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I 9/03
Arrêt du 8 juillet 2003
IIe Chambre
MM. et Mme les Juges Schön, Président, Widmer et Frésard. Greffière :
Mme
Piquerez
R.________, recourant, représenté par Me Aba Neeman, avocat, place de
l'Eglise 2, 1870 Monthey,
contre
Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, intimé
Tribunal cantonal des assurances, Sion
(Jugement du 20 novembre 2002)
Faits :
A.
R. ________, né en 1958, sans formation professionnelle, a exercé
diverses
activités. En particulier, il a oeuvré en qualité de manutentionnaire
pour
l'entreprise X.________ SA du 11 mars au 31 décembre 1991, date à
laquelle
son contrat de travail a été résilié pour raisons économiques. Depuis
lors,
il a alterné les périodes de chômage et les programmes d'occupation
pour
chômeur en fin de droit.
En 1994, il a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité
auprès de l'Office cantonal AI du Valais (ci-après : l'office), en
raison de
troubles psychiques, de lombalgies chroniques et de lombo-sciatalgies
notamment. Une expertise a été confiée au docteur A.________,
spécialiste en
psychiatrie, qui a posé le diagnostic de personnalité limite. Ce
médecin a
toutefois précisé qu'il n'existait aucune incapacité de travail, du
point de
vue psychiatrique, dans des activités telles que chauffeur-livreur ou
caissier dans une station service (rapport du 30 mai 1995). Quant aux
atteintes somatiques, le docteur B.________, médecin-conseil de
l'office, a
estimé qu'à l'exception des affections lombaires limitant l'assuré
dans des
travaux lourds, ce dernier ne présentait pas de troubles invalidants;
sa
capacité de travail était par conséquent entière dans une activité
adaptée
(prise de position du 27 mai 1995). Par décision du 23 février 1996,
l'office
a refusé tout droit à une rente à R.________.
Le 13 décembre 1999, l'assuré, invoquant une aggravation de son état
de
santé, a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l'office. Il a
produit un certificat médical du 10 janvier 2000 de son médecin
traitant, le
docteur C.________. Dans ce document, le médecin prénommé relevait
que des
investigations radiologiques récentes avaient permis de mettre en
évidence
une coxarthrose droite débutante, ainsi que des discopathies
dégénératives
L4-L5 et L5-S1 avec une image compatible avec une protrusion discale
médiane
et légèrement paramédiane droite en L5 et S1. Vu ces affections et les
douleurs en résultant, l'assuré devait trouver une activité légère lui
permettant d'alterner les positions assise et debout. Considérant que
R.________ avait rendu vraisemblable une aggravation de son état de
santé,
l'office est entré en matière sur la nouvelle demande, mais l'a
rejetée par
décision du 2 août 2000, au motif que la capacité de travail demeurait
entière dans une activité adaptée.
B.
R.________ a déféré la cause au Tribunal cantonal des assurances du
Canton du
Valais. Il concluait à l'annulation de la décision entreprise et au
renvoi du
dossier à l'administration pour instruction complémentaire
relativement à
l'incidence de ses troubles psychiques sur sa capacité de travail.
Le tribunal a suspendu la procédure afin que l'office puisse procéder
à un
complément d'instruction. L'administration a alors confié une
expertise
rhumato-psychiatrique à la clinique Z.________. Dans leur rapport du
12
octobre 2001, les médecins de la clinique Z.________ ont estimé la
capacité
de travail de l'assuré, dès octobre 2000, à 70 %, celle-ci devant
encore être
amputée d'une baisse de rendement de 10 à 20 %, pour tenir compte d'un
important déconditionnement musculaire et cardio-vasculaire. Invité à
clarifier certains points de l'expertise, le docteur D.________ a
fixé la
baisse de rendement à 10 % (rapport complémentaire du 1er octobre
2002), ce
qui lui a permis d'évaluer la capacité de travail de R.________ à 63
%.
Par jugement du 20 novembre 2002, la juridiction cantonale a rejeté le
recours de l'assuré, motif pris que son taux d'invalidité était de
26,97 %.
C.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce
jugement, dont
il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de dépens, à
l'octroi
d'une demi-rente d'invalidité.
L'office conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des
assurances sociales a renoncé à se déterminer.
Considérant en droit :
1.
La loi fédérale sur la partie générale des assurances sociales (LPGA)
du 6
octobre 2000, entrée en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas
applicable au
présent litige, dès lors que le juge des assurances sociales n'a pas à
prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de
fait
postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse du 2
août 2000
(ATF 127 V 467, consid. 1, 121 V 366, consid. 1b).
