Recherche de avec pour avocat SARL Thouvenin, Coudray et Grevy, SCP Doumic-Seiller dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 29 mai 2024, 52400564
...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Doumic-Seiller...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CL6 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 29 mai 2024 Rejet M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 564 F-D Pourvoi n° P 22-22.824 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 MAI 2024 M. T D, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° P 22-22.824 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2022...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 02 mai 2024, 52400417
...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Doumic-Seiller...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 mai 2024 Cassation partielle Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 417 F-D Pourvoi n° K 22-20.084 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 MAI 2024 M. B N, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° K 22-20.084 contre l'arrêt rendu le 17...
| France, Cour de cassation, Chambre sociale, 06 mars 2024, 52400268
...Me Bouthors, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Doumic-Seiller...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 6 mars 2024 Rejet Mme MARIETTE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 268 F-D Pourvoi n° X 22-20.624 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MARS 2024 M. J K, domicilié Adresse 4, a formé le pourvoi n° X 22-20.624 contre l'arrêt rendu le 24...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 24 janvier 2024, 12400033
...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Doumic-Seiller...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 24 janvier 2024 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 33 F-D Pourvoi n° W 22-20.646 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 JANVIER 2024 M. P U, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° W 22-20.646 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2022 par...
