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Recherche de avec pour avocat SARL Thouvenin, Coudray et Grevy, SAS Buk Lament-Robillot dans la jurisprudence francophone

3 résultats trouvés :

France | France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 03 avril 2025, 32500190

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 CC COUR DE CASSATION _ Audience publique du 3 avril 2025 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 190 F-D Pourvoi n° T 23-20.555 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 AVRIL 2025 La société Adresse 3, société à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° T...

France | 03/04/2025 | Chambre civile 3

France | France, Cour de cassation, Chambre sociale, 26 février 2025, 52500202

...SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. / ELECT CH9 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 26 février 2025 Cassation sans renvoi M. HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 202 F-D Pourvoi n° U 24-12.763 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Centre d'imagerie scintigraphique rouennais, sociét...

France | 26/02/2025 | Chambre sociale

France | France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 21 décembre 2023, 32300841

...SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SAS Buk Lament-Robillot...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 21 décembre 2023 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 841 F-D Pourvoi n° P 22-19.535 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 Mme D Y, épouse G, domiciliée Adresse 4, a formé le...

France | 21/12/2023 | Chambre civile 3
 
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