Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. Sabron, conseiller dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre civile 1, 09 février 2006, JURITEXT000006948200
...M. Sabron, conseiller...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 9 FEVRIER 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 04/05260 Monsieur André X... Madame Brigitte Y... épouse X... c/ Monsieur Michel VAN DER Z... Monsieur Pierre VAN DER Z... Madame Patricia VAN DER Z... veuve A... Madame Nadine VAN DER Z... épouse B... Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu par mise à disposition au Greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 - 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile. Le 9 Février 2006 Par Monsieur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Premiere chambre section a, 23 juin 2005, 04/01676
...M. Sabron, conseiller...ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX - Le : 23 JUIN 2005 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 04/ 01676 S. A. CREDIT LYONNAIS, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège social, c/ S. C. I. PPR, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu par mise à disposition au Greffe, le 23 Juin 2005 par Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, en présence de Madame Chantal SERRE, Greffier, La COUR...
