La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 12
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 211/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_211/2022 Arrêt du 1er juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 mars 2022 AI 438/21...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 262/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_262/2022 Arrêt du 1er juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 14 avril 2021 C-2829/2020. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 mai 2022 , 9C 525/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_525/2021 Arrêt du 31 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par B. _ Sàrl, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 mai 2022 , 9C 174/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_174/2022 Arrêt du 24 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 21 décembre 2021 C-3298/2021. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 mai 2022 , 9C 393/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_393/2021 Arrêt du 24 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, juge suppléante. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 mai 2022 , 9C 203/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_203/2022 Arrêt du 23 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , agissant par B. _ , recourant, contre Mutuel Assurance Maladie SA, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 16 mars 2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 18 mai 2022 , 9F 4/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_4/2022, 9F_5/2022 Arrêt du 18 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alexandre Lehmann, avocat, requérant, contre Caisse de pensions Migros, Wiesenstrasse 15, 8952 Schlieren, représentée par Me Alexia Raetzo, avocate, intimée. Objet Prévoyance professionnelle...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 mai 2022 , 9C 407/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_407/2021 Arrêt du 17 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Elio Lopes, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité révision; mesures de réadaptation...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 mai 2022 , 9C 628/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_628/2021 Arrêt du 17 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Olivier Bigler-de Mooij, avocat, recourante, contre Mutuel Assurance Maladie SA, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 mai 2022 , 9C 510/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_510/2021 Arrêt du 13 mai 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Michel De Palma, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité procédure de première instance; dépens, recours contre le jugement du...
