| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 30 septembre 2002, U.272/01

{T 7}
U 272/01

Arrêt du 30 septembre 2002
IVe Chambre

Mme et MM. les Juges Leuzinger, Présidente, Lustenberger et Ferrari.
Greffier : M. Vallat

H.________, recourant, représenté par Me Basile Schwab, avocat, avenue
Léopold-Robert 90, 2301 La Chaux-de-Fonds,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Service
juridique,
Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée,

Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, Neuchâtel

(Jugement du 25 juin 2001)

Faits :

A.
H. ________, travaillait en qualité d'aide-charpentier au sein de
l'entreprise X.________ SA depuis le 15 juin 1990. A ce titre, il
était
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
ainsi que
contre les maladies professionnelles par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (CNA).

Le 26 août 1996, ensuite d'une chute, il a ressenti de fortes douleurs
lombaires. Les suites de cet accident ont été, dans un premier temps,
prises
en charge par la CNA. Dans un rapport du 11 mai 1998, le docteur
A.________,
médecin d'arrondissement, a conclu, après avoir examiné l'assuré et
pris
connaissance du dossier, que l'origine des troubles était à
rechercher dans
un important substrat dégénératif, donc maladif, et non dans les
suites de
l'événement du 26 août 1996. Le status quo sine devait être considéré
comme
atteint dès le 11 mai 1998. Par lettre du 14 mai 1998, la CNA a
informé
l'assuré qu'elle entendait mettre fin au paiement de l'indemnité
journalière
et des frais de traitement au 1er juin 1998 au motif que les troubles
dont il
souffrait n'étaient plus en relation avec l'accident du mois d'août
1996.
Depuis lors, plus aucune prestation n'a été versée par la CNA à
l'assuré.

Ce dernier a, par ailleurs, été mis au bénéfice d'une rente entière de
l'assurance-invalidité à partir du 1er août 1997.

Dans l'intervalle, la CNA a poursuivi l'instruction du cas, notamment
par la
production du dossier de l'assurance-invalidité, dont il ressort que
l'assuré
est atteint de divers troubles d'ordre psychique (syndrome douloureux
somatoforme, trouble anxieux non spécifié, syndrome de Gilles de la
Tourette,
trouble de la personnalité).

Par décision du 18 mai 2000, confirmée sur opposition le 7 juillet
suivant,
la CNA a nié le droit de H.________ à toute prestation de
l'assurance-accidents obligatoire. Elle indiquait, d'une part, que
sur le
plan organique aucun changement n'était apparu par rapport aux
conclusions du
rapport du docteur A.________ et, d'autre part, que les troubles
psychogènes
révélés en cours d'instruction de la demande de prestations AI
n'étaient de
toute évidence pas en relation de causalité adéquate avec l'accident
du 26
août 1996, qu'elle qualifiait de banal.

B.
Par jugement du 25 juin 2001, le Tribunal administratif du canton de
Neuchâtel a rejeté le recours de l'assuré.

C.
Ce dernier interjette recours de droit administratif contre ce
jugement. Il
conclut, sous suite de dépens, à son annulation et à ce que la CNA
soit
condamnée à poursuivre le versement de ses prestations au-delà du 31
mai
1998.

La CNA, l'assurance-maladie Intras en qualité d'intéressée à la
procédure,
ainsi que l'Office fédéral des assurances sociales ont renoncé à se
déterminer.

Considérant en droit :

1.
Le litige a pour objet le droit du recourant au versement par
l'intimée de
prestations de l'assurance-accidents obligatoire. Il s'agit, en
particulier,
de déterminer s'il subsiste un rapport de causalité entre les
affections
physique et psychiques dont il souffre et un événement accidentel
assuré par
l'intimée au-delà des dates auxquelles cette dernière a mis fin au
versement
des indemnités journalières et des prestations pour soins.

2.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales
ainsi que
les principes jurisprudentiels relatifs au droit à des prestations de
l'assurance-accidents obligatoire, singulièrement à la causalité
naturelle et
adéquate, ainsi qu'à l'appréciation par le juge des documents
médicaux, si
bien qu'il suffit d'y renvoyer sur ces différents points.

3.
3.1En ce qui concerne les troubles physiques, les premiers juges ont
retenu,
en substance, que l'existence d'atteintes dégénératives de la colonne
vertébrale était clairement établie par les divers avis médicaux
figurant au
dossier, que le recourant reconnaissait avoir souffert de lombalgies
chroniques avant l'accident du 26 août 1996 et ne contestait pas que
cet
événement n'avait pas engendré de lésions spécifiques.

3.2 Dans la mesure où aucune pièce médicale figurant au dossier ne
justifie
de s'en écarter, il convient en effet d'admettre, conformément aux
conclusions du rapport du docteur A.________, du 11 mai 1998, que
l'origine
des troubles physiques de l'assuré est dégénérative - ce que ce
dernier ne
conteste pas en instance fédérale - et que le status quo sine a été
atteint
le 11 mai 1998. Partant, un rapport de causalité naturelle doit être
nié
au-delà de cette date, après laquelle le recourant ne peut prétendre
aucune
prestation d'assurance en relation avec ces affections.

4.
4.1 Sur le plan psychique, il ressort du rapport établi dans le cadre
de
l'instruction de la demande de prestations de l'assurance-invalidité
par le
docteur B________, psychiatre et psychothérapeute FMH, que l'assuré
souffre
d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, d'un trouble anxieux
non
spécifié, du syndrome de Gilles de la Tourette et est affecté d'un
trouble de
la personnalité (personnalité structurée sur un mode psychotique). Ces
troubles psychiques justifient une incapacité totale de travail
depuis le
mois d'août 1996 (rapport du 9 septembre 1999).

4.2
4.2.1Selon la jurisprudence, l'examen de la causalité adéquate entre
un
accident et des troubles psychiques nécessite d'abord de classifier
l'accident en cause en fonction de sa gravité, en s'attachant non pas
tant à
la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique,
mais en se
fondant, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel
lui-même (ATF
115 V 139 consid. 6, 407 consid. 5; RAMA 2001 no U 440 p. 351).

En l'espèce, les premiers juges ont constaté en fait que l'assuré se
tenait
debout et était occupé à scier une poutre lorsque, soudain, la
machine a
commencé à vibrer; de peur de se couper, il a eu un mouvement de
recul, à
tout lâché et est tombé en arrière, après quoi il a immédiatement
ressenti de
fortes douleurs lombaires. Bien que diverses pièces du dossier, dont
en
particulier la déclaration d'accident établie le 4 septembre 1996 par
l'employeur du recourant, fassent état d'un autre déroulement des
faits (le
recourant aurait glissé en chargeant un camion), il n'y a pas de
raison de
retenir un état de fait différent de celui sur lequel l'autorité
cantonale a
fondé son jugement. Cette relation des circonstances de l'accident,
qui n'est
pas contestée par les parties, correspond en effet à la description
détaillée
qui en a été donnée par l'assuré et a pu faire l'objet d'une
reconstitution
par la CNA, le 27 mars 1997.

En elle-même, une telle chute ne saurait être classée parmi les
accidents
graves. Contrairement à ce que soutient le recourant, la durée de
l'incapacité de travail postérieure à un tel événement, qui n'en
constitue
pas un élément intrinsèque, n'est, en particulier pas pertinente pour
en
déterminer la gravité et n'intervient que dans un stade ultérieur de
l'examen
de la causalité adéquate (cf. infra consid. 4b/bb). Dans la mesure où
le
recourant n'est, en définitive, tombé en arrière que de hauteur
d'homme,
l'accident, n'apparaît guère que comme une chute banale voire, tout
au plus à
la limite inférieure de la catégorie des accidents de gravité moyenne.

4.2.2 L'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident
insignifiant ou de peu de gravité et des troubles psychiques peut, en
règle
générale, être d'emblée niée, tandis qu'en principe, elle doit être
admise en
cas d'accident grave; pour admettre le caractère adéquat du lien de
causalité
entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il
faut que
soient réunis certains critères particuliers et objectifs, dont les
plus
importants sont les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques
ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident, la
gravité ou
la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment
du fait
qu'elles sont propres, selon l'expérience à entraîner des troubles
psychiques, la durée anormalement longue du traitement médical, les
douleurs
physiques persistantes, les erreurs dans le traitement médical
entraînant une
aggravation notable des séquelles de l'accident, les difficultés
apparues au
cours de la guérison et les complications importantes, enfin, le
degré et la
durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques (ATF 115 V
139 sv.
consid. 6, 408 consid. 5).

Lorsqu'un accident de gravité moyenne se trouve à la limite de la
catégorie
des accidents peu graves, les circonstances à prendre en considération
doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le
caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis (ATF 115 V
140
consid. 6c/aa, 409 consid. 5c/aa).

4.3
4.3.1En l'espèce, le recourant ne soutient pas que sa chute aurait été
particulièrement impressionnante ou entourée de circonstances
dramatiques;
selon lui, c'est, en revanche, l'ensemble des accidents qu'il a subis
durant
sa carrière professionnelle qui doit être qualifié de particulièrement
impressionnant. A cet égard, il convient de rappeler que selon la
jurisprudence, lorsque deux ou plusieurs accidents ont provoqué des
troubles
du développement psychique, l'existence d'un lien de causalité
adéquate doit
en principe être appréciée séparément pour chaque accident (RAMA 1996
no U
248 p. 177). Il s'ensuit que la seule circonstance que l'assuré a
subi un
certain nombre d'accidents ne permet, en elle-même, aucune déduction
quant à
la causalité adéquate entre les troubles psychiques dont il est
affecté et la
survenance d'un événement assuré. Pour le surplus, il ne ressort pas
des
différentes déclarations d'accident figurant au dossier (déclaration
d'accident-bagatelle du 10 avril 1996: douleurs lombaires en
soulevant un
poutre; chute d'une échelle le 9 août 1993; entorse de la cheville en
déplaçant du matériel le 9 août 1993; déclaration d'accident du 11
décembre
1995: choc d'un bloc contre une jambe lors du montage d'une charpente;
déclaration d'accident du 19 mars 1996: contusion du genou en
glissant) que
le recourant aurait subi un accident particulièrement impressionnant
ou
entouré de circonstances particulièrement dramatiques, si bien que ce
critère
n'est pas réalisé en l'espèce.

