La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Cour de droit pénal - page 7
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 13 novembre 2023 , 7B 715/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_715/2023 Arrêt du 13 novembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Koch, juge présidant, Kölz et Hofmann, Greffière : Mme Schwab Eggs. Participants à la procédure A.A. _ , représenté par Me Michael Imhof, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy. Objet Mesures de substitution à la détention provisoire, recours contre la décision de la Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 novembre 2023 , 6B 1093/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1093/2023 Arrêt du 8 novembre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et van de Graaf. Greffière : Mme Thalmann. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cvjetislav Todic, avocat, recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. B. _ , représenté par Me Nadia Calabria, avocate, 3. C. _ , intimés...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 8 novembre 2023 , 6F 34/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6F_34/2023 Arrêt du 8 novembre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Muschietti et van de Graaf. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé, Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, route du Signal 8, 1014 Lausanne. Objet Demande de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 7 novembre 2023 , 7B 714/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_714/2023 Arrêt du 7 novembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann. Greffière : Mme Nasel. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Benoît Morzier, avocat, recourant, contre Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 6 novembre 2023 , 7B 778/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_778/2023 Arrêt du 6 novembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann, Greffière : Mme Kropf. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Daniel Trajilovic, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton du Jura, Le Château, 2900 Porrentruy, intimé. Objet Détention pour des motifs de sureté, recours contre la décision de la Chambre pénale des recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 31 octobre 2023 , 7B 577/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_577/2023, 7B_679/2023 Arrêt du 31 octobre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Kölz et Hofmann, Greffière : Mme Schwab Eggs. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Rémy Bucheler, avocat, recourant, contre 7B_577/2023 Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève, case postale 3108, 1211 Genève 3, et 7B_679/2023 Ministère public de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 27 octobre 2023 , 7B 678/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_678/2023 Arrêt du 27 octobre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Kölz, Greffier : M. Valentino. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jérôme Campart, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD. Objet Refus libération conditionnelle, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit pénal , Arrêt du 18 octobre 2023 , 6F 33/2023
...Ire cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6F_33/2023 Arrêt du 18 octobre 2023 Ire Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et Hofmann. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , représenté par Maîtres Florian Baier et Giorgio Campá, Avocats, requérant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , intimés, Cour de justice de la République et canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 9 octobre 2023 , 7B 647/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_647/2023 Arrêt du 9 octobre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Abrecht, Président, Greffier : M. Fragnière. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, case postale, 3001 Berne. Objet Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale motivation insuffisante, recours contre la décision de la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale, du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2023 , 7B 166/2023
...Iie cour de droit pénal ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 7B_166/2023 Arrêt du 29 septembre 2023 IIe Cour de droit pénal Composition MM. les Juges fédéraux Abrecht, Président, Hurni et Hofmann, Greffier: M. Magnin. Participants à la procédure 1. A.A. _ , agissant par Me Robert Assaël, 2. B.A. _ , agissant par Me Marc Oederlin, 3. C.A. _ , agissant par Me Yaël Hayat, 4. D.A. _ , agissant par Me Romain Jordan, tous les quatre représentés par Me Romain Jordan, recourants, contre Ministère public de la...
