| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 07 mai 2003, 6S.97/2003

{T 0/2}
6S.97/2003 /dxc

Arrêt du 7 mai 2003
Cour de cassation pénale

MM. les Juges Schneider, Président,
Kolly et Karlen.
Greffière: Kistler.

X. ________,
recourant, représenté par Me Paul Marville, avocat,
case postale 234, 1001 Lausanne,

contre

Z.________,
intimée, représentée par Me Odile Pelet, avocate, rue du Petit-Chêne
18, case
postale 2593, 1003 Lausanne,
Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.

viol, fixation de la peine,

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour
de
cassation pénale, du 14 août 2002.

Faits:

A.
Par jugement du 16 avril 2002, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement
de Lausanne a condamné X.________ pour viol à la peine de deux ans de
réclusion, sous déduction de onze jours de détention préventive, le
libérant,
pour le surplus, du chef d'accusation de mise en danger de la vie
d'autrui.

Statuant le 14 août 2002, la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal
vaudois a confirmé le jugement de première instance.

B.
En résumé, les faits à la base de cette condamnation sont les
suivants:
B.aA partir de 1998, X.________ et Z.________, sa belle-soeur, se sont
rapprochés et ont flirté, dansant ensemble sur des rythmes "latino",
se
serrant, se donnant des baisers, s'embrassant sur la bouche et se
caressant,
tant en public qu'en privé. Ils n'ont toutefois jamais entretenu des
relations sexuelles. A quelques reprises, Z.________ a dit que
X.________
était son "chouchou". Elle a également déclaré plusieurs fois à ce
dernier, à
des dates indéterminées, que "s'ils avaient un enfant ensemble, il
serait
mignon".

B.b Le 31 décembre 1999, X.________ et Z.________ ont passé la fin de
la
soirée ensemble à l'extérieur. Un peu avant 5 heures, Z.________ a
invité son
beau-frère à venir boire un dernier verre chez elle, ce qu'il a
accepté.
Entre 5 et 6 heures, elle a téléphoné à deux reprises à son ami
A.________,
qui passait le Nouvel an au Chili. Avant de s'absenter pour aller
téléphoner
depuis une cabine téléphonique, elle a demandé à X.________ de
quitter son
domicile. Constatant à son retour qu'il était toujours là, elle a
réitéré sa
demande.

La situation a dégénéré aux environs de 6h30, lorsque, constatant
qu'il
n'avait toujours pas obtempéré, elle l'a enjoint de "se casser".
Estimant
qu'elle lui avait manqué de respect, X.________ l'a empoignée et le
couple
s'est retrouvé à terre dans la cuisine, Z.________ sur le dos, son
beau-frère
lui maintenant les deux bras. Ce dernier s'est couché sur sa victime,
qui se
débattait et qui s'est mise à crier. Pour la faire taire et
l'empêcher de
bouger, il lui a serré le cou au point qu'elle n'arrivait plus à
respirer,
resserrant son étreinte chaque fois que sa victime tentait de crier.
Z.________ a cru sa dernière heure arrivée. Elle a souffert de
plusieurs
contusions au cou ainsi que d'un épanchement de sang dans l'oeil
droit. Après
lui avoir ôté sous la contrainte ses sous-vêtements dans la cuisine,
X.________ lui a dit "tu ne peux rien faire, ça va se passer", lui
laissant
entendre qu'il voulait lui faire subir l'acte sexuel de toute façon.
Il l'a
ensuite conduite dans sa chambre à coucher. Z.________ n'est parvenue
ni à
s'isoler de X.________ en s'enfermant dans une autre pièce, ni à lui
fausser
compagnie. Sur le lit de la victime, X.________, après lui avoir
léché le
sexe, l'a pénétrée sans préservatif jusqu'à éjaculation. Encore sous
le choc
et la peur de l'étranglement, Z.________, résignée, n'a opposé qu'une
résistance passive à son agresseur. Elle l'a prévenu que "tout le
monde
saurait ce qui s'est passé".

