La Jurisprudences de France concernant tribunal:Cour d'appel de riom

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 321 N° RG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 321 N° RG 23/01420 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBZK PV J R épouse V, B V / U H Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 21 Juin 2023, enregistrée sous le n° 11-21-00238 ORDONNANCE rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 322 N° RG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 322 N° RG 23/01496 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCAN PV P K / D F, C S Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de RIOM, décision attaquée en date du 20 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 11-22-0245 ORDONNANCE rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 324 N° RG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 324 N° RG 23/01692 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCRQ PV R V / H X Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution du tribunal de proximité de SAINT-FLOUR, décision attaquée en date du 19 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 11-23-0034 ORDONNANCE rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 325 N° RG...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 325 N° RG 23/01789 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GC5F PV X Y, G AX Y épouse T, A Y épouse J, I Y / F Y veuve W, NN Y veuve L, S Y, K Y épouse NC, Z Y épouse N, C Y divorcée D, B Y Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 20 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 23/00168 ORDONNANCE rendue...

... cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : S.C.I. BOURGES Adresse 3...COUR D'APPEL DE Localité 6 PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2024 Ordonnance n° 326 N° RG 24/00176 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GD34 PV S.C.I. BOURGES / Y O Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 5, décision attaquée en date du 15 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 23/000784 ORDONNANCE rendue le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Y VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 338 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 338 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 22/01778 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F376 Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'AURILLAC, décision attaquée en date du 13 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 21/00046 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 339 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 339 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 22/01951 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4QJ Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 29 septembre 2022 par le Tribunal CLERMONT FERRAND COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°340 DU : 10...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°340 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 23/00107 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6DM Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de RIOM, décision attaquée en date du 01 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 11-22-49 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°341 DU : 10...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°341 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 23/01769 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GC2S Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CUSSET, décision attaquée en date du 24 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 2023 2340 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N°342 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 24/00236 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEBS Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 24 janvier 2024 par le Tribunal MONTLUCON COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de...