4.3.2 Les lésions physiques dont souffre le recourant sont, de l'avis
des
différents médecins qui se sont prononcés sur le cas, d'origine
dégénérative
(rapport du docteur C________, du 21 octobre 1998), d'autres lésions,
d'origine accidentelle, n'ayant pu être objectivées (rapport du
docteur
A.________, du 11 mai 1998). Il s'ensuit, d'une part, que les lésions
subies
lors de l'accident ne sauraient, contrairement à ce que soutient le
recourant, être considérées comme particulièrement graves. D'autre
part, dans
la mesure où les douleurs physiques dont il se plaint résultent, pour
l'essentiel des affections dégénératives précitées - l'accident
n'ayant que
décompensé une situation devenant de plus en plus précaire (rapport du
docteur D________, du 18 août 1997) -, l'existence de ces douleurs
demeure
sans incidence sur l'appréciation de la causalité adéquate avec
l'événement
assuré. Dans le même sens, le traitement médical (physiothérapie,
anti-inflammatoires et anxiolytiques) - au cours duquel rien ne
permet, du
reste, d'affirmer que des erreurs auraient été commises - paraît
avoir été
pour une part importante lié au traitement symptomatique des seules
atteintes
dégénératives. On peut au demeurant douter que, même s'il est appelé à
s'étendre sur plusieurs mois, voire plusieurs années, un tel
traitement,
essentiellement symptomatique, soit en lui-même de nature, selon le
cours
ordinaire des choses, à causer des atteintes psychiques telles que
celles
dont souffre le recourant. Enfin, comme l'ont relevé à juste titre les
premiers juges, l'incapacité totale de travail attestée par le docteur
E.________ résulte des seuls troubles psychiques et n'est dès lors
pas non
plus déterminante s'agissant d'apprécier l'existence d'un lien de
causalité
adéquate avec l'accident.

5.
Il résulte de ce qui précède que c'est à bon droit que les premiers
juges
ont, en l'espèce, nié l'existence d'un rapport de causalité naturelle
entre
l'accident et les affections physiques dont souffre le recourant
au-delà du
31 mai 1998, d'une part, et, d'autre part, le caractère adéquat de la
causalité avec les affections psychiques dont il est atteint.

Il convient encore de relever, sur ce dernier point, que, dans la
mesure où
l'existence d'un rapport de causalité avec un événement accidentel ne
constitue pas une condition du droit aux prestations de
l'assurance-invalidité, la décision par laquelle des prestations de
cette
assurance ont été accordées au recourant en raison des troubles
psychiques ne
lie pas l'assureur-accidents. En conséquence,
la décision de
l'assurance-invalidité ne préjugeait en rien l'issue du présent
litige.

Le recours se révèle dès lors infondé, sans qu'il soit nécessaire
d'examiner
la question de la causalité naturelle en relation avec les affections
psychiques.

6.
6.1Dans les litiges opposant une caisse-maladie à un
assureur-accidents au
sujet de l'obligation d'allouer des prestations, des frais de justice
doivent
être mis à la charge de l'assureur social qui succombe, et cela
indépendamment du fait que le litige a été tranché dans le même arrêt
que la
procédure non onéreuse qui oppose l'assuré à l'assureur-accidents
(ATF 127 V
106 consid. 6).

Par ailleurs, la qualité de partie a été reconnue à un
assureur-maladie pour
son intervention active dans un litige entre un assuré et un
assureur-accidents, compte tenu de son implication dans la procédure.
L'intervenant, qui a succombé, a été condamné aux frais de justice
(ATF 127 V
110 consid. 6).

6.2 En l'occurrence, la caisse-maladie Intras n'a pas procédé devant
l'autorité judiciaire cantonale et a renoncé à prendre position en
instance
fédérale; elle doit, partant, être considérée comme un simple
«intéressé» au
sens de l'art. 110 al. 1 OJ, à la charge duquel des frais de justice
ne
peuvent être imposés (ATF 127 V 111 consid. 6b).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties ainsi qu'à la partie
intéressée
à la procédure, au Tribunal administratif du canton de Neuchâtel et à
l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 30 septembre 2002
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

La Présidente de la IVe Chambre: Le Greffier: