Recherche de formation:Civile dans la jurisprudence francophone

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 19/05799 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJON Monsieur K Z Madame F Z Madame D Z c/ Madame Y M X Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS EURL TECHNIC HABITAT S.A. AXA FRANCE IARD E.U.R.L. CABINET D'ARCHITECTURE Y M X Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 7, RG : 18/03012...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01316 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L7FR V B épouse K c/ S.A.R.L. KAUFMAN BROAD Adresse 5 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 04 novembre 2020 par le Juge des contentieux de la protection de BORDEAUX RG : 11-19-726 suivant déclaration d'appel du 03 mars 2021 APPELANTE : V B épouse K née le 01 Septembre 1964 à Localité 6 Localité 6 de nationalit...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01529 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L74L SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES RIVES MARINES c/ S.A. SOCIETE TOTAL ENERGIES ELECTRICITE GAZ FRANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décisions déférées à la cour : -jugement rendu le 04 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX chambre : 5, RG : 18/11342 -jugement rectificatif rendu le 09 mars 2021 par le TJ hors JAF...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/01956 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBGY Monsieur G M assisté de l'UDAF DE LA CHARENTE, ès qualité de Curateur bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 33063/02/21/18645 du 02/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ S.A.S. SOCIETE DE MOTOCULTURE HERRIBERRY Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 janvier 2021 par le TJ...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 N° RG 21/02045 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBMP S.A.S.U. DUPUY-FRERES c/ S.C.I. Adresse 1 S.A.R.L. ATELIER CAMBIUM Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 mars 2021 par le TJ Pôle protection et Proximité de BORDEAUX RG : 11-19-4286 suivant déclaration d'appel du 08 avril 2021 APPELANTE : S.A.S.U. DUPUY-FRERES SASU au capital de 20.000 €, immatriculée sous le...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 juin 2024 Rédacteur : Jacques BOUDY, Président N° RG 23/05651 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRSM S.C.I. LES HAUTEURS DE SERIGNAC c/ Madame Z A Nature de la décision : RENVOI APRES CASSATION Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 19 octobre 2023 par la 3ème chambre civile de la Cour de Cassation de PARIS arrêt n° 684 FS-B suivant pourvoi n° S22-15.536, formé contre l'arrêt rendu le 10 février 2022 par la cour d'appel de LIMOGES...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 27 JUIN 2024 Rédacteur : Rémi FIGEROU, Conseiller N° RG 24/01262 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVY5 S.A. ABEILLE IARD SANTE c/ Madame D Y T épouse M Monsieur U, W, O M S.A.R.L. CEREJA MACONNERIE CARRELAGE CMC Nature de la décision : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : arrêt rendu le 22 février 2024 R.G. 20/01453 par la Cour d'Appel de BORDEAUX suivant requête du 15 mars 2024...

...2 e chambre civile...SARL MENUISERIE LOUET C/ SELAFA MJA Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 27 JUIN 2024 N° RG 21/01454 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F2ED MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 21 janvier 2021, rendue par le tribunal de commerce de Dijon - RG : 18/6097 APPELANTE : SARL MENUISERIE LOUET, agissant poursuites et diligences de ses représentants domiciliés en cette qualité au siège : Adresse 1...

...2 e chambre civile...J P Y N Z T C/ SA COFIDIS Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 27 JUIN 2024 N° RG 22/00142 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F35G MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 13 décembre 2021, rendue par le tribunal judiciaire de Dijon - RG : 11-19/989 APPELANTS : Monsieur J P Y N né le 23 Décembre 1989 à Localité 4 21 domicilié : Adresse 2 Localité 1 Madame Z T née le 08 Octobre 1993...

...3e chambre civile...X P C/ T M J P épouse K W P G P copie adressées par lettre simple aux parties le 27 Juin 2024 COUR D'APPEL DE DIJON 3ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 27 JUIN 2024 MINUTE N° N° RG 23/01533 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GKBV APPELANTE : Madame X P née le Date naissance 4 1987 à Localité 18 74 domiciliée : Adresse 5 Localité 11 représentée par Me Marie GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Alexandre BEAUMIER, avocat au barreau...