2.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et
la
jurisprudence en matière de révision de la rente d'invalidité,
applicables
par analogie à l'examen matériel d'une nouvelle demande (VSI 1999 p.
84),
d'appréciation des rapports médicaux et d'évaluation de l'invalidité,
de
sorte qu'il suffit d'y renvoyer. On ajoutera qu'en ce qui concerne le
calcul
du taux d'invalidité selon la méthode générale de comparaison des
revenus,
sont déterminants les rapports existant au moment de l'ouverture du
droit à
une éventuelle rente, ainsi que les modifications éventuelles
survenues
jusqu'au moment de la décision qui ont des conséquences sur le droit
à la
rente (ATF 128 V 174; arrêt R. du 3 février 2003 [I 670/01], prévu
pour la
publication). En l'espèce, la comparaison des revenus doit être
effectuée
compte tenu des circonstances de fait telles qu'elles se présentaient
en 2000
(cf. art. 29 al. 1 let. b LAI).
3.
3.1En substance, la juridiction cantonale, faisant siennes les
conclusions
des experts de la clinique Z.________, a considéré que la capacité de
travail
résiduelle du recourant était de 63 %. Procédant au calcul du taux
d'invalidité, elle a déterminé, à l'instar de l'office, le revenu
d'invalide
en fonction des données statistiques mentionnées dans l'Enquête
suisse sur la
structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ESS).
Après
adaptation de ce revenu à l'horaire usuel dans les entreprises en
2000,
compte tenu d'une capacité de travail de 63 % et d'un abattement de
10 % pour
activité légère, le revenu annuel d'invalide a été fixé à 31'547 fr.
90.
S'agissant du revenu sans invalidité, determiné en fonction du
dernier emploi
de l'assuré et des indications fournies par X.________ SA, il a été
arrêté à
43'200 fr. (3'600 fr. x 12) pour l'année 2000. Dès lors, les premiers
juges
sont arrivés à la conclusion que le taux d'invalidité de R.________
était de
26,97 %.
3.2 Le recourant prétend que le taux de capacité de travail déterminé
dans
l'expertise de la clinique Z.________ ne prend pas en considération
les
troubles dégénératifs dont il souffre. Il reproche ensuite aux
premiers juges
de ne pas avoir effectué d'abattement sur le salaire statistique
retenu dans
le calcul du revenu d'invalide. Il estime enfin qu'il doit être tenu
compte
du fait que le salaire sans invalidité déterminé en fonction des
renseignements fournis par le dernier employeur est inférieur de plus
de
10'000 fr. au salaire statistique sur la base duquel a été calculé le
revenu
avec invalidité.
4.
Dans le rapport d'expertise du 12 octobre 2001, le docteur D.________
a
relevé que, sur le plan strictement somatique, seuls les troubles
dégénératifs débutants lombaires bas et de la hanche droite jouaient
un rôle
sur la capacité de travail. Dès lors, certaines limitations devaient
être
reconnues à l'assuré, à savoir dans le port occasionnel de charges
lourdes
(pas plus de 15-20 kg), dans le port répété de charges moyennes
(supérieures
à 10 kg), lors de la marche (limitée à 1 heure) et dans les positions
statiques prolongées. Sur le plan psychiatrique, son confrère, le
docteur
E.________, a retenu le diagnostic d'état dépressif majeur en
rémission
partielle, l'épisode actuel étant d'intensité moyenne. Il a par
ailleurs
constaté divers troubles du comportement (difficultés d'adaptation,
impulsivité, délits répétés, instabilité professionnelle et affective)
parlant en faveur d'une personnalité borderline. En raison de ces
affections
psychiques, les experts ont estimé la capacité de travail de
l'assuré, dès
octobre 2000, à 70 %, celle-ci devant encore être amputée d'une
baisse de
rendement de 10 à 20 %, pour tenir compte d'un important
déconditionnement de
l'assuré. Le docteur D.________ a encore précisé que, sur le plan
somatique,
la situation en date de l'expertise était objectivement inchangée
depuis
1996, hormis le fait que l'assuré s'était totalement déconditionné.
Il a
spécifié qu'un tel déconditionnement physique, cardio-vasculaire et
musculaire prolongé constituait, à ses yeux, une atteinte à la santé
ayant
valeur de maladie, ce qui justifiait de retenir un rendement de 90 %
de façon
durable. Partant, le docteur D.________ a déterminé la capacité de
travail de
R.________ comme suit : 70 % (troubles psychiques) x 90 %
(déconditionnement)
= 63 %.
