Recherche de (formation:Cour d'appel de Montpellier OR tribunal:Cour d'appel de Montpellier) date_arret:2010-04-28 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Montpellier, 28 avril 2010, 08/00388
...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 06238 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 AOUT 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG08/ 00388 APPELANT : Monsieur Julien X... ... ... 11100 NARBONNE Représentant : la SCPA BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN avocats au barreau de NARBONNE bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle, numéro 2009/ 14561 du 13 octobre...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 28 avril 2010, 09/00084
...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 05802 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUILLET 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG09/ 00084 APPELANTE : Madame Maryse X... ... 11200 LEZIGNAN CORBIERES Représentant : la SELARL CLEMENT SIMON MALBEC MANDROU avocats au barreau de NARBONNE INTIMEE : Madame Bohama Y... ... 11200 LEZIGNAN CORBIERES...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 28 avril 2010, 09/05802
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 05802 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUILLET 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG09/ 00084 APPELANTE : Madame Maryse X...... 11200 LEZIGNAN CORBIERES Représentant : la SELARL CLEMENT SIMON MALBEC MANDROU avocats au barreau de NARBONNE INTIMEE : Madame Bohama Y...... 11200 LEZIGNAN CORBIERES Représentant : Me Françoise. ROBAGLIA avocat au barreau de NARBONNE bénéficie d'une aide juridictionnelle...
| France, Cour d'appel de Montpellier, 4o chambre sociale, 28 avril 2010, 09/06238
...Cour d'appel de Montpellier...BR/ ES/ BR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRÊT DU 28 Avril 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 06238 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 AOUT 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NARBONNE No RG08/ 00388 APPELANT : Monsieur Julien X......... 11100 NARBONNE Représentant : la SCPA BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN avocats au barreau de NARBONNE bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle, numéro 2009/ 14561 du 13 octobre 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER INTIMEE : SARL ETS C... prise...
