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| Suisse, Tribunal fédéral, , 6B 1117/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_1117/2021 Ordonnance du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffière : Mme Livet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Victor Mégevand, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représentée par Me Diane Broto, avocate, intimés. Objet Retrait du recours ordonnance de non-entrée en matière, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 147/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_147/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Koch. Greffière : Mme Paquier-Boinay. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Valérie Malagoli-Pache, avocate, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représentée par Me Robert Assaël, avocat, intimés. Objet Tentative de viol; tort moral; arbitraire, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 40/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_40/2021, 6B_111/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Muschietti. Greffier : M. Tinguely. Participants à la procédure 6B_40/2021 A. _ , représenté par Me Gabriel Rebetez, avocat, recourant, et 6B_111/2021 B.B. _ , représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat, recourant, contre Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3013 Berne, intimé. Objet 6B_40/2021 Expulsion, inscription au système...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 590/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_590/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Dyens. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, intimé. Objet Ordonnance de non-entrée en matière erreurs médicales, tortures, tentative de meurtre; irrecevabilité du recours en matière pénale, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 20...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 871/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_871/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente. Greffière : Mme Livet. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale défaut de l'avance de frais, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 909/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_909/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant. Greffier : M. Vallat. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, passage de la Bonne-Fontaine 41, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, recours tardif, motivation insuffisante, défaut de qualité pour recourir ordonnance de non-entrée en matière, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 29 septembre 2021 , 6B 94/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 6B_94/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 Cour de droit pénal Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Jacquemoud-Rossari, Présidente, Denys et Hurni. Greffière: Mme Rettby. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Gazmend Elmazi, avocat, recourant, contre 1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, 2. B. _ , représentée par Me Maëlle Kolly, avocate, intimés. Objet Viol, contrainte sexuelle; expulsion; droit d'être entendu, principe "in dubio...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 septembre 2021 , 9C 254/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_254/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 11 mars 2021 A/1457/2020...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 septembre 2021 , 9C 360/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_360/2021 Arrêt du 29 septembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 12 mai 2021 A/661/2020...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 28 septembre 2021 , 1B 252/2021
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 1B_252/2021, 1B_289/2021, 1B_345/2021 Arrêt du 28 septembre 2021 Ire Cour de droit public Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Chaix, Juge présidant, Jametti et Merz. Greffière : Mme Arn. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Cédric Kurth, avocat, recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy. Objet 1B_252/2021 Procédure pénale; refus d'octroyer l'assistance judiciaire pour la procédure d'appel, 1B_289/2021 Procédure pénale...