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| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 06 mars 2024, 24/00981
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame T R épouse C C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 2 pris en la personne de son directeur, Madame L C - N° RG 24/00981 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVCQ - du 06 MARS 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 06 mars 2024, 24/00982
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur G J C/ CENTRE HOSPITALIER 6, ANTENNE DE Localité 3, PREFECTURE DE Localité 5 - N° RG 24/00982 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVCR - du 06 MARS 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 06 MARS 2024...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 07 juillet 2023, 23/03153
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame G B épouse T C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 5 pris en la personne de son directeur, PRADO - ASAP, Monsieur M T - N° RG 23/03153 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKUK - du 07 JUILLET 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 05 juillet 2023, 23/03070
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur K H C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 5, PREFECTURE DE Localité 3 - N° RG 23/03070 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKND - du 05 JUILLET 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 05 JUILLET 2023 Nous...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 05 juillet 2023, 23/03090
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame U D C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 3 pris en la personne de son directeur, PREFECTURE DE LA GIRONDE - N° RG 23/03090 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKPI - du 05 JUILLET 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 05 juillet 2023, 23/03093
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur H G C/ CENTRE HOSPITALIER 4, PREFECTURE DE LA DORDOGNE - N° RG 23/03093 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKQI - du 05 JUILLET 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 05 JUILLET 2023 Nous, Noria...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 30 juin 2023, 23/03031
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur H F C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE Localité 3 pris en la personne de son directeur, Monsieur D F - N° RG 23/03031 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKH5 - du 30 JUIN 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 30 juin 2023, 23/03046
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur P Y C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 4 pris en la personne de son directeur, PREFECTURE DE LA GIRONDE - N° RG 23/03046 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKJE - du 30 JUIN 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 28 juin 2023, 23/02932
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur R J C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 4 pris en la personne de son directeur, ATINA - N° RG 23/02932 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NJ77 - du 28 JUIN 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 28 JUIN 2023...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile - hsc, 15 juin 2023, 23/02784
...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur X U C/ CENTRE HOSPITALIER 4, Madame K L - N° RG 23/02784 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NJSA - du 15 JUIN 2023 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 15 JUIN 2023 Nous, Sophie LESINEAU, Conseillère...