Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2015-12-03 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 03 décembre 2015, 13/14487
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-12-03 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 N°2015/642 Rôle N° 13/14487 R K C/ Y X I SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à :LEVAIQUE DUREUIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 30 Mai 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/03609...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 03 décembre 2015, 13/21429
... DECISION 2014-09-25 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4B Cour d'appel d'Aix-en-Provence ...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 hg N° 2015/448 Rôle N° 13/21429 SCI MAR A MAR SARL IBERAZUR C/ SCI VILLA MAURESQUE Grosse délivrée le : à : Me Lisa BICE SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 26 Août 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 08/04032. APPELANTES SCI...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre c, 03 décembre 2015, 14/14020
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-12-03 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/875 S. K. Rôle N° 14/14020 SA ORANGE C/ Y E A O M K G P J Q Grosse délivrée le : à : Maître BERTHELOT Maître ROUSSEAU Maître BERENGER Maître SIMON-THIBAUD Maître LAZZARINI Maître CHERFILS DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 03 décembre 2015, 14/20754
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-12-03 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/629 Rôle N° 14/20754 SASU FREE MOBILE C/ X Y Grosse délivrée le : à : ME MAYNARD ME MAMOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 08 Juillet 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 91-13-742. APPELANTE SASU FREE MOBILE, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 03 décembre 2015, 15/01710
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/ 541...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/ 541 Rôle N° 15/01710 N T C/ C E SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me MARIN Me CHOUETTE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge Commissaire du Juge commissaire de TOULON en date du 28 Janvier 2015 enregistrée au répertoire général sous le n° 07/03413. APPELANT Monsieur N T, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 03 décembre 2015, 15/16668
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2015-12-03 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT DU 03 DECEMBRE 2015 N° 2015/ 650 Rôle N° 15/16668 V O C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à :BOULAN TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 19 février 2013 APPELANTE Madame V O née le Date naissance 1 1953 à Localité 2...
