Recherche de avec pour avocat Me Ridoux, SARL Le Prado - Gilbert dans la jurisprudence francophone

...Me Ridoux, SARL Le Prado - Gilbert...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 IJ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 7 février 2024 Cassation Mme CHAMPALAUNE, président Arrêt n° 54 F-D Pourvoi n° Z 22-13.749 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 FÉVRIER 2024 Mme B K, domiciliée chez M. et Mme V K, Adresse 1, a formé le pourvoi n° Z 22-13.749 contre l'arrêt rendu le 14 avril 2021 par la cour...

...Me Ridoux, SARL Le Prado - Gilbert...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 23 novembre 2022 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 815 F-D Pourvoi n° G 21-18.169 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2022 M. C K, domicilié Adresse 4, a formé le pourvoi n° G 21-18.169 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Montpellier 2ème chambre civile, dans le litige...

...Me Ridoux, SARL Le Prado - Gilbert, SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, SCP Richard...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 1 CF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 11 mai 2022 Interruption d'instance avec reprise Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 369 F-D Pourvoi n° H 21-14.856 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2022 1°/ S C, épouse J, décédée, ayant été domiciliée Adresse 1, 2°/ M...