Recherche de num_arret:20 date_arret:2022-03-23 dans la jurisprudence francophone - page 15
Page 15 des 147 résultats trouvés :
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 23 mars 2022, 20-23272
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.23272...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. OR COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Cassation partielle M. RINUY, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 368 F-D Pourvoi n° J 20-23.272 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 23 MARS 2022 Mme E D, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 20-23.272 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2020 par la cour d'appel de Reims chambre sociale, dans le litige l'opposant à la caisse...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 23 mars 2022, 20-23342
... DECISION Cour d'appel de Grenoble 2020-10-20 ...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Cassation Mme TEILLER, président Arrêt n° 273 F-D Pourvoi n° K 20-23.342 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 La société Rouny frères, société civile immobilière, dont le siège est Adresse 10, a formé le pourvoi n° K 20-23.342 contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2020 par la cour d'appel de Grenoble 1re chambre civile, dans...
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.23.418...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Rejet non spécialement motivé M. CHAUVIN, président Décision n° 10259 F Pourvoi n° T 20-23.418 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 M. N H, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° T 20-23.418 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2-4, dans le litige l'opposant à Mme C R, domiciliée Adresse 3, défenderesse à la...
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.23.490...CIV. 1 MY1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Rejet non spécialement motivé M. CHAUVIN, président Décision n° 10260 F Pourvoi n° W 20-23.490 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 Mme S M, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° W 20-23.490 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2020 par la cour d'appel de Rennes 6e chambre B, dans le litige l'opposant à M. T X, domicilié Adresse 3, défendeur à la cassation. Le...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 23 mars 2022, 20-23645
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.23645...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Cassation partielle sans renvoi Mme TEILLER, président Arrêt n° 295 F-D Pourvoi n° Q 20-23.645 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 1°/ M. K O, domicilié Adresse 1, 2°/ la société Massam, société civile immobilière, dont le siège est Adresse 2, ont formé le pourvoi n° Q 20-23.645 contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2020 par la cour d'appel...
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.23.712...COMM. DB COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 mars 2022 Rejet non spécialement motivé M. RÉMERY, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10196 F Pourvoi n° N 20-23.712 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société I Barault Maigrot, société civile professionnelle, dont le siège est Adresse 1, en la personne de M. V I, agissant en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation...
| France, Cour de cassation, Chambre criminelle, 23 mars 2022, 20-86322
...ECLI:FR:CCASS:2022:20.86322...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° S 20-86.322 F-D N° 00345 SL2 23 MARS 2022 CASSATION M. DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 23 MARS 2022 Mme V O a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2020, qui, pour tentative de vol aggravé, en récidive, l'a condamnée à huit mois d'emprisonnement dont quatre mois avec...
