Recherche de avec pour avocat M. Blanc, la SCP Bachellier et Potier de la Varde (arret n° 1), la SCP Vier et Barthelemy, la SCP Boulloche (arret n° 2). dans la jurisprudence francophone
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 16 octobre 2002, 01-10330
ARCHITECTE ENTREPRENEUR - Responsabilité - Responsabilité à l'égard du maître de l'ouvrage - Responsabilité contractuelle de droit commun -... ...M. Blanc, la SCP Bachellier et Potier de la Varde arrêt n° 1, la SCP Vier et Barthélemy, la SCP...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué Metz, 7 novembre 2000, que les époux X... ont conclu un...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 16 octobre 2002, 01-10482
ARCHITECTE ENTREPRENEUR - Responsabilité - Responsabilité à l'égard du maître de l'ouvrage - Responsabilité contractuelle de droit commun -... ...M. Blanc, la SCP Bachellier et Potier de la Varde arrêt n° 1, la SCP Vier et Barthélemy, la SCP...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué Besançon, 14 mars 2001, que les époux X..., maîtres de...
