La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 195
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 juillet 2012 , 8C 522/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_522/2011 Arrêt du 6 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Burnet, avocat, recourant, contre Mobilière Suisse Société d'assurances, Bundesgasse 35, 3011 Berne, représentée par Me Eric Stauffacher, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, mécanisme d'accélération, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 juillet 2012 , 8C 525/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_525/2011 Arrêt du 6 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Burnet, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité; révision, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 5 juillet 2012 , 8C 414/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_414/2012 Arrêt du 5 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure P. _ , recourant, contre CNA Genève, Assurance militaire, rue Ami-Lullin 12, 1207 Genève, intimée. Objet Assurance militaire décision incidente, préjudice irréparable, recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 juillet 2012 , 8C 299/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_299/2012 Arrêt du 4 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Helsana Assurances SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, recourante, contre Y. _ , représenté par Me Monique Stoller Füllemann, intimé. Objet Assurance-accidents condition procédurale, recours contre l'arrêt incident de la Cour de justice de la République et canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 juillet 2012 , 8C 529/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_529/2011 Arrêt du 4 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jacques Emery, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rixe; réduction des prestations d'assurance, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 juillet 2012 , 8C 211/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_211/2012 Arrêt du 2 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure M. _ , représenté par Me François Gillioz, avocat, recourant, contre Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-chômage, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 juillet 2012 , 8C 389/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_389/2012 Arrêt du 2 juillet 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure 1. P. _ , 2. H. _ , agissant par P. _ , recourants, contre Centre social régional de Lausanne, place Chauderon 4, 1003 Lausanne, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 mai 2012...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 28 juin 2012 , 8C 687/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_687/2011 Arrêt du 28 juin 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure S. _ , représenté par Me Michel Lellouch, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents indemnité pour atteinte à l'intégrité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 26 juin 2012 , 8C 104/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_104/2012 Arrêt du 26 juin 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Romain Jordan, avocat, recourante, contre Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-chômage droit à la réplique, recours contre le jugement de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 26 juin 2012 , 8C 33/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_33/2012 Arrêt du 26 juin 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Office cantonal de l'emploi Service juridique, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, recourant, contre C. _ , intimée. Objet Assurance-chômage suspension du droit à l'indemnité de chômage, quotité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République...
