La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iiie cour de droit public - page 14
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 9 janvier 2023 , 9C 375/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_375/2022 Arrêt du 9 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Catarina Monteiro Santos, avocate, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 5 janvier 2023 , 9C 215/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_215/2022 Arrêt du 5 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Feller. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignelégier, intimé. Objet Assurance-invalidité indemnité journalière, recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 5 janvier 2023 , 9F 18/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_18/2022 Arrêt du 5 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants révision, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 4 avril...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 4 janvier 2023 , 9C 534/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_534/2022 Arrêt du 4 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre la décision du Tribunal cantonal du Valais du 9 novembre 2022 S1 22 172. Vu : la décision du 9 novembre 2022, par laquelle...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 4 janvier 2023 , 9C 535/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_535/2022 Arrêt du 4 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 21 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 4 janvier 2023 , 9C 591/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_591/2022 Arrêt du 4 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 novembre 2022 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 3 janvier 2023 , 9C 416/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_416/2022 Arrêt du 3 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Inclusion Handicap, Service juridique, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 29...
