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Recherche de avec pour avocat Me Blondel, SCP Baraduc et Duhamel, SCP Celice, Blancpain et Soltner dans la jurisprudence francophone

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France | France, Cour de cassation, Chambre commerciale, 03 avril 2012, 11-12541

...Me Blondel, SCP Baraduc et Duhamel, SCP Célice, Blancpain et Soltner...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, tout désistement devant la Cour de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 janvier 2012, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi...

France | 03/04/2012 | Chambre commerciale

France | France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 03 juin 2010, 09-14919

...Me Blondel, SCP Baraduc et Duhamel, SCP Célice, Blancpain et Soltner...LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu que M. X..., chirurgien, et Mme Y..., médecin anesthésiste, garantis par leurs assureurs respectifs, ont été déclarés responsables in solidum des dommages que Mme Z... prétendait avoir subis à la suite d'une intervention de chirurgie esthétique, suivie d'une infection ayant nécessité une nouvelle intervention, au cours de laquelle...

France | 03/06/2010 | Chambre civile 1
 
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