La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 553
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 18 avril 2011 , 6B 1029/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1029/2010 Arrêt du 18 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Rieben. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Fixation de la peine; séquestres; violation du principe ne bis in idem, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 18 avril 2011 , 6B 771/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_771/2010 Arrêt du 18 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure X. _ représenté par Me Laurent Savoy, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Refus de la libération conditionnelle mesure thérapeutique institutionnelle, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 18 avril 2011 , 6B 88/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_88/2011 Arrêt du 18 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Rey-Mermet. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Stéphane Ducret, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Refus du sursis à l'exécution de la peine, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 14 avril 2011 , 6B 1098/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1098/2010 Arrêt du 14 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Procureur général du canton de Berne, case postale, 3001 Berne, 2. Y. _ , représenté par Me Yves Richon, avocat, intimés. Objet Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 14 avril 2011 , 6B 764/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_764/2010 Arrêt du 14 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Renaud Gfeller, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Ordonnance pénale, opposition, arbitraire recours contre l'arrêt de la Chambre d'accusation du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 avril 2011 , 6F 5/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6F_5/2011 Arrêt du 11 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , requérant, contre Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_934/2010 du 11 novembre 2010. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Le 11 novembre 2010, le Tribunal fédéral a...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 avril 2011 , 6B 137/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_137/2011 Arrêt du 7 avril 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, Rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, intimé. Objet Détournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice art. 169 CP , recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 1er février 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 avril 2011 , 6B 28/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_28/2011 Arrêt du 7 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Robert Assael, avocat, recourant, contre Procureur général du canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Infractions grave à la LStup; droit d'être entendu, recours contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 23...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 avril 2011 , 6B 855/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_855/2010 Arrêt du 7 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Angéloz. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Bernard Delaloye, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Montant du jour-amende; sursis; révocation d'un sursis antérieur, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 7 avril 2011 , 6G 1/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6G_1/2011 Arrêt du 7 avril 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , requérant, contre Y. _ , intimé. Objet Demande d'interprétation de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 6B_1002/2010 du 30 novembre 2010. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 Par arrêt du 30 novembre 2010 6B_1002/2010, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable faute de...
