Recherche de num_arret:14 date_arret:2015-02-16 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre speciale des mineurs, 16 février 2015, 14/00081
...14/00081...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00081 AFFAIRE : M. Stéphane Maurice X... Mme Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 09 SEPTEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre speciale des mineurs, 16 février 2015, 14/00116
...14/00116...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00116 AFFAIRE : Mme Chrystal Marie Elodie X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 09 DECEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2015...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00224
...14/00224...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00224 AFFAIRE : Mme Marie-Agnès X... C/ M. Christophe Y... demande en divorce pour faute Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Marie-Agnès X... de nationalité Française née le 17 Octobre 1954 à RETHEL Profession : Sans profession, demeurant... 51100 REIMS représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 2588 du...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00252
...14/00252...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00252 AFFAIRE : Mme Eline Marie Christine Catherine Y... épouse Z... C/ M. Guillaume A... demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite, parents non mariés Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Eline Marie Christine Catherine Y... épouse Z... de nationalité Française née le 25 Août 1987 à NIORT...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00323
...14/00323...ARRET N. RG N : 14/ 00323 AFFAIRE : M. Abdillah X... C/ Mme Christelle Y... divorcée X... C. M/ E. A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Abdillah X... de nationalité Comorienne né le 02 Mars 1983 à FOUMBOUNI Profession : Sans profession, demeurant ...représenté par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00358
...14/00358...ARRET N. RG N : 14/ 00358 AFFAIRE : M. Thierry X... C/ Mme Muriel Y... épouse X... R. J/ E. A demande de modifiction des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me PLEINEVERT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Thierry X... de nationalité Française né le 21 Septembre 1956 à VINCENNES 94300 Profession : Chef d'entreprise, demeurant ... représenté par Me Lise nadine MOREAU...
| France, Cour d'appel de Limoges, Cc, 16 février 2015, 14/003731
...14/003731...ARRET N. RG N : 14/ 00373 AFFAIRE : M. Noan X... C/ Mme Karima Y... R. J/ E. A action en recherche de paternité naturelle action introduite devant le TGI aavant le 1er juillet 2006 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Noan X... de nationalité Française né le 19 Mai 1983 à LIMOGES 87000 Profession : Sans profession, demeurant ... représenté par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00524
...14/00524...ARRET N. RG N : 14/ 00524 AFFAIRE : Mme Sophie X... épouse Y... C/ M. Bernard, Gilbert Y... PLP-iB modification des mesures provisoires enfants divorce Grosse délivrée à Me VIENNOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Sophie X... épouse Y... de nationalité Française née le 03 Décembre 1973 à STRASBOURG, demeurant ... représentée par Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00636
...14/00636...ARRET N. RG N : 14/ 00636 AFFAIRE : Mme Martine X... C/ Me Christian A...ès-qualités de liquidateur de Monsieur Christian Y... R. J/ E. A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Me COUDAMY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Martine X... de nationalité Française née le 19 Août 1958 à LIMOGES 87000 Aide soignant e, demeurant ...représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre civile, 16 février 2015, 14/00689
...14/00689...ARRET N. RG N : 14/ 00689 AFFAIRE : M. Sylvain Armand Gabriel X... C/ Mme Christine Y... PLP-iB mesures accessoire enfants Grosse délivrée à Me GOLFIER, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE - = = oOo = = ARRET DU 16 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Sylvain Armand Gabriel X... de nationalité Française né le 12 Octobre 1970 à LE CREUSOT 71200 Profession : Auto entrepreneur, demeurant ... assisté de Me Agnès DUDOGNON de la SCP DUBOIS DUDOGNON...
