La Jurisprudences de France concernant dont les audiences ont été présidées par M. LANQUETIN conseiller - page 10

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Syko Espace Loisirs, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Périgueux section commerce, au profit de Mme Claudine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auberge de la Digue, dont le siège est ..., représentée par Mme Monique Chupin, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Limoges section commerce, au profit de M. Jean-Noël X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Richard de la Tour...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel CIT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Guingamp section Industrie, au profit : 1°/ de Mme Monique A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marcelle B..., demeurant ..., appartement 311, 22300 Lannion, 3°/ de Mme Louisette S..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Pierre C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Andrée D..., demeurant 22300 Saint-Lavan-en-Ploulec'h, 6°/ de Mme...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel CIT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Guingamp section industrie, au profit : 1°/ de M. Yves Y..., demeurant ..., 2°/ de M. André X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Belfort section commerce, au profit de la société Mory TNTE, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Besançon chambre sociale, au profit : 1°/ de la société Fromagère Besnier Lons, dont le siège est ... Le Saunier, 2°/ de l'ASSEDIC Doubs-Jura, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Guebwiller activités.diverses, au profit : 1°/ de M. Y..., mandataire liquidateur de ETTI, demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC-AGS, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'Atelier, société anonyme, pris en la personne de M. Y..., président-directeur général, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de la Rochelle section commerce, au profit de Mme Lionnelle X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Y... Banner, demeurant 1, Place du Midi, 94310 Orly, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles 11e chambre sociale, au profit de la société 3 S Aviation, dont le siège est ... l'Aillerie, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire rapporteur...

...Président : M. LANQUETIN conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Giacomo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Paris 22e chambre, section A, au profit de la société Leguet bâtiment, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M. Monboisse, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire rapporteur, M...