La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Ire cour de droit civil - page 337
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 10 janvier 2011 , 4D 122/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4D_122/2010 Arrêt du 10 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure 1. X. _ , 2. Y. _ , tous les 2 représentés par Me Denis Sulliger, recourants, contre Z. _ , représenté par Me François Boudry, intimé. Objet contrat de vente immobilière, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 7 janvier 2011 , 4A 440/2010
Arbitrage international; recevabilité du recours en matière civile contre le refus de rendre une sentence additionnelle. Le... ...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_440/2010 Arrêt du 7 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Christophe Sivilotti, recourante, contre Y. _ BV, représentée par Me Jean-Yves...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 6 janvier 2011 , 4A 454/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_454/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, recourant, contre Commune de Y. _ , représentée par Me Daniel Pache, intimée. Objet responsabilité du propriétaire d'ouvrage, recours en matière civile contre le jugement rendu le 14 avril 2010 par la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 6 janvier 2011 , 4A 489/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_489/2010, 4A_531/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure 4A_489/2010 X. _ SA, représentée par Me Gilles de Reynier, recourante, contre Y. _ , représentée par Me Valérie Schweingruber Dupraz, intimée, et 4A_531/2010 Y. _ , représentée par Me Valérie Schweingruber Dupraz, recourante...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 6 janvier 2011 , 4D 112/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4D_112/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean-Marie Faivre, recourant, contre Y. _ , intimée. Objet Assurance-maladie, recours constitutionnel contre l'arrêt rendu le 15 juin 2010 par le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 5 janvier 2011 , 4A 467/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_467/2010 Arrêt du 5 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Crittin Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Daniel Tunik, recourant, contre 1. A. _ SA, 2. B. _ SA, 3. C. _ SA, toutes les trois représentées par Me Gilles Crettol, 4. D. _ , représenté par Me Michel Bergmann, intimés. Objet responsabilité de l'administrateur...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 4 janvier 2011 , 4A 498/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_498/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure 1. X. _ , 2. Y. _ , toutes deux représentées par Me Claude Brügger, recourantes, contre Z. _ SA, représentée par Me Pierre Heinis, intimée. Objet contrat d'assurance; prestations dues, recours contre l'arrêt rendu le 19 juillet 2010 par la Chambre des assurances du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 4 janvier 2011 , 4A 525/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_525/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Christian Dénériaz, recourant, contre Y. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, intimée. Objet contrat d'assurance, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 juin 2010. Faits: A. Le 12 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 4 janvier 2011 , 4A 529/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_529/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure H.X. _ et F.X. _ , représentés par Me Aba Neeman, recourants, contre Y. _ , représenté par Me Philippe Pont, intimé. Objet vente immobilière; défaut, clause exclusive de garantie, recours contre le jugement rendu le 16 août 2010 par la Cour civile II...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 3 janvier 2011 , 4A 386/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 1/2 4A_386/2010 Arrêt du 3 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure Alejandro Valverde Belmonte, représenté par Me Sébastien Besson, recourant, contre 1. Agence Mondiale Antidopage AMA, représentée par Mes François Kaiser et Yvan Henzer, 2. Union Cycliste Internationale UCI, représentée par Me Philippe Verbiest, 3...
