| Suisse, Tribunal fédéral suisse, 17 juillet 2002, U.290/01

{T 7}
U 290/01 /Kt

Arrêt du 17 juillet 2002
IIIe Chambre

MM. les Juges Borella, Président, Lustenberger et Kernen. Greffière :
Mme von
Zwehl

P.________, recourant, représenté par Me Hubert Theurillat, avocat,
rue P.
Péquignat 12, 2900 Porrentruy,

contre

Winterthur Assurances, Société Suisse d'Assurances SA, General Guisan
Strasse
40, 8401 Winterthur, intimée, représentée par Me Dominique Amgwerd,
avocat,
rue P. Péquignat 10, 2800 Delémont 2

Tribunal cantonal de la République et canton du Jura, Chambre des
assurances,
Porrentruy

(Jugement du 24 juillet 2001)

Faits :

A.
P. ________ exerçait comme activité principale la profession de
coiffeur
indépendant. Depuis 1982, il donnait, en outre, des cours de coiffure
s'échelonnant sur 14 jours par an de février à septembre pour le
compte de
l'Association des maîtres-coiffeurs à X.________ (JU); à ce titre, il
était
assuré contre les accidents et les maladies professionnels par la
Winterthur
Assurances (ci-après : la Winterthur).

Le 24 février 2000, l'assuré a fait annoncer par son employeur un
eczéma aux
mains en relation avec la paraphénylène diamine, substance utilisée
dans la
coloration des cheveux. Par décision du 15 août 2000, la Winterthur a
refusé
de verser toute prestation d'assurance (indemnité journalière ou
frais de
traitement) pour les suites de cette affection, motif pris que
celle-ci ne
pouvait, de façon nettement prépondérante, être imputée à l'activité
accessoire assurée auprès d'elle. Saisi d'une opposition, l'assureur a
confirmé sa prise de position dans une nouvelle décision du 21
décembre 2000.

B.
Par jugement du 24 juillet 2001, la Chambre des assurances du Tribunal
cantonal jurassien a rejeté le recours formé par l'assuré contre la
décision
sur opposition de la Winterthur.

C.
P.________ interjette recours de droit administratif contre ce
jugement, dont
il demande l'annulation. Il conclut au renvoi du dossier,
principalement, à
la Winterthur pour qu'elle fixe le montant des prestations LAA dues en
relation avec sa maladie professionnelle, subsidiairement, à la
juridiction
cantonale pour qu'elle «procède à tous compléments de preuve
éventuels au
sens des considérants», le tout sous suite de frais et dépens.

La Winterthur conclut au rejet du recours, tandis que l'Office
fédéral des
assurances sociales ne s'est pas déterminé.

Considérant en droit :

1.
Les premiers juges ont correctement exposé la réglementation légale
sur les
maladies professionnelles - laquelle se fonde sur un système combiné
d'une
liste (art. 9 al. 1 LAA; Annexe I de l'OLAA) et d'une clause générale
(art. 9
al. 2 LAA) -, de sorte qu'on peut renvoyer au jugement entrepris sur
ce
point.

2.
A juste titre, la juridiction cantonale a estimé que le présent cas
ne relève
pas de l'art. 9 al. 1 LAA, ce qu'admet d'ailleurs aussi le recourant.
En
effet, ni la substance à laquelle ce dernier a été exposé (la
paraphénylène
diamine), ni le genre de maladie qu'il présente, ne figure dans la
double
liste des substances nocives et des affections dues à certains travaux
contenue dans l'Annexe I de l'OLAA (chiffres 1 et 2). Dès lors, peut
seule
entrer en ligne de compte la reconnaissance d'une maladie
professionnelle en
vertu de l'art. 9 al. 2 LAA.

Aux termes de cette disposition, sont aussi réputées maladies
professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont
été
causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par
l'exercice de
l'activité professionnelle. Cette clause générale répond au besoin de
combler
d'éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste établie par le
Conseil
fédéral conformément aux art. 9 al. 1 LAA et 14 OLAA. L'exigence d'une
relation exclusive ou nettement prépondérante est réalisée lorsque la
maladie
professionnelle résulte à 75% au moins de l'activité professionnelle
(ATF 119
V 201 consid. 2b).

3.
En l'occurrence, il est constant que le recourant souffre d'une
allergie à la
paraphénylène diamine (cf. rapport du docteur M.________ du 11
juillet 1999),
et qu'il a travaillé au contact de cette substance aussi bien dans son
activité principale en tant que coiffeur indépendant que dans celle,
accessoire, d'enseignant auprès de l'Association des
maîtres-coiffeurs de
X.________. Il est également établi que dans cette dernière
occupation, son
temps d'activité ne dépassait pas 14 jours par an.

Qu'il existe un lien de causalité qualifié entre l'influence de la
substance
incriminée et l'affection dont est atteint P.________ ne prête pas à
discussion. Pas plus d'ailleurs le fait que le prénommé ait été
contraint de
quitter son poste d'enseignant en raison de cette affection. Mais là
n'est
pas la question. Pour que l'intimée soit tenue de verser des
prestations en
relation avec l'art. 9 al. 2 LAA, est seule décisive la preuve que la
maladie
du recourant provient pour 75% au moins de l'activité professionnelle
assurée
(cf. Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 1985, p. 217),
à
savoir dans le cas particulier celle qu'il a déployée en sa qualité
d'enseignant. Or, du moment que le recourant a été pareillement
exposé à la
substance allergisante dans son activité professionnelle principale
et dans
celle exercée à titre accessoire, et que la durée d'exposition
pendant cette
dernière activité ne représente que le 10% au plus de l'exposition
totale
qu'il a subie tout au long de l'année (14 jours sur environ 225 jours
ouvrables), il n'est en tout état de cause pas possible d'admettre que
l'apparition de son allergie puisse résulter à 75% au moins de son
occupation
comme enseignant (exclusivement). Une telle différence de proportion
entre
ces deux périodes d'exposition suffit en soi à exclure l'existence
d'une
relation causale qualifiée, de sorte qu'il n'est pas nécessaire
d'ordonner
encore un complément de preuves sur ce point comme le demande
subsidiairement
le recourant.

Aussi, la Winterthur était-elle fondée, par sa décision sur
opposition du 21
décembre 2000, à nier tout droit aux prestations. Le jugement attaqué
n'est
pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal cantonal de
la
République et canton du Jura, Chambre des assurances, et à l'Office
fédéral
des assurances sociales.

Lucerne, le 17 juillet 2002
Au nom du Tribunal fédéral des assurances

Le Président de la IIIe Chambre: La Greffière: