La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 559
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 23 décembre 2010 , 6B 748/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_748/2010, 6B_753/2010 Arrêt du 23 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure 6B_748/2010 X. _ , représenté par Me Flore Primault, avocate, recourant, et 6B_753/2010 Y. _ , représenté par Me Jean-Claude Schweizer, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. Z. _ , représenté par Me...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 1061/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1061/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger, Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Refus de suivre à la plainte diffamation, calomnie, etc., recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 1062/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1062/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président Schneider et Wiprächtiger, Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Refus de suivre à la plainte diffamation, calomnie, etc., recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 597/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_597/2010, 6B_613/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Paquier-Boinay. Participants à la procédure 6B_597/2010 X. _ , représenté par Me Olivier Carré, avocat, recourant, et 6B_613/2010 Y. _ , représenté par Me Daniel Kinzer, avocat, recourant, contre Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 818/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_818/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Angéloz. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Martine Rüdlinger, avocate, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Révision art. 385 CP , recours contre l'arrêt de la Commission de révision pénale du Tribunal cantonal vaudois...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 839/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_839/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public de l'Etat de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg, intimé. Objet Refus d'ouvrir une action pénale, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Chambre pénale, du 30 juillet 2010. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 La partie qui saisit le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 21 décembre 2010 , 6B 588/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_588/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Laurent Maire, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. A. _ , 3. B. _ , tous les 2 représentés par Me Odile Pelet, avocate, intimés. Objet Lésions corporelles simples qualifiées...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 20 décembre 2010 , 6B 900/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_900/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean Lob, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Libération conditionnelle, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 4 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 26 novembre 2010 , 6B 740/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_740/2010 Arrêt du 26 novembre 2010 Cour de droit pénal Composition M. et Mmes les Juges Favre, Président, Jacquemoud-Rossari et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Claire-Lise Oswald, avocate, contre 1. Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. Y. _ , représenté par Me Michel Bise, avocat, intimés. Objet Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viols...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 25 novembre 2010 , 6B 626/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_626/2010 Arrêt du 25 novembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Brahier Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure A.X. _ , représenté par Me Claude-Alain Boillat, avocat, recourant, contre 1. Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, 2. B.X. _ , représentée par Me Viviane Schenker, avocate, intimés. Objet Actes d'ordre sexuel avec des...
