La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 9
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 juillet 2022 , 9C 416/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_416/2021 Arrêt du 27 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 juillet 2022 , 9C 572/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_572/2021 Arrêt du 25 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Yero Diagne, avocat, recourant, contre Fondation 2ème pilier swissstaffing, p.a. Aon Suisse SA, avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel, intimée. Objet Prévoyance professionnelle rente d'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 juillet 2022 , 9C 195/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_195/2022 Arrêt du 20 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre sana24 SA, Weltpoststrasse 19, 3015 Berne, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 février 2022 AM 27/21 - 9/2022. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 juillet 2022 , 9C 286/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_286/2022 Arrêt du 20 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jéssica Cristina de Oliveira, avocate, recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 juillet 2022 , 9C 399/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_399/2021 Arrêt du 20 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 juillet 2022 , 9C 543/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_543/2021 Arrêt du 20 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann, Moser-Szeless, Wirthlin et Viscione. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A.A. _ , représentée par Me Baptiste Allimann, avocat, recourante, contre Caisse de pensions de la République et canton du Jura, intimée. Objet Prévoyance professionnelle rente d'orphelin, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 juillet 2022 , 9C 137/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_137/2022 Arrêt du 14 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure 1. A.A. _ , 2. B.A. _ , tous les deux représentés par Me Marco Rossi, avocat, recourants, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 juillet 2022 , 9C 559/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_559/2021 Arrêt du 14 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Inclusion Handicap, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignelégier, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 juillet 2022 , 9C 151/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_151/2022 Arrêt du 8 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Andres Perez, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 juillet 2022 , 9C 87/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_87/2022 Arrêt du 8 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Truttmann. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Florian Baier, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de...
