La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iiie cour de droit public - page 13
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 20 janvier 2023 , 9C 209/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_209/2022 Arrêt du 20 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Romolo Molo, avocat, recourant, contre AXA Fondation LPP Suisse romande, Winterthur, c/o AXA Vie SA, Service juridique, General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur, représentée par Me Didier Elsig, avocat...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 18 janvier 2023 , 9C 83/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_83/2022 Arrêt du 18 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Scherrer Reber. Greffier : M. Feller. Participants à la procédure A. _ , agissant par sa mère B. _ , elle-même représentée par M e Franziska Lüthy, avocate, Service juridique de PROCAP, recourant, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 17 janvier 2023 , 9C 643/2021
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_643/2021 Arrêt du 17 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann, Moser-Szeless, Beusch et Scherrer Reber. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, recourante, contre A. _ , représentée par Me Boris Heinzer, avocat, intimée. Objet Allocations pour perte de gain en cas de service...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 13 janvier 2023 , 9C 502/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_502/2022 Arrêt du 13 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Beusch. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Me Zoltán Szalai, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 12 janvier 2023 , 9C 17/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_17/2022 Arrêt du 12 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Scherrer Reber. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Elio Lopes, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 12 janvier 2023 , 9C 451/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_451/2022 Arrêt du 12 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 août 2022 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 12 janvier 2023 , 9C 518/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_518/2022 Arrêt du 12 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 17...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 12 janvier 2023 , 9C 558/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_558/2022 Arrêt du 12 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 11, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 11 janvier 2023 , 9C 594/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_594/2022 Arrêt du 11 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 11, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre la décision...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIIe Cour de droit public , Arrêt du 10 janvier 2023 , 9C 470/2022
...Iiie cour de droit public ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_470/2022 Arrêt du 10 janvier 2023 IIIe Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants responsabilité de l'employeur, recours contre le jugement du Tribunal cantonal...