Son acte accompli, X.________ s'est entretenu par téléphone avec
B.________,
à trois reprises entre 7h36 et 8h02. Il lui a demandé de venir le
chercher.
Il a pleuré dans le véhicule de B.________ et lui a dit qu'il avait
couché
avec sa belle-soeur et qu'elle allait déposer plainte contre lui pour
viol.
De son côté, Z.________ a téléphoné à C.________ et lui a annoncé en
pleurant
qu'elle avait été violée par X.________, ce qu'elle a répété en
présence de
l'épouse de C.________. Celui-ci a appelé la police judiciaire de
Lausanne à
8h25.

B.c X.________ et sa victime ont été soumis, le 1er janvier 2002, a
un test
d'alcool à l'éthylomètre qui a révélé respectivement un taux
d'alcoolémie de
0,73 g o/oo à 12h00 et de 0,31 g o/oo à 10h05. Au cours des débats, le
Tribunal a demandé au Dr Horisberger de l'Institut universitaire de
médecine
légale (ci-après: IUML) de calculer rétrospectivement le taux
d'alcoolémie du
couple à 06h00 et à 08h00, étant admis par les parties qu'elles
n'avaient pas
consommé de boissons alcooliques après 06h00. Selon que la résorption
est
rapide ou lente, les fourchettes minimales et maximales du taux
d'alcool dans
le sang de X.________ et de Z.________ s'élevaient respectivement,
pour le
premier, entre 1,13 et 2,06 g o/oo à 06h00 et entre 1,13 et 1,73 g
o/oo à
8h00 et, pour la seconde, entre 0,50 et 1,26 g o/oo à 06h00 et entre
0,50 et
0,71 g o/oo à 08h00. La cour cantonale a dès lors retenu que le taux
d'alcoolémie maximum de X.________ était proche de 2 g o/oo au moment
des
faits, qui se sont déroulés, à une heure indéterminée, entre 06h30 et
07h30.

C.
X.________ forme un pourvoi en nullité contre l'arrêt cantonal.
Invoquant une
violation des art. 11 ss, 190 et 63 CP, il conclut à l'annulation de
cet
arrêt.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle
l'application du
droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'état de fait
définitivement arrêté par la cour cantonale (cf. art. 277bis et 273
al. 1
let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits
retenus
dans la décision attaquée, dont le recourant ne peut s'écarter.

Le Tribunal fédéral n'est pas lié par les motifs invoqués, mais il ne
peut
aller au-delà des conclusions du recourant (art. 277bis PPF).
Celles-ci, qui
doivent être interprétées à la lumière de leur motivation,
circonscrivent les
points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).

2.
Le recourant fait valoir une violation des art. 11 et 13 CP, estimant
qu'avec
un taux d'alcoolémie proche de 2 g o/oo, le juge aurait dû ordonner
une
expertise et retenir une diminution de la responsabilité, au moins
moyenne,
justifiant, en principe, une diminution de la peine de l'ordre de 50
%.

2.1 Aux termes de l'art. 13 al. 1 CP, l'examen de l'inculpé doit être
ordonné
s'il y a doute quant à sa responsabilité. Si le juge ignore, ne se
rend pas
compte ou conteste à tort que les conditions de cet article sont
réalisées ou
si, tout en le reconnaissant, il renonce néanmoins à mettre en oeuvre
une
expertise, il viole le droit pénal fédéral. Dans ce cas, la voie du
pourvoi
en nullité est ouverte. Lorsqu'en revanche, le recourant critique
l'expertise
elle-même, il conteste alors l'appréciation des preuves et devra agir
par la
voie du recours de droit public (ATF 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105
IV 161
consid. 2 p. 163; 103 Ia 55 consid. 1 p. 57 s.). En l'espèce, le
recourant
reproche à la cour cantonale de ne pas avoir eu de doute quant à sa
responsabilité et, partant, de ne pas avoir ordonné une expertise en
bonne et
due forme. Il conteste donc l'application de l'art. 13 CP et c'est en
conséquence à juste titre qu'il a agi par la voie du pourvoi en
nullité.

