La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 6
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 26 septembre 2022 , 9C 364/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_364/2022 Arrêt du 26 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse fédérale de compensation, Schwarztorstrasse 59, 3003 Berne, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er juillet 2022 ZC...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 26 septembre 2022 , 9C 508/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_508/2021 Arrêt du 26 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jana Burysek, avocate, recourant, contre Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise, route du Lac 2, 1094 Paudex, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 septembre 2022 , 9C 257/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_257/2022 Arrêt du 21 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me David Métille, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 septembre 2022 , 9C 259/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_259/2022 Arrêt du 20 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Rafael Brägger, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 septembre 2022 , 9C 323/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_323/2022 Arrêt du 20 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure santésuisse, Römerstrasse 20, 4500 Soleure, représentée par Me Olivier Francioli, avocat, recourante, contre 1. Clinique A. _ SA, 2. B. _ , tous les deux représentés par Me Yvan Jeanneret, avocat, intimés. Objet Assurance-maladie...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2022 , 9C 339/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_339/2022 Arrêt du 16 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ SA, recourante, contre Fondation institution supplétive LPP, Weststrasse 50, 8036 Zurich, intimée. Objet Prévoyance professionnelle condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 6 mai 2022 C-1931/2022. Vu : le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2022 , 9C 357/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_357/2022 Arrêt du 16 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre un arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 juin 2022. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 septembre 2022 , 9C 239/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_239/2022 Arrêt du 14 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 12 septembre 2022 , 9C 618/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_618/2021 Arrêt du 12 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité allocation pour impotent...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 12 septembre 2022 , 9C 619/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_619/2021 Arrêt du 12 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidit...
