Recherche de (formation:Cour d'appel de Riom OR tribunal:Cour d'appel de Riom) date_arret:2007-02-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Riom, 15 février 2007, 06/00184
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no -GB...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/00184 Françoise X... / Antoinette X... épouse Y... Arrêt rendu le QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux...
| France, Cour d'appel de Riom, 15 février 2007, 06/00813
...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no - GB/SP- Dossier...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no - GB/SP- Dossier n : 06/00813 Jacques X... / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE ..., Arrêt rendu le QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 15 février 2007, 96
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/00184 Françoise X... / Antoinette X... épouse Y... Arrêt rendu le QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux d'AURILLAC, décision attaquée en date du 15 Décembre 2005, enregistrée sous le n...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 1, 15 février 2007, 98
...Cour d'appel de riom...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 février 2007 Arrêt no - GB/SP- Dossier n : 06/00813 Jacques X... / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE ..., Arrêt rendu le QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 08 Mars 2006...
