Recherche de avec pour avocat Me Occhipinti, SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associes dans la jurisprudence francophone

...Me Occhipinti, SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 9 novembre 2023 Cassation Mme TEILLER, président Arrêt n° 732 F-D Pourvoi n° W 22-21.290 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société Bloom architectes, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, venant aux droits de la société Mek atelier...

...Me Occhipinti, SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 LM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 avril 2023 Cassation partielle sans renvoi Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 418 F-D Pourvoi n° J 21-20.976 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2023 M. O P, domicilié Adresse 1, a formé le pourvoi n° J 21-20.976 contre...

...Me Occhipinti, SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés...LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 2 CM COUR DE CASSATION _ Audience publique du 30 juin 2022 Irrecevabilité M. PIREYRE, président Arrêt n° 717 F-D Pourvoi n° Q 20-18.631 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 1°/ M. G R, 2°/ M. O R, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé le pourvoi n° Q 20-18.631 contre l'ordonnance de référé rendue le...