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17/01/2003 | SUISSE | N°I.323/02

Suisse | Suisse, Tribunal fédéral suisse, 17 janvier 2003, I.323/02


{T 7}
I 323/02

Arrêt du 17 janvier 2003
IIIe Chambre

MM. les Juges Borella, Président, Meyer et Kernen. Greffier : M.
Berthoud

D.________, recourante,

contre

Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, intimé

Tribunal cantonal des assurances, Sion

(Jugement du 15 avril 2002)

Vu :
la demande de prestations de l'assurance-invalidité que D.________ a
présentée le 4 octobre 1999;

les pièces du dossier médical recueillies dans le cadre de
l'inst

ruction de
la demande, en particulier un avis du docteur H.________, médecin
traitant
(rapport du 16 mai 2000), un bilan ...

{T 7}
I 323/02

Arrêt du 17 janvier 2003
IIIe Chambre

MM. les Juges Borella, Président, Meyer et Kernen. Greffier : M.
Berthoud

D.________, recourante,

contre

Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, intimé

Tribunal cantonal des assurances, Sion

(Jugement du 15 avril 2002)

Vu :
la demande de prestations de l'assurance-invalidité que D.________ a
présentée le 4 octobre 1999;

les pièces du dossier médical recueillies dans le cadre de
l'instruction de
la demande, en particulier un avis du docteur H.________, médecin
traitant
(rapport du 16 mai 2000), un bilan pluridisciplinaire établi à
l'Hôpital
X.________ sur mandat de l'Office cantonal AI du Valais (rapport de
synthèse
du docteur M.________, du 20 février 2001), ainsi qu'un certificat de
l'institution «Y.________» à V.________ (rapport du 22 octobre 2001);

la décision du 31 octobre 2001, par laquelle l'office AI a rejeté la
demande
de prestations, faute d'invalidité;

le jugement du 15 avril 2002, par lequel le Tribunal des assurances
du canton
du Valais a rejeté le recours que l'assurée avait formé contre la
décision du
31 octobre 2001;

le recours de droit administratif interjeté par D.________ qui demande
l'annulation de ce jugement, en concluant au versement d'une rente
entière
d'invalidité;

attendu :
que le litige porte sur le taux d'invalidité de la recourante et,
partant,
sur son droit à une rente;

que les premiers juges ont exposé correctement les règles applicables
à la
solution du litige, de sorte qu'il suffit de renvoyer au jugement
attaqué;

qu'à cet égard, il sied de préciser que le litige ressortit aux
dispositions
de la LAI dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (cf.
ATF 127
V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b);

qu'en bref, à l'appui de ses conclusions, la recourante reproche aux
premiers
juges de n'avoir pas tenu compte de diverses affections psychiques et
somatiques, entraînant chez elle une incapacité totale de travailler
aux
dires des responsables de l'institution Y.________ (cf. certificat
médical du
22 octobre 2001);

que les premiers juges ont pourtant dûment exposé les raisons qui les
ont
conduits à ne pas suivre l'évaluation de la capacité de travail
émanant de
l'institution Y.________ et du docteur H.________, mais à préférer le
point
de vue opposé que le docteur M.________ a exprimé à l'issue de
l'expertise
pluridisciplinaire (cf. rapport du 20 février 2001);

que les considérants du Tribunal cantonal, auxquels il suffit de
renvoyer,
emportent la conviction;

que la capacité de travail de la recourante étant entière dans un
emploi qui
ne la sollicite pas trop nerveusement (voir la réponse à la question
n° 13,
p. 5, du rapport d'expertise du 20 février 2001), elle ne présente pas
d'invalidité au sens de l'ancien art. 4 LAI;

que par conséquence, elle n'a pas droit à la rente d'invalidité
qu'elle
souhaite obtenir de l'intimé,

par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des
assurances du canton du Valais et à l'Office fédéral des assurances
sociales.

Lucerne, le 17 janvier 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

Le Président de la IIIe Chambre: Le Greffier:


Synthèse
Numéro d'arrêt : I.323/02
Date de la décision : 17/01/2003
Cour des assurances sociales

Origine de la décision
Date de l'import : 14/10/2011
Identifiant URN:LEX : urn:lex;ch;tribunal.federal.suisse;arret;2003-01-17;i.323.02 ?
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