Recherche de formation:2ème chambre des appels correctionnels dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, 2ème chambre des appels correctionnels, 22 mai 2006, 2006/00340
...2ème chambre des appels correctionnels...DOSSIER N 2006/ 00058 ARRÊT DU 22 MAI 2006 GD-No 2006/ 00340 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 22 MAI 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 03 NOVEMBRE 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... El Akil Né le 03 Janvier 1974 à AL HOCEIMA MAROC Fils de X... Marzouk et d'Y... Louzna Artisan en bâtiment Concubinage, De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant...-45100 ORLEANS Aide juridictionnelle totale 100 %- Décision n BAJ...
...2ème chambre des appels correctionnels, section 1...DOSSIER N 2006/ 00129 ARRÊT DU 22 MAI 2006 YR-No 2006/ 00343 POURVOI formé le 24 MAI 2006 par X... Y... COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 22 MAI 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 15 FEVRIER 2006. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y... X... Né le 23 Avril 1976 à CHATELLERAULT, VIENNE 086 Fils de Y... Mohamed et de Z... Fatima Sans profession Célibataire De nationalité française Jamais condamné Demeurant ...Prévenu...
| France, Cour d'appel d'Orléans, 2ème chambre des appels correctionnels, 09 janvier 2006, 2006/00017
...2ème chambre des appels correctionnels...DOSSIER N 2005/ 00458 ARRÊT DU 09 JANVIER 2006 YR-No 2006/ 00017 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 09 JANVIER 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 28 AVRIL 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Y... Denise Marie Louise veuve Z... Née le 23 Avril 1925 à SORIGNY, INDRE-ET-LOIRE 037 Fille de Y... Eugène et de X... Renée Retraité Veuve, 3 enfants De nationalité française Jamais condamnée Demeurant...-45400 FLEURY LES AUBRAIS...
| France, Cour d'appel d'Orléans, 2ème chambre des appels correctionnels, 03 janvier 2006, 2006/00011
ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE OU PSYCHIQUE DE LA PERSONNE - /JDF ... ...2ème chambre des appels correctionnels...DOSSIER N 2005/ 00753 ARRÊT DU 03 JANVIER 2006 YR-No 2006/ 00011 Pourvoi en cassation formé le 04 janvier 2005 par le prévenu COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 03 JANVIER 2006, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, section 2. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 08 NOVEMBRE 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Sébastien Laurent Edmond né le 27 Mai 1968 à ORLEANS, LOIRET 045 Fils de X... André et de Y...