2.2 Selon la jurisprudence, une personne présentant un taux
d'alcoolémie dans
le sang de 3 g o/oo et plus doit être considérée comme totalement
irresponsable. Entre 2 et 3 g o/oo, sa responsabilité sera en règle
générale
diminuée, alors qu'en dessous de 2 g o/oo, on admettra en principe une
responsabilité pleine et entière. Il ne s'agit cependant que d'une
présomption (réfragable) qui peut être renversée en raison d'indices
contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50; 119 IV 120 consid. 2b p.
123; 117
IV 292 consid. 2d p. 296 s.).
2.3 Il est vrai que la concentration d'alcool dans le sang n'est pas
seule
décisive. Elle n'est qu'un indice parmi d'autres d'une altération de
la
capacité de discernement. L'accoutumance à l'alcool, la personnalité
de
l'auteur et les conditions dans lesquelles il a agi ont aussi leur
importance. Cependant, ces indices ne sont souvent plus déterminables
au
moment du jugement et, s'ils existent encore, il est difficile de
décider
dans quelle mesure ils doivent être pris en considération. C'est la
raison
pour laquelle il se justifie de donner au taux d'alcoolémie dans le
sang une
importance prépondérante, même s'il ne saurait y avoir de
correspondance
linéaire entre ce taux et l'altération de la capacité de
discernement. S'il
n'existe aucun autre indice pour déterminer la capacité de
discernement,
l'expert ne pourra se baser pratiquement que sur la concentration
d'alcool
dans le sang. Dans une telle hypothèse, une expertise ne se justifie
pas (ATF
119 IV 120 consid. 2b p. 123 s.).
2.4 En l'espèce, se fondant sur les calculs de l'expert à l'audience,
la cour
cantonale a retenu, de manière à lier la Cour de céans (ATF 105 IV 343
consid. 2a p. 345), un taux légèrement inférieur à 2 g o/oo, comme
taux le
plus favorable. On peut dès lors présumer, sans violer le droit
fédéral, que
le recourant jouissait d'une pleine responsabilité au moment des
faits. Il
n'existe aucun autre élément permettant d'apprécier la capacité de
discernement du recourant, de sorte qu'un expert ne pourrait pas
apporter des
précisions supplémentaires. La cour cantonale n'a donc violé ni
l'art. 13 CP
ni l'art. 11 CP.

3.
Le recourant fait valoir que l'infraction de viol (art. 190 CP) ne
serait pas
réalisée dès lors qu'il n'aurait pas agi avec conscience et volonté.
Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'avènement
fait
partie du contenu de la pensée et la constatation de celui-ci relève
de
l'établissement des faits (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3); les
constatations
de la cour cantonale à ce sujet lient donc la Cour de céans et ne
peuvent dès
lors être remises en cause dans le cadre de cette voie de droit (art.
277bis
PPF). En l'espèce, la cour cantonale a rappelé que, sur le plan
subjectif,
l'homme devait vouloir ou accepter que la femme ne soit pas
consentante et
qu'il exerce ou exploite un moyen de contrainte sur elle et a estimé
que ces
conditions étaient réalisées et, partant, que le recourant avait agi
intentionnellement. Dans la mesure où le recourant remet en cause ces
constatations de faits, son grief est irrecevable.

4.
Le recourant s'en prend également à la quotité de la peine qui lui a
été
infligée, qui serait excessivement sévère et violerait l'article 63
CP.