Force est de constater que les troubles dégénératifs du recourant ont
été
pris en considération par les experts, contrairement à ce qu'affirme
l'intéressé. Bien qu'étant sans influence sur le taux de capacité de
travail
dans une activité légère, ils ont permis aux médecins de procéder à la
description des activités adaptées à l'état de santé physique de
l'assuré.
La baisse de rendement due au déconditionnement physique,
cardio-vasculaire
et musculaire de l'assuré, telle que déterminée par le docteur
D.________, ne
saurait être retenue par la Cour de céans. A l'instar du docteur
B.________,
il sied effectivement de constater que les examens cardio-vasculaire
et
musculaire auxquels a procédé l'expert sont strictement normaux. Aucun
élément objectif ne permet d'attester une atteinte à la santé ayant
valeur de
maladie et, par conséquent, d'étayer l'avis du médecin de la clinique
Z.________, si ce n'est la longue période d'inactivité du recourant.
Or, le
taux d'activité de 70 %, tenu pour raisonnablement exigible par
l'office,
dans une profession adaptée sur le plan physique, prend suffisamment
en
considération les difficultés que pourrait éprouver un assuré
confronté aux
obligations que comporte la reprise d'une activité salariée. En
conséquence,
la conclusion de l'expertise tendant à reconnaître une diminution
supplémentaire de 10 % de la capacité résiduelle de travail du
recourant
n'emporte pas la conviction et doit être écartée.
Il suit de ce qui précède que le taux de capacité de travail de
R.________
doit être arrêté à 70 %.
5.
5.1S'agissant du revenu d'invalide, les premiers juges l'ont
déterminé par
référence aux données statistiques telles qu'elles ressortent de
l'ESS, ce
qui, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, est conforme à la
jurisprudence (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb, 124 V 322 consid. 3b/aa).
En
l'occurrence, la fixation à 55'640 fr. du revenu avant pondération en
fonction du taux de capacité de travail est correcte. Compte tenu
d'une
capacité résiduelle de travail de 70 %, le revenu à prendre en
considération
se monte à 38'948 fr.
La juridiction cantonale a opéré un abattement de 10 % sur le revenu
d'invalide raisonnablement exigible, comme le permet la jurisprudence
(cf.
ATF 126 V 78 consid. 5). La Cour de céans n'a aucun motif pertinent de
s'écarter de cette appréciation. Une déduction de 10 %, qui apparaît
adéquate, tient en effet compte de l'ensemble des facteurs
déterminants dans
le cas d'espèce, soit en particulier l'absence de formation, la longue
période d'inactivité et les effets des atteintes dont souffre
l'intéressé. On
ne saurait suivre le recourant qui réclame un abattement de 25 %. Une
telle
déduction constitue le maximum autorisé par la jurisprudence et serait
manifestement excessive dans le cas d'espèce, notamment eu égard à
l'âge de
l'assuré qui ne remplit au demeurant pas nombre des critères
permettant
l'octroi de l'abattement maximal. Le revenu d'invalide s'élève donc à
35'053
fr. 20.
5.2 R.________ n'a pas de formation professionnelle. Il n'a exercé le
métier
de manutentionnaire - retenu comme référence par la juridiction
cantonale
dans la fixation du revenu sans invalidité - que durant quelques
mois, de
surcroît il y a longtemps. Par ailleurs, et comme le relève à juste
titre
l'intéressé, son salaire dans ladite profession, à l'époque de la
décision
litigieuse, aurait été clairement inférieur au salaire moyen pour les
hommes
dans des activités de ce type (cf. ESS). Ces considérations
justifient que
l'on se réfère aux données statistiques - salaire moyen auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le
secteur privé - aussi bien pour le revenu d'invalide que pour celui
sans
invalidité, notamment dans le but de préserver le parallélisme des
facteurs
de comparaison des revenus (cf. arrêt M. du 17 décembre 2002, I
574/01,
consid. 3.4 et les références citées).
Eu égard aux considérations émises ci-dessus, il convient de
s'écarter du
montant retenu par les premiers juges pour le revenu sans invalidité
et fixer
celui-ci à 55'640 fr.
5.3
La comparaison des revenus conduit à un taux d'invalidité de 37
%. Il en
découle que le recours doit être rejeté, l'aggravation de
l'invalidité du
recourant entre le 23 février 1996, date de la décision initiale de
refus de
rente, et le 2 août 2000, date à laquelle l'office a rejeté la
nouvelle
demande, n'ayant pas eu pour effet de diminuer sa capacité de gain
dans une
mesure suffisante pour lui ouvrir le droit à une rente.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des
assurances du
canton du Valais et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 8 juillet 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIe Chambre: La Greffière: