La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Ire cour de droit civil - page 338
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 3 janvier 2011 , 4A 420/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 1/2 4A_420/2010 Arrêt du 3 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure Alejandro Valverde Belmonte, représenté par Me Sébastien Besson, recourant, contre 1. Agence Mondiale Antidopage AMA, représentée par Mes François Kaiser et Yvan Henzer, 2. Union Cycliste Internationale UCI, représentée par Me Philippe Verbiest, 3. Real Federación Española de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2010 , 4A 450/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_450/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Godat Zimmermann. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Bruno Mégevand, recourant, contre banque Z. _ SA, représentée par Me Guy Stanislas, intimée. Objet responsabilité contractuelle de la banque, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 18 juin 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 4A 10/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_10/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Antonio Rigozzi, recourant, contre FC Y. _ , intimé. Objet arbitrage international; droit d'être entendu, recours en matière civile contre la sentence rendue le 26 novembre 2009 par le Tribunal Arbitral du Sport TAS. Faits: A. X. _ , footballeur...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 4A 503/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_503/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Y. _ SA, représentée par Me Jean-Claude Schweizer, intimée. Objet coordination de prestations d'assurances, compétence à raison de la matière, recours contre le jugement rendu le 19 juillet 2010 par la IIe Cour civile du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2010 , 4A 538/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_538/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Elie Elkaim, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Laurent Maire, intimé. Objet mandat; Convention de Lugano CL, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 août 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 16 décembre 2010 , 4A 567/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_567/2010 Arrêt du 16 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Crittin. Participants à la procédure 1. X. _ , 2. Y. _ , tous les deux représentés par Me Christian Luscher, recourants, contre Garage et carrosserie Z. _ Sàrl, représentée par Me Pierre Siegrist, intimée. Objet contrat de bail à loyer, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 décembre 2010 , 4A 398/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_398/2010 Arrêt du 14 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jacques Micheli, recourant, contre 1. Y. _ , représenté par Me Sandra Genier Müller, 2. Z. _ , intimés. Objet dissolution d'une société simple, opérations de liquidation, recours contre le jugement rendu le 2 décembre 2009...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 10 décembre 2010 , 4D 109/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4D_109/2010 Arrêt du 10 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Cornaz. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Pierre-Bernard Petitat, recourante, contre Y. _ SA, représentée par Me Serge Patek, intimée. Objet bail à loyer; occupation illicite des locaux, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 9 décembre 2010 , 4A 310/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_310/2010 Arrêt du 9 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Cornaz. Participants à la procédure Z. _ SA, représentée par Me Pierre Gabus, recourante, contre 1. A.X. _ , 2. B.X. _ , 3. SNC X.G.H. _ , tous trois représentés par Me Jörn-Albert Bostelmann, intimés. Objet contrat d'assurance; réticence, recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 8 décembre 2010 , 4A 544/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_544/2010 Arrêt du 8 décembre 2010 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Michel De Palma, recourante, contre J.Y. _ , représenté par Me Vincent Hertig, intimé. Objet bail à loyer; procédure cantonale, recours contre le jugement du Tribunal de Martigny et St-Maurice, Juge I des districts de...