4.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'après la
culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des
antécédents et
de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est
celui de
la gravité de la faute. Le juge doit prendre en considération, en
premier
lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui-même, à savoir sur le
résultat
de l'activité illicite, sur le mode et l'exécution de l'acte et, du
point de
vue subjectif, sur l'intensité de la volonté délictueuse ainsi que
sur les
mobiles. L'importance de la faute dépend aussi de la liberté de
décision dont
disposait l'auteur; plus il lui aurait été facile de respecter la
norme qu'il
a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée
et,
partant, sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres
éléments
concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation
personnelle, familiale et professionnelle, sa formation et sa
réputation (ATF
118 IV 21 consid. 2b p. 25).

Le Tribunal fédéral, qui n'interroge pas lui-même les accusés ou les
témoins
et qui n'établit pas les faits, est mal placé pour apprécier
l'ensemble des
paramètres pertinents pour individualiser la peine. Son rôle est au
contraire
d'interpréter le droit fédéral et de dégager des critères et des
notions qui
ont une valeur générale. Il n'a donc pas à substituer sa propre
appréciation
à celle du juge de répression ni à ramener à une sorte de moyenne
toute peine
qui s'en écarterait. Il ne peut intervenir, en considérant le droit
fédéral
comme violé, que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal,
si elle
est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en
compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point
que l'on
doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 127 IV 101
consid. 2c
p. 104).
Cela étant, le juge doit exposer, dans sa décision, les éléments
essentiels
relatifs à l'acte ou à l'auteur qu'il prend en compte, de manière à
ce que
l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont été pris en
considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un
sens
atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine
prononcée, en
permettant de suivre le raisonnement adopté; mais le juge n'est
nullement
tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il
accorde à
chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.).
4.2 En l'espèce, la cour cantonale a fixé la peine en suivant les

critères
cités au considérant précédent et sans se laisser guider par des
considérations étrangères à ceux-ci. A charge du recourant, elle a
retenu que
le recourant n'avait pas hésité, pour arriver à ses fins, à faire
preuve de
violence envers une personne qu'il connaissait bien et qui avait
confiance en
lui. A décharge, elle a mentionné que le recourant avait un casier
judiciaire
vierge et que les renseignements professionnels étaient bons. Elle a
également tenu compte en faveur du recourant du comportement de la
victime
dans les mois qui ont précédé les faits et du taux d'alcoolémie qui
était au
maximum proche de 2 g o/oo.

Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte
de
l'attitude de la victime avant et pendant le réveillon 2000, ainsi
que du
taux d'alcoolémie de cette dernière, qui donne à penser qu'elle ne
savait pas
très bien ce qu'elle faisait. Ces reproches sont infondés, dès lors
que la
cour cantonale a expressément mentionné lors de la discussion de la
quotité
de la peine le comportement ambigu et équivoque de la victime dans
les mois
précédant les faits. Au demeurant, elle a exposé en détails les faits
qui se
sont déroulés le jour du réveillon 2000 et a indiqué le taux
d'alcoolémie de
la victime. Elle n'avait pas à répéter ces éléments au moment de
fixer la
peine. Le jugement formant un tout, on admet en effet que le juge
garde à
l'esprit l'ensemble des éléments (Corboz, La motivation de la peine,
RJB
1995, p. 1 ss, 24).

4.3 En définitive, au vu de l'ensemble des circonstances du cas, la
peine de
deux ans de réclusion infligée au recourant n'apparaît pas sévère à
un point
tel qu'il faille conclure à un abus du large pouvoir d'appréciation
accordé à
la cour cantonale. Cette dernière a motivé de manière suffisante la
peine, et
le recourant n'invoque aucun élément, propre à la modifier, qu'elle
aurait
omis ou pris en considération à tort. Le grief de violation de l'art.
63 CP
est dès lors infondé.

5.
Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté dans la mesure
où il est
recevable. Le recourant, qui succombe, doit être condamné aux frais
(art. 278
al. 1 PPF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité à l'intimée qui
n'a pas
déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le pourvoi est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du
recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties,
au
Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois,
Cour de
cassation pénale.

Lausanne, le 7 mai 2003

Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse

Le président: La greffière: