La Jurisprudences de Suisse concernant formation:Ire cour de droit civil - page 336
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 21 janvier 2011 , 4A 587/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_587/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Christophe Auteri, demanderesse et recourante, contre B. _ SA, représentée par Me Skander Agrebi, défenderesse et intimée. Objet vente internationale de marchandises recours contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2010 par la IIe Cour civile du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 19 janvier 2011 , 4A 593/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_593/2010 Arrêt du 19 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Godat Zimmermann. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Dominique Lévy, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Jean-Cédric Michel, intimé. Objet contrat de collaboration entre architectes, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 17 septembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 18 janvier 2011 , 4A 542/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_542/2010 Arrêt du 18 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure A.X. _ , représenté par Me Alain Cottagnoud, recourant, contre 1. A. _ , représenté par Me Philippe Pont, 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , tous les trois représentés par Me Patrick Fontana, 5. E. _ , 6. F. _ , intimés, D.X. _ , Objet vente aux...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 janvier 2011 , 4A 615/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_615/2010 Arrêt du 14 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure H.X. _ , représenté par Me Renaud Gfeller, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Philippe Béguin, intimé. Objet vente immobilière; responsabilité précontractuelle, recours en matière civile contre le jugement rendu le 30 septembre 2010 par la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 12 janvier 2011 , 4A 392/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 1/2 4A_392/2010 Arrêt du 12 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure FC Sion Association, représentée par Me Dominique Dreyer, et par Me Alexandre Zen-Ruffinen, recourante, contre 1. Fédération Internationale de Football Association FIFA, représentée par Me Christian Jenny, 2. Al-Ahly Sporting Club, intimés. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 12 janvier 2011 , 4A 394/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 1/2 4A_394/2010 Arrêt du 12 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure Essam El Hadary, représenté par Me Léonard A. Bender, recourant, contre 1. Fédération Internationale de Football Association FIFA, représentée par Me Christian Jenny, 2. Al-Ahly Sporting Club, intimés. Objet arbitrage international; droit d'être...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 12 janvier 2011 , 4A 474/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_474/2010 Arrêt du 12 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Crittin. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Dominique Lévy, recourant, contre Y. _ SA, représentée par Me Daniel Udry, intimée. Objet contrat de travail; résiliation, recours contre l'arrêt de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 12 janvier 2011 , 4A 594/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_594/2010 Arrêt du 12 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Alain Ribordy, recourant, contre Y. _ AG, représentée par Me Michel Esseiva, intimée. Objet bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg, IIe Cour d'appel civil, du 29...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 11 janvier 2011 , 4A 579/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_579/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Christophe Rapin, recourante, contre Comité International Olympique, représenté par Me Edgar Philippin, intimé. Objet arbitrage international; compétence; ordre public, recours en matière civile contre la sentence rendue le 14 septembre 2010 par le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 10 janvier 2011 , 4A 608/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_608/2010, 4A_610/2010 Arrêt du 10 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure 4A_608/2010 X. _ , représenté par Me Olivier Cramer, recourant, contre Y. _ SA, représentée par Me Pierre Schifferli, intimée, et 4A_610/2010 Y. _ SA, représentée par Me Pierre Schifferli, recourante, contre X. _ , représenté par Me Olivier...
