdominale, des massages répétés,
quasiment compulsifs,
ne constituent ni un traitement efficace, ni un
traitement recommandé. Cet expert a encore souligné que si les
massages
correspondaient à une simple pression du ventre pour soulager une
douleur
passagère, ils ne sauraient être confondus avec une séance de
masturbation.
La cour cantonale a encore relevé que de tels massages ne
nécessitaient pas
l'utilisation de mouchoirs. Concernant la potomanie, elle a jugé que
si cette
affection obligeait le recourant à se rendre régulièrement aux
toilettes,
elle ne nécessitait en revanche pas qu'il se lavât régulièrement les
mains.
Sur la base de ces éléments, la cour cantonale pouvait sans arbitraire
écarter la version des faits présentée par le recourant dont le grief
doit
par conséquent être rejeté.

3.4.2 Le recourant soutient qu'il est impensable qu'aucun élève n'ait
vu les
actes qu'on lui reproche compte tenu de l'exiguïté et de la
configuration des
classes.

Les photographies établies lors de l'inspection des classes démontrent
l'exiguïté des pièces. Dans une des deux classes, la première rangée
de bancs
face au tableau noir se situe plus en avant que le pupitre du maître.
Toutefois, selon le dossier photographique, le bureau de l'enseignant
n'est
pas ajouré et dispose de panneau tant à l'avant que sur les côtés, de
sorte
qu'il est impossible pour les élèves de percevoir ce qui se passe
sous ledit
pupitre. Au surplus, le recourant prenait le soin d'ouvrir sa
mallette afin
de se cacher davantage. Dans ces circonstances, il n'est pas
insoutenable de
retenir que les élèves ne pouvaient voir le sexe du recourant. Le
grief doit
donc être rejeté.

3.4.3 Le recourant affirme qu'au vu du nombre des actes qui lui sont
reprochés, l'expert aurait dû trouver du sperme sur les chaises.

La cour cantonale a estimé que le résultat de l'expertise relevant
l'absence
de sperme sur le siège du recourant n'était pas déterminant, ni de
nature à
ébranler sa conviction, compte tenu du faisceau d'indices convergents
et du
fait que l'enseignant avait pu éviter la présence de sperme sur son
siège en
prenant des précautions au moment de la masturbation. Cette
appréciation
n'est pas arbitraire. Le grief du recourant doit par conséquent être
rejeté.

3.4.4 Se référant au témoignage de E.________, le recourant explique
que,
malgré les fouilles de la poubelle, les élèves n'ont trouvé aucun
mouchoir,
ni prétendu qu'il aurait eu ses pantalons ou ses vêtements tachés.

Selon son témoignage du 11 février 1998, un jour à la fin d'un cours,
E.________ en compagnie de deux autres élèves a vérifié ce que le
recourant
mettait dans la poubelle et a alors trouvé trois pages isolées
vraisemblablement arrachées d'une revue et comportant des femmes plus
au
moins dénudées. Lors de la séance du 22 mars 2000, cette élève a
ajouté qu'à
part les feuilles trouvées dans la poubelle, elle n'avait jamais vu
de revues
pornographiques devant le recourant ou dans sa mallette. On ne saurait
déduire de ces déclarations l'absence d'utilisation de mouchoirs par
l'enseignant, ce fait ayant d'ailleurs été rapporté par quatorze
élèves dans
les trois classes concernées. La cour cantonale a encore relevé que
les
adolescents n'avaient pu confondre le mouchoir avec des papiers
chiffonnés
que le recourant avait jetés dans la corbeille. Enfin, compte tenu de
l'utilisation de mouchoirs, il est normal que les vêtements du
recourant
n'aient pas été tachés. Partant, la critique du recourant est
infondée et
doit être rejetée.

4.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le
recourant,
qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a
pas lieu
d'allouer d'indemnité aux intimés qui n'ont pas déposé d'observations
dans la
procédure devant le Tribunal fédéral.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du

recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant,
au
Ministère public du canton du Valais et au Tribunal cantonal du
Valais, Cour
pénale II.

Lausanne, le 7 août 2003

Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse

Le président: La greffière: