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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/780 Rôle N° 10/22405 T Z K C/ SA TECHNOTRANS Grosse délivrée le : à : Me Vincent POINSO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian LESTOURNELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christine SCELLIER-FOURNIERavocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/511 Rôle N° 11/03537 SARL GAROUCHA C/ DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : LATIL CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 01 Février 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 11/10/3443. APPELANTE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 444 Rôle N° 11/04382 P M C/ SA THEOLIA Société ATHANOR EQUITIES SA GLOBAL ECOPOWER Grosse délivrée le : à : Y ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 21 Février 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2009F1608. APPELANT et INTIME...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 HF N° 2012/669 Rôle N° 11/09640 S X C/ Société LYONNAISE DES EAUX Grosse délivrée le : à : SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS Me Jean-michel SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 13 Avril 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 11/00024. APPELANTE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2012 N°2012/746 Rôle N° 11/10114 N P C/ X J Association MIEUX VIVRE CHEZ SOI H J E J épouse V Grosse délivrée le : à : Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maud ANDRIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE SCP FIDAL, avocats au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 454 Rôle N° 11/11154 SARL TRANSPARENCE PRODUCTIONS G J C/ SUCESORES DE RIVADENEYRA SA Grosse délivrée le : à : BADIE BOISSONNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 07 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2010F02732. APPELANTS SARL...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 713 Rôle N° 11/12089 SAS EUROS C/ Y K J Grosse délivrée le : à : Me JM SIDER SELARL BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 23 Juin 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2011F352. APPELANTE SAS EUROS,, demeurant Adresse 7 représentée...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/544 Rôle N° 11/12213 F D C/ SA C.N.P. ASSURANCES Grosse délivrée le : à : SELARL GOBAILLE SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 18 Mai 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 09/1415. APPELANT Monsieur F D né le Date...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N°2012/681 AB Rôle N° 11/15607 J Z C/ SA ALTEDIA Localité 5 Grosse délivrée le : à : Me ZEPI, avocat au barreau de Localité 3 Me MARQUES, avocat au barreau de Localité 6 Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2012-11-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N°2012/683 AB Rôle N° 11/15679 SCI SABIA C/ U C Y épouse L Grosse délivrée le : à : Me REBIBOU, avocat au barreau de NICE Me PAYAN, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE en date du...