Recherche de (formation:Cour d'appel de Limoges OR tribunal:Cour d'appel de Limoges) date_arret:2008-04-28 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Limoges, 28 avril 2008, 07/00993
.... LES ELEVEURS DU PAYS VERT Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28...RG N : 07 / 00993 AFFAIRE : Christian X... C / S. A. COVIAL, venant aux droits de la S. A. LES ELEVEURS DU PAYS VERT Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : Christian X..., demeurant ... APPELANT d'un jugement rendu le 06 juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TULLE...
| France, Cour d'appel de Limoges, 28 avril 2008, 07/01332
... de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur...RG N : 07/01332 AFFAIRE : S.A. E.D.F. DIRECTION DES ACHATS ARAP GRAND OUEST C/ Bernard Z... C.N.I.E.G. CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIÈRES Demande d'indemnités ou de salaires COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : La société ÉLECTRICITÉ DE FRANCE, dont le siège social sociét...
| France, Cour d'appel de Limoges, 28 avril 2008, 07/01393
... la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit Avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur...RG N : 07/01393 Association MARIANES C/ François Jean-Marie X... LICENCIEMENT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit Avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ENTRE : Association MARIANES, dont le siège est 1 rue René Cassin - 87000 LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 25 Septembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représenté par...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0173, 28 avril 2008, 121
...Cour d'appel de Limoges...RG N : 07 / 00993 AFFAIRE : Christian X... C / S. A. COVIAL, venant aux droits de la S. A. LES ELEVEURS DU PAYS VERT Licenciement COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : Christian X..., demeurant ... APPELANT d'un jugement rendu le 06 juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TULLE Représenté par Maître Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES ET : La S. A. COVIAL, venant...
| France, Cour d'appel de Limoges, Ct0173, 28 avril 2008, 125
LOIS ET REGLEMENTS - Acte administratif - Acte réglementaire - Illégalité - Décision du juge administratif - Portée - // JDF Les... ...Cour d'appel de Limoges...RG N : 07/01332 AFFAIRE : S.A. E.D.F. DIRECTION DES ACHATS ARAP GRAND OUESTC/Bernard Z... C.N.I.E.G. CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIÈRES Demande d'indemnités ou de salaires COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : La sociét...
| France, Cour d'appel de Limoges, Chambre sociale, 28 avril 2008, 126
...Cour d'appel de Limoges...RG N : 07/01393 Association MARIANES C/ François Jean-Marie X... LICENCIEMENT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2008 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le vingt huit Avril deux mille huit a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ENTRE : Association MARIANES, dont le siège est 1 rue René Cassin - 87000 LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 25 Septembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représenté par Maître Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES ET : François Jean-Marie X..., demeurant...
