La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:5e chambre pole social - page 9

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° : RG N° : N° RG 23/03908 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JA7Z Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 30 Novembre 2023 - dossier 23/00581 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Présidentde la chambre sociale de la cour d'appel de NIMES, assisté de Delphine OLLMANN, Greffière, Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 384, 396, 397, 399, 400 et 405 du Code de Procédure Civile, Attendu que par conclusions reçues au greffe le 29...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03912 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBAC Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 02 Novembre 2023 - dossier 22/00509 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur I Y a relevé appel d'un jugement rendu...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 2 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03974 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFE Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 14 Décembre 2023 - dossier 22/00017 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; 1 a relevé appel d'un jugement rendu le 14...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03976 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFK Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 04 Décembre 2023 - dossier 21/00537 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Madame B W a relevé appel d'un jugement rendu le...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/03981 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBFU Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 04 Décembre 2023 - dossier 21/00778 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur C J a relevé appel d'un jugement rendu...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 4 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/04005 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBHU Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 23 Novembre 2023 - dossier 20/00588 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; 3 a relevé appel d'un jugement rendu le 23 Novembre...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/04006 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBHX Dossier : Pole social du TJ de Localité 2 du 04 Décembre 2023 - dossier 23/00047 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; 1 a relevé appel d'un jugement rendu le 04...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 3 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/04007 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBH4 Dossier : Pole social du TJ d'Localité 1 du 23 Novembre 2023 - dossier 20/00391 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; 4 a relevé appel d'un jugement rendu le 23 Novembre...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 1 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/04008 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBIL Dossier : Pole social du TJ de Localité 1 du 02 Novembre 2023 - dossier 22/00915 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur U G a relevé appel d'un jugement rendu...

...5e chambre pole social...COUR D'APPEL DE Localité 2 CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE RADIATION Minute N° : N° RG 23/04009 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JBIN Dossier : Pole social du TJ de Localité 3 du 02 Décembre 2023 - dossier 22/00273 Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de Nîmes, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame OLLMANN, Greffière ; Vu les articles 939, 941 et 945 du Code de Procédure Civile ; Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile ; Monsieur N L a relevé appel d'un jugement rendu...