La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 34
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 mars 2021 , 8C 331/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_331/2020 Arrêt du 4 mars 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure Helsana SA, Zürichstrasse 130, 8600 Dübendorf, représentée par Helsana Accidents SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Franco Foglia, intimé. Objet Assurance-accidents...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 mars 2021 , 8C 644/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_644/2020 Arrêt du 4 mars 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Tatiana Gurbanov, avocate, recourant, contre Conseil d'État de la République et canton de Genève, rue de l'Hôtel-de-Ville 2, 1204 Genève, représenté par Me Vincent Spira, avocat, intimé. Objet Droit de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 mars 2021 , 8C 5/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_5/2021 Arrêt du 2 mars 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par l'association Rebondir, recourant, contre Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Gares 16, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , , 8C 164/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_164/2020 Arrêt du 1er mars 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Habib Tabet, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents causalité, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 18 février 2021 , 8C 214/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_214/2020 Arrêt du 18 février 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure Service public de l'emploi, boulevard de Pérolles 25, 1700 Fribourg, recourant, contre A. _ , intimé. Objet Assurance-chômage suspension du droit à l'indemnité, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 février 2021 , 8C 289/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_289/2020 Arrêt du 17 février 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Betschart. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Gautier Lang, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents causalité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 février 2021 , 8C 513/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_513/2020 Arrêt du 17 février 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, recourante, contre A. _ , représenté par Me Philippe Eigenheer, avocat, intimé. Objet Droit de la fonction publique résiliation dans le délai conventionnel...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 février 2021 , 8C 61/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_61/2021 Arrêt du 16 février 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre intimé inconnu, intimé. Objet Assurance-accidents condition de recevabilité, recours contre le jugement de l'autorité précédente inconnue. Vu : la lettre du 29 décembre 2020 timbre postal adressée au...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 15 février 2021 , 8C 235/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_235/2020 Arrêt du 15 février 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Emilie Conti Morel, avocate, intimé. Objet Assurance-accidents, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 15 février 2021 , 8C 476/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_476/2020 Arrêt du 15 février 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Pierre Seidler, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; gain assur...
