La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 558
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| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 1019/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1019/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Robert Assael, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, 2. Y. _ , représentée par Me Michel Dupuis, avocat, place St-François 5, 1003 Lausanne, intimés. Objet Prononcé de non-lieu abus de confiance, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 462/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_462/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Jacquemoud-Rossari. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure A.X. _ et B.X. _ , représentés par Me Gilles Monnier, avocat, recourants, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Ordonnance de non-lieu; déni de justice formel recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 11 janvier 2011 , 6B 583/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_583/2010 Arrêt du 11 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Alain Dubuis, avocat, recourant, contre Service pénitentiaire du canton de Vaud, Office d'exécution des peines, Chemin de l'Islettaz, Venoge-Parc, Bâtiment A, 1305 Penthalaz, intimé. Objet Refus du régime de semi-détention ou des arrêts domiciliaires...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 10 janvier 2011 , 6B 9/2011
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_9/2011 Arrêt du 10 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Présidente de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais, Palais de Justice, 1950 Sion 2, intimée. Objet Violation de la loi fédérale sur les transports publics; amende, recours contre la décision de la Présidente de la Cour pénale II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 17...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 6 janvier 2011 , 6B 975/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_975/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Wiprächtiger et Mathys. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , représenté par Y. _ , recourant, contre Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimé. Objet Confiscation et destruction art. 70 CP , recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 27 septembre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 4 janvier 2011 , 6B 234/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_234/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Mathys. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Mathias Eusebio, avocat, recourant, contre Procureur général du canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy, intimé. Objet Menaces, voies des fait; arbitraire, présomption d'innocence, recours contre l'arrêt de la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 20...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 4 janvier 2011 , 6B 654/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_654/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition M. le Juge Favre, Président. Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre intimé inconnu. Objet Inconnu, Recours contre une décision inconnue. Considérant en fait et en droit: 1. 1.1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral d'un recours doit annexer à son mémoire un exemplaire de la décision attaquée art. 42 al. 3 LTF . Si elle omet cette formalité, un délai...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 4 janvier 2011 , 6B 724/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_724/2010 Arrêt du 4 janvier 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Favre, Président, Schneider, Wiprächtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari. Greffier: M. Vallat. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me François Membrez, avocat, recourant, contre Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève, intimé. Objet Décision de classement abus de confiance, etc.; déni de justice formel, violation du droit d'être...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 23 décembre 2010 , 6B 748/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_748/2010, 6B_753/2010 Arrêt du 23 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure 6B_748/2010 X. _ , représenté par Me Flore Primault, avocate, recourant, et 6B_753/2010 Y. _ , représenté par Me Jean-Claude Schweizer, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel, 2. Z. _ , représenté par Me...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 22 décembre 2010 , 6B 1061/2010
...Cour de droit pénal ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1061/2010 Arrêt du 22 décembre 2010 Cour de droit pénal Composition MM. les Juges Favre, Président, Schneider et Wiprächtiger, Greffière: Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne, intimé. Objet Refus de suivre à la plainte diffamation, calomnie, etc., recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2010...
