La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 26
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 octobre 2021 , 9C 93/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_93/2021 Arrêt du 14 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre AXA Fondation Prévoyance professionnelle, Winterthur, c/o AXA Vie SA, General-Guisan Strasse 40, 8400 Winterthur, représentée par M e Didier Elsig, avocat...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 octobre 2021 , 9C 147/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_147/2021 Arrêt du 13 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Michel De Palma, avocat, recourant, contre Caisse de pensions Poste, Viktoriastrasse 72, 3030 Berne, intimée. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 octobre 2021 , 9C 790/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_790/2020 Arrêt du 13 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 septembre 2021 , 9C 262/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_262/2021 Arrêt du 30 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Razi Abderrahim, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 septembre 2021 , 9C 357/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_357/2021 Arrêt du 30 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap, recourante, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 septembre 2021 , 9C 254/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_254/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 septembre 2021 , 9C 360/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_360/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 septembre 2021 , 9C 418/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_418/2021 Arrêt du 28 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 septembre 2021 , 9C 433/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_433/2021 Arrêt du 28 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 septembre 2021 , 9C 493/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_493/2021 Arrêt du 28 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 12 juillet 2021 S1 20...
