La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 301
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 4 janvier 2011 , 9C 393/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_393/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Boinay, Juge suppléant. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure N. _ , représenté par Me Henri Carron, avocat, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 janvier 2011 , 9C 1038/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_1038/2010 Arrêt du 3 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure S. _ , recourant, contre Helvetia Assurances, Fondation collective de prévoyance du personnel, St. Alban-Anlage 26, 4002 Bâle, intimée. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 5 novembre 2010. Vu: le jugement du 5...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 décembre 2010 , 9C 403/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_403/2010 Arrêt du 31 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Seiler. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure J. _ , représentée par Me Jean-Marie Agier, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 décembre 2010 , 9C 694/2009
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_694/2009 T 0/2 Arrêt du 31 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre C. _ , représenté par Me François Magnin, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 décembre 2010 , 9C 223/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_223/2010 Arrêt du 30 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Seiler. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, recourant, contre G. _ , intimé. Objet Prévoyance professionnelle restitution, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève, Chambre 4, du 10...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 décembre 2010 , 9C 854/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_854/2010 Arrêt du 30 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure F. _ , représentée par Procap, Association Suisse des invalides, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 décembre 2010 , 9C 1028/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_1028/2010 Arrêt du 28 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure C. _ , recourant, contre Helsana Assurances SA, Droit des assurances Romandie, avenue de Provence 15, 1001 Lausanne, intimée. Objet Assurance-maladie condition procédurale, recours contre le jugement incident du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 29...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 décembre 2010 , 9C 883/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_883/2010 Arrêt du 27 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, recourant, contre A. _ , intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 4 octobre 2010. Considérant: que...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 décembre 2010 , 9C 889/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_889/2010 Arrêt du 27 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure P. _ , recourante, contre Mutuel Assurances, Rue du Nord 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 1er octobre 2010. Vu: le recours interjeté le 29 octobre 2010 par P. _ contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 décembre 2010 , 9C 957/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_957/2010 Arrêt du 27 décembre 2010 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure P. _ , recourante, contre Mutuel Assurances, Rue du Nord 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 25 octobre 2010. Considérant: que par décision du 6 janvier 2010, confirmée sur...
